← Retour vers "Substances actives dont l'incorporation dans les produits phytopharmaceutiques est autorisée Cette
liste est un complément des listes publiées antérieurement dans le Moniteur belge (dernier c(...)"
| Substances actives dont l'incorporation dans les produits phytopharmaceutiques est autorisée Cette liste est un complément des listes publiées antérieurement dans le Moniteur belge (dernier c(...) | Substances actives dont l'incorporation dans les produits phytopharmaceutiques est autorisée Cette liste est un complément des listes publiées antérieurement dans le Moniteur belge (dernier c(...) |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE |
| ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT | ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
| Substances actives dont l'incorporation | Substances actives dont l'incorporation |
| dans les produits phytopharmaceutiques est autorisée | dans les produits phytopharmaceutiques est autorisée |
| Cette liste est un complément des listes publiées antérieurement dans | Cette liste est un complément des listes publiées antérieurement dans |
| le Moniteur belge (dernier complément : Moniteur belge du 7 janvier | le Moniteur belge (dernier complément : Moniteur belge du 7 janvier |
| 2008) et contenant les substances actives incluses à l'annexe Ire de | 2008) et contenant les substances actives incluses à l'annexe Ire de |
| la Directive 91/414/CEE concernant la mise sur le marché des produits | la Directive 91/414/CEE concernant la mise sur le marché des produits |
| phytopharmaceutiques, à laquelle référence est faite dans l'arrêté | phytopharmaceutiques, à laquelle référence est faite dans l'arrêté |
| royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le | royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le |
| marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole. | marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole. |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |