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| Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'Arrêté des Espèces du 15 mai 2009. - Erratum | Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'Arrêté des Espèces du 15 mai 2009. - Erratum |
|---|---|
| AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
| 17 JUIN 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses | 17 JUIN 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses |
| dispositions de l'Arrêté des Espèces du 15 mai 2009. - Erratum | dispositions de l'Arrêté des Espèces du 15 mai 2009. - Erratum |
| L'arrêté précité a été publié au Moniteur belge du 23 août 2016. | L'arrêté précité a été publié au Moniteur belge du 23 août 2016. |
| Dans l'annexe 2 du présent arrêté, à la page 52871, sous le texte | Dans l'annexe 2 du présent arrêté, à la page 52871, sous le texte |
| néerlandais de l'annexe 3 à l'Arrêté des Espèces du 15 mai 2009, point | néerlandais de l'annexe 3 à l'Arrêté des Espèces du 15 mai 2009, point |
| 3.1, 1°, les mots « ...periode van 1 april mei tot en met 30 september | 3.1, 1°, les mots « ...periode van 1 april mei tot en met 30 september |
| » doivent être remplacés par les mots « ...periode van 1 mei tot en | » doivent être remplacés par les mots « ...periode van 1 mei tot en |
| met 30 september ». | met 30 september ». |