Arrêté royal portant nomination des membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée | Arrêté royal portant nomination des membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée |
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AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE | AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE |
7 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal portant nomination des membres | 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal portant nomination des membres |
effectifs de la Commission de la Pharmacopée | effectifs de la Commission de la Pharmacopée |
ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, article 2, alinéa 4, | Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, article 2, alinéa 4, |
inséré par la loi du 1 mai 2006; | inséré par la loi du 1 mai 2006; |
Vu l'arrêté royal du 30 décembre 1960, instituant une nouvelle | Vu l'arrêté royal du 30 décembre 1960, instituant une nouvelle |
Commission de la Pharmacopée, article 2, modifié par l'arrêté royal du | Commission de la Pharmacopée, article 2, modifié par l'arrêté royal du |
31 mars 1977, et article 3; | 31 mars 1977, et article 3; |
Vu l'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des membres | Vu l'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des membres |
effectifs de la Commission de la Pharmacopée, modifié par les arrêtés | effectifs de la Commission de la Pharmacopée, modifié par les arrêtés |
royaux des 29 août 2009, 11 février 2010 et 22 avril 2010; | royaux des 29 août 2009, 11 février 2010 et 22 avril 2010; |
Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, | Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, |
Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Sont nommés pour un terme de cinq ans, en qualité de |
Article 1er.Sont nommés pour un terme de cinq ans, en qualité de |
membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée : | membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée : |
-M. Angenot, L., pharmacien, professeur émérite à l'Université de | -M. Angenot, L., pharmacien, professeur émérite à l'Université de |
Liège, domicilié à Awirs (Flémalle); | Liège, domicilié à Awirs (Flémalle); |
- Mme Apers, S., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Antwerpen | - Mme Apers, S., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Antwerpen |
», domiciliée à Puurs; | », domiciliée à Puurs; |
- M. Bogaert, M., docteur en médecine, chirurgie et accouchements, | - M. Bogaert, M., docteur en médecine, chirurgie et accouchements, |
professeur émérite à l' « Universiteit Gent », domicilié à | professeur émérite à l' « Universiteit Gent », domicilié à |
Sint-Martens-Latem; | Sint-Martens-Latem; |
- M. Collard, L., pharmacien, domicilié à Waremme; | - M. Collard, L., pharmacien, domicilié à Waremme; |
- M. De Beer, J., pharmacien, chef de service à l'Institut | - M. De Beer, J., pharmacien, chef de service à l'Institut |
scientifique de la Santé publique, domicilié à Gent; | scientifique de la Santé publique, domicilié à Gent; |
- M. De Spiegeleer, B, pharmacien, professeur à l'« Universiteit Gent | - M. De Spiegeleer, B, pharmacien, professeur à l'« Universiteit Gent |
», domicilié à Gent; | », domicilié à Gent; |
- M. Delattre, L., pharmacien, professeur émérite à l'Université de | - M. Delattre, L., pharmacien, professeur émérite à l'Université de |
Liège, domicilié à Hermée; | Liège, domicilié à Hermée; |
- M. Demeester, J., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Gent », | - M. Demeester, J., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Gent », |
domicilié à Gent; | domicilié à Gent; |
- M. D'Hollander, G., pharmacien-colonel, inspecteur pharmaceutique | - M. D'Hollander, G., pharmacien-colonel, inspecteur pharmaceutique |
militaire, domicilié à Asse; | militaire, domicilié à Asse; |
- M. Duez, P., pharmacien, professeur à l'Université libre de | - M. Duez, P., pharmacien, professeur à l'Université libre de |
Bruxelles, domicilié à Mons; | Bruxelles, domicilié à Mons; |
- Mme Dufaux, J., pharmacien, chef de division au Service de Contrôle | - Mme Dufaux, J., pharmacien, chef de division au Service de Contrôle |
des Médicaments, domiciliée à Woluwe-Saint-Pierre; | des Médicaments, domiciliée à Woluwe-Saint-Pierre; |
- Mme Froidbise, K., pharmacien, inspecteur à l'Agence fédérale des | - Mme Froidbise, K., pharmacien, inspecteur à l'Agence fédérale des |
Médicaments et des Produits de Santé, domiciliée à Andenne; | Médicaments et des Produits de Santé, domiciliée à Andenne; |
- M. Gustin, P., docteur en médecine vétérinaire, professeur à | - M. Gustin, P., docteur en médecine vétérinaire, professeur à |
l'Université de Liège, domicilié à Bruxelles; | l'Université de Liège, domicilié à Bruxelles; |
- M. Hanselaer, R., chimiste, expert à l'Agence fédérale des | - M. Hanselaer, R., chimiste, expert à l'Agence fédérale des |
Médicaments et des Produits de Santé, domicilié à Laarne; | Médicaments et des Produits de Santé, domicilié à Laarne; |
- M. Hoogmartens, J., pharmacien, professeur émérite à la « Katholieke | - M. Hoogmartens, J., pharmacien, professeur émérite à la « Katholieke |
Universiteit Leuven », domicilié à Leuven; | Universiteit Leuven », domicilié à Leuven; |
- Mme Leclercq, J., pharmacien, professeur à l'Université Catholique | - Mme Leclercq, J., pharmacien, professeur à l'Université Catholique |
de Louvain, domiciliée à Beaufays; | de Louvain, domiciliée à Beaufays; |
- M. Longueville, J., docteur en médecine interne, professeur émérite | - M. Longueville, J., docteur en médecine interne, professeur émérite |
à l'Université Catholique de Louvain, domicilié à Wavres; | à l'Université Catholique de Louvain, domicilié à Wavres; |
- Mme Ludwig, A., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Antwerpen | - Mme Ludwig, A., pharmacien, professeur à l'« Universiteit Antwerpen |
», domiciliée à Antwerpen; | », domiciliée à Antwerpen; |
- M. Muccioli, G., pharmacien, professeur à l'Université Catholique de | - M. Muccioli, G., pharmacien, professeur à l'Université Catholique de |
Louvain, domicilié à Hoeilaart; | Louvain, domicilié à Hoeilaart; |
- M. Nauwynck, H., docteur en médecine vétérinaire, professeur à l'« | - M. Nauwynck, H., docteur en médecine vétérinaire, professeur à l'« |
Universiteit Gent », domicilié à Zomergem; | Universiteit Gent », domicilié à Zomergem; |
- M. Saevels, J., pharmacien, domicilié à Grez-Doiceau; | - M. Saevels, J., pharmacien, domicilié à Grez-Doiceau; |
- Mme Tits, M., pharmacien, professeur à l'Université de Liège, | - Mme Tits, M., pharmacien, professeur à l'Université de Liège, |
domiciliée à Vottem; | domiciliée à Vottem; |
- M. Totté, J., pharmacien, professeur émérite à l'« Universiteit | - M. Totté, J., pharmacien, professeur émérite à l'« Universiteit |
Antwerpen », domicilié à Terhagen; | Antwerpen », domicilié à Terhagen; |
- Mme Van Landuyt, K., pharmacien, expert à l'Agence fédérale des | - Mme Van Landuyt, K., pharmacien, expert à l'Agence fédérale des |
Médicaments et des Produits de Santé, domiciliée à Opwijk; | Médicaments et des Produits de Santé, domiciliée à Opwijk; |
- Mme Van Schepdael, A., pharmacien, professeur à la « Katholieke | - Mme Van Schepdael, A., pharmacien, professeur à la « Katholieke |
Universiteit Leuven », domiciliée à Zaventem; | Universiteit Leuven », domiciliée à Zaventem; |
- Mme Vercammen, J., pharmacien, professeur à la « Vrije Universiteit | - Mme Vercammen, J., pharmacien, professeur à la « Vrije Universiteit |
Brussel », domiciliéé à Lennik; | Brussel », domiciliéé à Lennik; |
- M. Vlietinck, A., pharmacien, professeur émérite à l'« Universiteit | - M. Vlietinck, A., pharmacien, professeur émérite à l'« Universiteit |
Antwerpen », domicilié à Kalmthout. | Antwerpen », domicilié à Kalmthout. |
Art. 2.M. Hoogmartens est nommé président de la Commission de la |
Art. 2.M. Hoogmartens est nommé président de la Commission de la |
Pharmacopée. | Pharmacopée. |
MM. Delattre et Vlietinck sont nommés vice-présidents de la commission | MM. Delattre et Vlietinck sont nommés vice-présidents de la commission |
visée à l'alinéa 1er. | visée à l'alinéa 1er. |
M. De Beer est nommé secrétaire technique et Mme Van Landuyt est | M. De Beer est nommé secrétaire technique et Mme Van Landuyt est |
nommée secrétaire administratif au sein de la commission visée à | nommée secrétaire administratif au sein de la commission visée à |
l'alinéa 1er. | l'alinéa 1er. |
Le secrétariat de la Commission de la Pharmacopée est installé au | Le secrétariat de la Commission de la Pharmacopée est installé au |
siège de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé. | siège de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé. |
Art. 3.L'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des |
Art. 3.L'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des |
membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée est abrogé. | membres effectifs de la Commission de la Pharmacopée est abrogé. |
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
au Moniteur belge. | au Moniteur belge. |
Art. 5.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution |
Art. 5.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution |
du présent arrêté. | du présent arrêté. |
Donné à Bruxelles, le 7 octobre 2011. | Donné à Bruxelles, le 7 octobre 2011. |
ALBERT | ALBERT |
Par le Roi : | Par le Roi : |
La Ministre de la Santé publique, | La Ministre de la Santé publique, |
Mme L. ONKELINX | Mme L. ONKELINX |