← Retour vers "Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale "
| Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale | Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale |
|---|---|
| MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE | MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE |
| 29 MARS 2023. - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou | 29 MARS 2023. - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou |
| d'association familiale | d'association familiale |
| La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 29 mars 2023 a | La Ministre de la Culture, par arrêté ministériel du 29 mars 2023 a |
| accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté | accordé, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté |
| française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai | française du 14 octobre 2010 portant exécution du décret du 12 mai |
| 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou | 2004 relatif à l'enregistrement d'armoiries de personne physique ou |
| d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne | d'association familiale, l'enregistrement des armoiries de personne |
| physique suivantes : | physique suivantes : |
| 163. M. Collard Johan, né à Charleroi le 28 septembre 1979 : de | 163. M. Collard Johan, né à Charleroi le 28 septembre 1979 : de |
| sinople au pairle d'or accompagné de trois besants du même. | sinople au pairle d'or accompagné de trois besants du même. |
| Devise : colligo ardore en lettres d'or sur un listel de sinople | Devise : colligo ardore en lettres d'or sur un listel de sinople |
| Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom ainsi | Dévolution : pour lui-même et ses descendants porteurs du nom ainsi |
| que pour tous les descendants porteurs du nom issus du couple Jean | que pour tous les descendants porteurs du nom issus du couple Jean |
| Collard (1942-2011) et Antoinette d'Agostino (° 1948) | Collard (1942-2011) et Antoinette d'Agostino (° 1948) |
| Cet arrêté entre en vigueur au moment de sa signature. | Cet arrêté entre en vigueur au moment de sa signature. |