Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Royal du 02/06/2015
← Retour vers "Arrêté royal portant nominations au sein de la commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain "
Arrêté royal portant nominations au sein de la commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain Arrêté royal portant nominations au sein de la commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain
AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE
2 JUIN 2015. - Arrêté royal portant nominations au sein de la 2 JUIN 2015. - Arrêté royal portant nominations au sein de la
commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain
PHILIPPE, Roi des Belges, PHILIPPE, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, l'article 6, § 1er Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, l'article 6, § 1er
modifié par l'arrêté royal du 8 août 1997 et par les lois des 20 modifié par l'arrêté royal du 8 août 1997 et par les lois des 20
octobre 1998 et 1er mai 2006; octobre 1998 et 1er mai 2006;
Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence
équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une
compétence d'avis; compétence d'avis;
Vu la loi du 20 juillet 2006 relative à la création et au Vu la loi du 20 juillet 2006 relative à la création et au
fonctionnement de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de fonctionnement de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de
Santé, l'article 10; Santé, l'article 10;
Vu l'arrêté royal du 14 décembre 2006 concernant les médicaments à Vu l'arrêté royal du 14 décembre 2006 concernant les médicaments à
usage humain et vétérinaire, les articles 122, § 1er, 124 et 127; usage humain et vétérinaire, les articles 122, § 1er, 124 et 127;
Vu l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant nominations au sein de Vu l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant nominations au sein de
la Commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain, la Commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain,
modifié par l'arrêté royal du 19 février 2013; modifié par l'arrêté royal du 19 février 2013;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés respectivement président et vice-président de

Article 1er.Sont nommés respectivement président et vice-président de

la Commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain : la Commission pour les médicaments à base de plantes à usage humain :
- M. Luc Pieters, Universiteit Antwerpen; - M. Luc Pieters, Universiteit Antwerpen;
- M. Michel Frédérich, Université de Liège . - M. Michel Frédérich, Université de Liège .

Art. 2.Sont nommés membres de la Commission pour les médicaments à

Art. 2.Sont nommés membres de la Commission pour les médicaments à

base de plantes à usage humain : base de plantes à usage humain :
- M. Willy Lambert, Universiteit Gent; - M. Willy Lambert, Universiteit Gent;
- M. Bart De Spiegeleer, Universiteit Gent; - M. Bart De Spiegeleer, Universiteit Gent;
- M. Gert Laekeman, KU Leuven; - M. Gert Laekeman, KU Leuven;
- M. Kristiaan Demeyer, Vrije Universiteit Brussel; - M. Kristiaan Demeyer, Vrije Universiteit Brussel;
- Mme Debby Mangelings, Vrije Universiteit Brussel; - Mme Debby Mangelings, Vrije Universiteit Brussel;
- M. Luc Peenen, docteur en médecine; - M. Luc Peenen, docteur en médecine;
- Mme Joëlle Leclercq, Université Catholique de Louvain; - Mme Joëlle Leclercq, Université Catholique de Louvain;
- Mme Caroline Stévigny, Université Libre de Bruxelles; - Mme Caroline Stévigny, Université Libre de Bruxelles;
- Mme Monique Tits, Université de Liège; - Mme Monique Tits, Université de Liège;
- M. Pierre Duez, Université de Mons. - M. Pierre Duez, Université de Mons.

Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution

Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution

du présent arrêté. du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 2 juin 2015. Donné à Bruxelles, le 2 juin 2015.
PHILIPPE PHILIPPE
Par le Roi : Par le Roi :
La Ministre de la Santé publique, La Ministre de la Santé publique,
Mme M. DE BLOCK Mme M. DE BLOCK
^