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Vue multilingue de Arrêté Royal du 04/10/2001
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Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2000-2001 Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2000-2001
MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
4 OCTOBRE 2001. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury 4 OCTOBRE 2001. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury
d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année
académique 2000-2001 académique 2000-2001
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire,
notamment l'article 1er, alinéa 4, remplacé par la loi du 6 juillet notamment l'article 1er, alinéa 4, remplacé par la loi du 6 juillet
1967; 1967;
Vu l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de Vu l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de
l'Ecole royale militaire, notamment l'article 63, § 1er, modifié par l'Ecole royale militaire, notamment l'article 63, § 1er, modifié par
les arrêtés royaux des 10 septembre 1977 et 8 novembre 1993; les arrêtés royaux des 10 septembre 1977 et 8 novembre 1993;
Considérant qu'un jury doit être constitué pour les examens de sortie Considérant qu'un jury doit être constitué pour les examens de sortie
ainsi que pour les repêchages éventuels de la 151e promotion ainsi que pour les repêchages éventuels de la 151e promotion
polytechnique et de la 137e promotion toutes armes; polytechnique et de la 137e promotion toutes armes;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont désignés :

Article 1er.Sont désignés :

1° comme président effectif du jury d'examens de fin d'études à 1° comme président effectif du jury d'examens de fin d'études à
l'Ecole royale militaire : général-major Jennart, H. l'Ecole royale militaire : général-major Jennart, H.
2° comme président suppléant : général-major d'aviation De Winter, J. 2° comme président suppléant : général-major d'aviation De Winter, J.

Art. 2.Sont désignés comme membres :

Art. 2.Sont désignés comme membres :

Colonel breveté d'état-major Peene, G. Colonel breveté d'état-major Peene, G.
Lieutenant-colonel breveté d'état-major Compernol, M. Lieutenant-colonel breveté d'état-major Compernol, M.
Lieutenant-colonel breveté d'état-major De Bruyne, N. Lieutenant-colonel breveté d'état-major De Bruyne, N.
Lieutenant-colonel breveté d'état-major Swennen, J. Lieutenant-colonel breveté d'état-major Swennen, J.
Lieutenant-colonel aviateur breveté d'état-major Seuntjens, S. Lieutenant-colonel aviateur breveté d'état-major Seuntjens, S.
Major Van Acker, G. Major Van Acker, G.
Major d'aviation Constant, M. Major d'aviation Constant, M.
Capitaine-commandant Langenaeken, G. Capitaine-commandant Langenaeken, G.
Lieutenant de vaisseau de première classe De Beurme, J. Lieutenant de vaisseau de première classe De Beurme, J.
Lieutenant de vaisseau de première classe Huygens, H. Lieutenant de vaisseau de première classe Huygens, H.
Capitaine-commandant Troch, N. Capitaine-commandant Troch, N.
Capitaine Serre, S. Capitaine Serre, S.
capitaine d'aviation Berlaimont, C. capitaine d'aviation Berlaimont, C.
Capitaine d'aviation Lopez-Loosvelt, J. Capitaine d'aviation Lopez-Loosvelt, J.
Capitaine d'aviation Masureel, T. Capitaine d'aviation Masureel, T.
Capitaine Dumarey, P. Capitaine Dumarey, P.
Lieutenant Coucke, C. Lieutenant Coucke, C.
Lieutenant d'aviation Greck, A. Lieutenant d'aviation Greck, A.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 7 novembre 2001.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 7 novembre 2001.

Art. 4.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du

Art. 4.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du

présent arrêté. présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 4 octobre 2001. Donné à Bruxelles, le 4 octobre 2001.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre de la Défense, Le Ministre de la Défense,
A. FLAHAUT A. FLAHAUT
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