| Arrêté royal portant nomination des membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée | Arrêté royal portant nomination des membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée |
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| AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE | AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE |
| 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal portant nomination des membres | 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal portant nomination des membres |
| effectifs de la Commission de la Pharmacopée | effectifs de la Commission de la Pharmacopée |
| ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, article 2, alinéa 4, | Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, article 2, alinéa 4, |
| inséré par la loi du 1 mai 2006; | inséré par la loi du 1 mai 2006; |
| Vu l'arrêté royal du 30 décembre 1960, instituant une nouvelle | Vu l'arrêté royal du 30 décembre 1960, instituant une nouvelle |
| Commission de la Pharmacopée, article 2, modifié par l'arrêté royal du | Commission de la Pharmacopée, article 2, modifié par l'arrêté royal du |
| 31 mars 1977, et article 3; | 31 mars 1977, et article 3; |
| Vu l'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des membres | Vu l'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des membres |
| effectifs de la Commission de la Pharmacopée, modifié par les arrêtés | effectifs de la Commission de la Pharmacopée, modifié par les arrêtés |
| royaux des 29 août 2009, 11 février 2010 et 22 avril 2010; | royaux des 29 août 2009, 11 février 2010 et 22 avril 2010; |
| Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, | Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Sont nommés pour un terme de cinq ans, en qualité de |
Article 1er.Sont nommés pour un terme de cinq ans, en qualité de |
| membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée : | membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée : |
| -M. Angenot, L., pharmacien, professeur émérite à l'Université de | -M. Angenot, L., pharmacien, professeur émérite à l'Université de |
| Liège, domicilié à Awirs (Flémalle); | Liège, domicilié à Awirs (Flémalle); |
| - Mme Apers, S., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Antwerpen | - Mme Apers, S., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Antwerpen |
| », domiciliée à Puurs; | », domiciliée à Puurs; |
| - M. Bogaert, M., docteur en médecine, chirurgie et accouchements, | - M. Bogaert, M., docteur en médecine, chirurgie et accouchements, |
| professeur émérite à l' « Universiteit Gent », domicilié à | professeur émérite à l' « Universiteit Gent », domicilié à |
| Sint-Martens-Latem; | Sint-Martens-Latem; |
| - M. Collard, L., pharmacien, domicilié à Waremme; | - M. Collard, L., pharmacien, domicilié à Waremme; |
| - M. De Beer, J., pharmacien, chef de service à l'Institut | - M. De Beer, J., pharmacien, chef de service à l'Institut |
| scientifique de la Santé publique, domicilié à Gent; | scientifique de la Santé publique, domicilié à Gent; |
| - M. De Spiegeleer, B, pharmacien, professeur à l'« Universiteit Gent | - M. De Spiegeleer, B, pharmacien, professeur à l'« Universiteit Gent |
| », domicilié à Gent; | », domicilié à Gent; |
| - M. Delattre, L., pharmacien, professeur émérite à l'Université de | - M. Delattre, L., pharmacien, professeur émérite à l'Université de |
| Liège, domicilié à Hermée; | Liège, domicilié à Hermée; |
| - M. Demeester, J., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Gent », | - M. Demeester, J., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Gent », |
| domicilié à Gent; | domicilié à Gent; |
| - M. D'Hollander, G., pharmacien-colonel, inspecteur pharmaceutique | - M. D'Hollander, G., pharmacien-colonel, inspecteur pharmaceutique |
| militaire, domicilié à Asse; | militaire, domicilié à Asse; |
| - M. Duez, P., pharmacien, professeur à l'Université libre de | - M. Duez, P., pharmacien, professeur à l'Université libre de |
| Bruxelles, domicilié à Mons; | Bruxelles, domicilié à Mons; |
| - Mme Dufaux, J., pharmacien, chef de division au Service de Contrôle | - Mme Dufaux, J., pharmacien, chef de division au Service de Contrôle |
| des Médicaments, domiciliée à Woluwe-Saint-Pierre; | des Médicaments, domiciliée à Woluwe-Saint-Pierre; |
| - Mme Froidbise, K., pharmacien, inspecteur à l'Agence fédérale des | - Mme Froidbise, K., pharmacien, inspecteur à l'Agence fédérale des |
| Médicaments et des Produits de Santé, domiciliée à Andenne; | Médicaments et des Produits de Santé, domiciliée à Andenne; |
| - M. Gustin, P., docteur en médecine vétérinaire, professeur à | - M. Gustin, P., docteur en médecine vétérinaire, professeur à |
| l'Université de Liège, domicilié à Bruxelles; | l'Université de Liège, domicilié à Bruxelles; |
| - M. Hanselaer, R., chimiste, expert à l'Agence fédérale des | - M. Hanselaer, R., chimiste, expert à l'Agence fédérale des |
| Médicaments et des Produits de Santé, domicilié à Laarne; | Médicaments et des Produits de Santé, domicilié à Laarne; |
| - M. Hoogmartens, J., pharmacien, professeur émérite à la « Katholieke | - M. Hoogmartens, J., pharmacien, professeur émérite à la « Katholieke |
| Universiteit Leuven », domicilié à Leuven; | Universiteit Leuven », domicilié à Leuven; |
| - Mme Leclercq, J., pharmacien, professeur à l'Université Catholique | - Mme Leclercq, J., pharmacien, professeur à l'Université Catholique |
| de Louvain, domiciliée à Beaufays; | de Louvain, domiciliée à Beaufays; |
| - M. Longueville, J., docteur en médecine interne, professeur émérite | - M. Longueville, J., docteur en médecine interne, professeur émérite |
| à l'Université Catholique de Louvain, domicilié à Wavres; | à l'Université Catholique de Louvain, domicilié à Wavres; |
| - Mme Ludwig, A., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Antwerpen | - Mme Ludwig, A., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Antwerpen |
| », domiciliée à Antwerpen; | », domiciliée à Antwerpen; |
| - M. Muccioli, G., pharmacien, professeur à l'Université Catholique de | - M. Muccioli, G., pharmacien, professeur à l'Université Catholique de |
| Louvain, domicilié à Hoeilaart; | Louvain, domicilié à Hoeilaart; |
| - M. Nauwynck, H., docteur en médecine vétérinaire, professeur à l'« | - M. Nauwynck, H., docteur en médecine vétérinaire, professeur à l'« |
| Universiteit Gent », domicilié à Zomergem; | Universiteit Gent », domicilié à Zomergem; |
| - M. Saevels, J., pharmacien, domicilié à Grez-Doiceau; | - M. Saevels, J., pharmacien, domicilié à Grez-Doiceau; |
| - Mme Tits, M., pharmacien, professeur à l'Université de Liège, | - Mme Tits, M., pharmacien, professeur à l'Université de Liège, |
| domiciliée à Vottem; | domiciliée à Vottem; |
| - M. Totté, J., pharmacien, professeur émérite à l'« Universiteit | - M. Totté, J., pharmacien, professeur émérite à l'« Universiteit |
| Antwerpen », domicilié à Terhagen; | Antwerpen », domicilié à Terhagen; |
| - Mme Van Landuyt, K., pharmacien, expert à l'Agence fédérale des | - Mme Van Landuyt, K., pharmacien, expert à l'Agence fédérale des |
| Médicaments et des Produits de Santé, domiciliée à Opwijk; | Médicaments et des Produits de Santé, domiciliée à Opwijk; |
| - Mme Van Schepdael, A., pharmacien, professeur à la « Katholieke | - Mme Van Schepdael, A., pharmacien, professeur à la « Katholieke |
| Universiteit Leuven », domiciliée à Zaventem; | Universiteit Leuven », domiciliée à Zaventem; |
| - Mme Vercammen, J., pharmacien, professeur à la « Vrije Universiteit | - Mme Vercammen, J., pharmacien, professeur à la « Vrije Universiteit |
| Brussel », domiciliéé à Lennik; | Brussel », domiciliéé à Lennik; |
| - M. Vlietinck, A., pharmacien, professeur émérite à l'« Universiteit | - M. Vlietinck, A., pharmacien, professeur émérite à l'« Universiteit |
| Antwerpen », domicilié à Kalmthout. | Antwerpen », domicilié à Kalmthout. |
Art. 2.M. Hoogmartens est nommé président de la Commission de la |
Art. 2.M. Hoogmartens est nommé président de la Commission de la |
| Pharmacopée. | Pharmacopée. |
| MM. Delattre et Vlietinck sont nommés vice-présidents de la commission | MM. Delattre et Vlietinck sont nommés vice-présidents de la commission |
| visée à l'alinéa 1er. | visée à l'alinéa 1er. |
| M. De Beer est nommé secrétaire technique et Mme Van Landuyt est | M. De Beer est nommé secrétaire technique et Mme Van Landuyt est |
| nommée secrétaire administratif au sein de la commission visée à | nommée secrétaire administratif au sein de la commission visée à |
| l'alinéa 1er. | l'alinéa 1er. |
| Le secrétariat de la Commission de la Pharmacopée est installé au | Le secrétariat de la Commission de la Pharmacopée est installé au |
| siège de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé. | siège de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé. |
Art. 3.L'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des |
Art. 3.L'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des |
| membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée est abrogé. | membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée est abrogé. |
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
| au Moniteur belge. | au Moniteur belge. |
Art. 5.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution |
Art. 5.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution |
| du présent arrêté. | du présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 7 octobre 2011. | Donné à Bruxelles, le 7 octobre 2011. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| La Ministre de la Santé publique, | La Ministre de la Santé publique, |
| Mme L. ONKELINX | Mme L. ONKELINX |