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Vue multilingue de Arrêté Royal du 07/10/2011
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Arrêté royal portant nomination des membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée Arrêté royal portant nomination des membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée
AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE
7 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal portant nomination des membres 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal portant nomination des membres
effectifs de la Commission de la Pharmacopée effectifs de la Commission de la Pharmacopée
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, article 2, alinéa 4, Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, article 2, alinéa 4,
inséré par la loi du 1 mai 2006; inséré par la loi du 1 mai 2006;
Vu l'arrêté royal du 30 décembre 1960, instituant une nouvelle Vu l'arrêté royal du 30 décembre 1960, instituant une nouvelle
Commission de la Pharmacopée, article 2, modifié par l'arrêté royal du Commission de la Pharmacopée, article 2, modifié par l'arrêté royal du
31 mars 1977, et article 3; 31 mars 1977, et article 3;
Vu l'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des membres Vu l'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des membres
effectifs de la Commission de la Pharmacopée, modifié par les arrêtés effectifs de la Commission de la Pharmacopée, modifié par les arrêtés
royaux des 29 août 2009, 11 février 2010 et 22 avril 2010; royaux des 29 août 2009, 11 février 2010 et 22 avril 2010;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés pour un terme de cinq ans, en qualité de

Article 1er.Sont nommés pour un terme de cinq ans, en qualité de

membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée : membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée :
-M. Angenot, L., pharmacien, professeur émérite à l'Université de -M. Angenot, L., pharmacien, professeur émérite à l'Université de
Liège, domicilié à Awirs (Flémalle); Liège, domicilié à Awirs (Flémalle);
- Mme Apers, S., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Antwerpen - Mme Apers, S., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Antwerpen
», domiciliée à Puurs; », domiciliée à Puurs;
- M. Bogaert, M., docteur en médecine, chirurgie et accouchements, - M. Bogaert, M., docteur en médecine, chirurgie et accouchements,
professeur émérite à l' « Universiteit Gent », domicilié à professeur émérite à l' « Universiteit Gent », domicilié à
Sint-Martens-Latem; Sint-Martens-Latem;
- M. Collard, L., pharmacien, domicilié à Waremme; - M. Collard, L., pharmacien, domicilié à Waremme;
- M. De Beer, J., pharmacien, chef de service à l'Institut - M. De Beer, J., pharmacien, chef de service à l'Institut
scientifique de la Santé publique, domicilié à Gent; scientifique de la Santé publique, domicilié à Gent;
- M. De Spiegeleer, B, pharmacien, professeur à l'« Universiteit Gent - M. De Spiegeleer, B, pharmacien, professeur à l'« Universiteit Gent
», domicilié à Gent; », domicilié à Gent;
- M. Delattre, L., pharmacien, professeur émérite à l'Université de - M. Delattre, L., pharmacien, professeur émérite à l'Université de
Liège, domicilié à Hermée; Liège, domicilié à Hermée;
- M. Demeester, J., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Gent », - M. Demeester, J., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Gent »,
domicilié à Gent; domicilié à Gent;
- M. D'Hollander, G., pharmacien-colonel, inspecteur pharmaceutique - M. D'Hollander, G., pharmacien-colonel, inspecteur pharmaceutique
militaire, domicilié à Asse; militaire, domicilié à Asse;
- M. Duez, P., pharmacien, professeur à l'Université libre de - M. Duez, P., pharmacien, professeur à l'Université libre de
Bruxelles, domicilié à Mons; Bruxelles, domicilié à Mons;
- Mme Dufaux, J., pharmacien, chef de division au Service de Contrôle - Mme Dufaux, J., pharmacien, chef de division au Service de Contrôle
des Médicaments, domiciliée à Woluwe-Saint-Pierre; des Médicaments, domiciliée à Woluwe-Saint-Pierre;
- Mme Froidbise, K., pharmacien, inspecteur à l'Agence fédérale des - Mme Froidbise, K., pharmacien, inspecteur à l'Agence fédérale des
Médicaments et des Produits de Santé, domiciliée à Andenne; Médicaments et des Produits de Santé, domiciliée à Andenne;
- M. Gustin, P., docteur en médecine vétérinaire, professeur à - M. Gustin, P., docteur en médecine vétérinaire, professeur à
l'Université de Liège, domicilié à Bruxelles; l'Université de Liège, domicilié à Bruxelles;
- M. Hanselaer, R., chimiste, expert à l'Agence fédérale des - M. Hanselaer, R., chimiste, expert à l'Agence fédérale des
Médicaments et des Produits de Santé, domicilié à Laarne; Médicaments et des Produits de Santé, domicilié à Laarne;
- M. Hoogmartens, J., pharmacien, professeur émérite à la « Katholieke - M. Hoogmartens, J., pharmacien, professeur émérite à la « Katholieke
Universiteit Leuven », domicilié à Leuven; Universiteit Leuven », domicilié à Leuven;
- Mme Leclercq, J., pharmacien, professeur à l'Université Catholique - Mme Leclercq, J., pharmacien, professeur à l'Université Catholique
de Louvain, domiciliée à Beaufays; de Louvain, domiciliée à Beaufays;
- M. Longueville, J., docteur en médecine interne, professeur émérite - M. Longueville, J., docteur en médecine interne, professeur émérite
à l'Université Catholique de Louvain, domicilié à Wavres; à l'Université Catholique de Louvain, domicilié à Wavres;
- Mme Ludwig, A., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Antwerpen - Mme Ludwig, A., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Antwerpen
», domiciliée à Antwerpen; », domiciliée à Antwerpen;
- M. Muccioli, G., pharmacien, professeur à l'Université Catholique de - M. Muccioli, G., pharmacien, professeur à l'Université Catholique de
Louvain, domicilié à Hoeilaart; Louvain, domicilié à Hoeilaart;
- M. Nauwynck, H., docteur en médecine vétérinaire, professeur à l'« - M. Nauwynck, H., docteur en médecine vétérinaire, professeur à l'«
Universiteit Gent », domicilié à Zomergem; Universiteit Gent », domicilié à Zomergem;
- M. Saevels, J., pharmacien, domicilié à Grez-Doiceau; - M. Saevels, J., pharmacien, domicilié à Grez-Doiceau;
- Mme Tits, M., pharmacien, professeur à l'Université de Liège, - Mme Tits, M., pharmacien, professeur à l'Université de Liège,
domiciliée à Vottem; domiciliée à Vottem;
- M. Totté, J., pharmacien, professeur émérite à l'« Universiteit - M. Totté, J., pharmacien, professeur émérite à l'« Universiteit
Antwerpen », domicilié à Terhagen; Antwerpen », domicilié à Terhagen;
- Mme Van Landuyt, K., pharmacien, expert à l'Agence fédérale des - Mme Van Landuyt, K., pharmacien, expert à l'Agence fédérale des
Médicaments et des Produits de Santé, domiciliée à Opwijk; Médicaments et des Produits de Santé, domiciliée à Opwijk;
- Mme Van Schepdael, A., pharmacien, professeur à la « Katholieke - Mme Van Schepdael, A., pharmacien, professeur à la « Katholieke
Universiteit Leuven », domiciliée à Zaventem; Universiteit Leuven », domiciliée à Zaventem;
- Mme Vercammen, J., pharmacien, professeur à la « Vrije Universiteit - Mme Vercammen, J., pharmacien, professeur à la « Vrije Universiteit
Brussel », domiciliéé à Lennik; Brussel », domiciliéé à Lennik;
- M. Vlietinck, A., pharmacien, professeur émérite à l'« Universiteit - M. Vlietinck, A., pharmacien, professeur émérite à l'« Universiteit
Antwerpen », domicilié à Kalmthout. Antwerpen », domicilié à Kalmthout.

Art. 2.M. Hoogmartens est nommé président de la Commission de la

Art. 2.M. Hoogmartens est nommé président de la Commission de la

Pharmacopée. Pharmacopée.
MM. Delattre et Vlietinck sont nommés vice-présidents de la commission MM. Delattre et Vlietinck sont nommés vice-présidents de la commission
visée à l'alinéa 1er. visée à l'alinéa 1er.
M. De Beer est nommé secrétaire technique et Mme Van Landuyt est M. De Beer est nommé secrétaire technique et Mme Van Landuyt est
nommée secrétaire administratif au sein de la commission visée à nommée secrétaire administratif au sein de la commission visée à
l'alinéa 1er. l'alinéa 1er.
Le secrétariat de la Commission de la Pharmacopée est installé au Le secrétariat de la Commission de la Pharmacopée est installé au
siège de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé. siège de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé.

Art. 3.L'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des

Art. 3.L'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des

membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée est abrogé. membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée est abrogé.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

au Moniteur belge. au Moniteur belge.

Art. 5.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution

Art. 5.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution

du présent arrêté. du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 7 octobre 2011. Donné à Bruxelles, le 7 octobre 2011.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
La Ministre de la Santé publique, La Ministre de la Santé publique,
Mme L. ONKELINX Mme L. ONKELINX
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