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Arrêté royal portant nominations au sein de la commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain | Arrêté royal portant nominations au sein de la commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain |
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AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE | AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE |
2 JUIN 2015. - Arrêté royal portant nominations au sein de la | 2 JUIN 2015. - Arrêté royal portant nominations au sein de la |
commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain | commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain |
PHILIPPE, Roi des Belges, | PHILIPPE, Roi des Belges, |
A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, l'article 6, § 1er | Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, l'article 6, § 1er |
modifié par l'arrêté royal du 8 août 1997 et par les lois des 20 | modifié par l'arrêté royal du 8 août 1997 et par les lois des 20 |
octobre 1998 et 1er mai 2006; | octobre 1998 et 1er mai 2006; |
Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence | Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence |
équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une | équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une |
compétence d'avis; | compétence d'avis; |
Vu la loi du 20 juillet 2006 relative à la création et au | Vu la loi du 20 juillet 2006 relative à la création et au |
fonctionnement de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de | fonctionnement de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de |
Santé, l'article 10; | Santé, l'article 10; |
Vu l'arrêté royal du 14 décembre 2006 concernant les médicaments à | Vu l'arrêté royal du 14 décembre 2006 concernant les médicaments à |
usage humain et vétérinaire, les articles 122, § 1er, 124 et 127; | usage humain et vétérinaire, les articles 122, § 1er, 124 et 127; |
Vu l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant nominations au sein de | Vu l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant nominations au sein de |
la Commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain, | la Commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain, |
modifié par l'arrêté royal du 19 février 2013; | modifié par l'arrêté royal du 19 février 2013; |
Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, | Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, |
Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Sont nommés respectivement président et vice-président de |
Article 1er.Sont nommés respectivement président et vice-président de |
la Commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain : | la Commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain : |
- M. Luc Pieters, Universiteit Antwerpen; | - M. Luc Pieters, Universiteit Antwerpen; |
- M. Michel Frédérich, Université de Liège . | - M. Michel Frédérich, Université de Liège . |
Art. 2.Sont nommés membres de la Commission pour les médicaments à |
Art. 2.Sont nommés membres de la Commission pour les médicaments à |
base de plantes à usage humain : | base de plantes à usage humain : |
- M. Willy Lambert, Universiteit Gent; | - M. Willy Lambert, Universiteit Gent; |
- M. Bart De Spiegeleer, Universiteit Gent; | - M. Bart De Spiegeleer, Universiteit Gent; |
- M. Gert Laekeman, KU Leuven; | - M. Gert Laekeman, KU Leuven; |
- M. Kristiaan Demeyer, Vrije Universiteit Brussel; | - M. Kristiaan Demeyer, Vrije Universiteit Brussel; |
- Mme Debby Mangelings, Vrije Universiteit Brussel; | - Mme Debby Mangelings, Vrije Universiteit Brussel; |
- M. Luc Peenen, docteur en médecine; | - M. Luc Peenen, docteur en médecine; |
- Mme Joëlle Leclercq, Université Catholique de Louvain; | - Mme Joëlle Leclercq, Université Catholique de Louvain; |
- Mme Caroline Stévigny, Université Libre de Bruxelles; | - Mme Caroline Stévigny, Université Libre de Bruxelles; |
- Mme Monique Tits, Université de Liège; | - Mme Monique Tits, Université de Liège; |
- M. Pierre Duez, Université de Mons. | - M. Pierre Duez, Université de Mons. |
Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution |
Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution |
du présent arrêté. | du présent arrêté. |
Donné à Bruxelles, le 2 juin 2015. | Donné à Bruxelles, le 2 juin 2015. |
PHILIPPE | PHILIPPE |
Par le Roi : | Par le Roi : |
La Ministre de la Santé publique, | La Ministre de la Santé publique, |
Mme M. DE BLOCK | Mme M. DE BLOCK |