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| Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation initiale de master « master in de materiomics » en tant que nouvelle formation de la Universiteit Hasselt | Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation initiale de master « master in de materiomics » en tant que nouvelle formation de la Universiteit Hasselt |
|---|---|
| AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
| 1er AVRIL 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand portant | 1er AVRIL 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand portant |
| reconnaissance de la formation initiale de master « master in de | reconnaissance de la formation initiale de master « master in de |
| materiomics » en tant que nouvelle formation de la Universiteit | materiomics » en tant que nouvelle formation de la Universiteit |
| Hasselt | Hasselt |
| Fondement juridique | Fondement juridique |
| Le présent arrêté est fondé sur : | Le présent arrêté est fondé sur : |
| - le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné | - le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné |
| par le décret du 20 décembre 2013, l'article II.152, remplacé par le | par le décret du 20 décembre 2013, l'article II.152, remplacé par le |
| décret du 8 décembre 2017 et modifié par les décrets des 18 mai 2018, | décret du 8 décembre 2017 et modifié par les décrets des 18 mai 2018, |
| 1 mars 2019 et 3 juillet 2020, et l'article II.153, modifié en dernier | 1 mars 2019 et 3 juillet 2020, et l'article II.153, modifié en dernier |
| lieu par le décret du 3 juillet 2020. | lieu par le décret du 3 juillet 2020. |
| Formalités | Formalités |
| Les formalités suivantes ont été remplies : | Les formalités suivantes ont été remplies : |
| - La Commission de l'Enseignement supérieur a rendu un avis positif | - La Commission de l'Enseignement supérieur a rendu un avis positif |
| sur la macro-efficacité le 30 avril 2021. | sur la macro-efficacité le 30 avril 2021. |
| - L'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande a pris une | - L'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande a pris une |
| décision d'évaluation positive le 19 janvier 2022. | décision d'évaluation positive le 19 janvier 2022. |
| - L'Inspection des Finances a rendu un avis positif le 16 mars 2022. | - L'Inspection des Finances a rendu un avis positif le 16 mars 2022. |
| Initiateur | Initiateur |
| Le présent arrêté est proposé par le ministre flamand de | Le présent arrêté est proposé par le ministre flamand de |
| l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse | l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse |
| Rand. | Rand. |
| Après délibération, | Après délibération, |
| LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE : | LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE : |
Article 1er.La formation de master « master in materiomics », avec la |
Article 1er.La formation de master « master in materiomics », avec la |
| spécification « of Science », est reconnue en tant que nouvelle | spécification « of Science », est reconnue en tant que nouvelle |
| formation de la Universiteit Hasselt, campus de Hasselt. | formation de la Universiteit Hasselt, campus de Hasselt. |
| La formation visée au premier alinéa est classée dans la discipline | La formation visée au premier alinéa est classée dans la discipline |
| sciences. Le volume d'études s'élève à 120 crédits et la langue | sciences. Le volume d'études s'élève à 120 crédits et la langue |
| d'enseignement est le néerlandais. | d'enseignement est le néerlandais. |
| La formation de master visée au premier alinéa peut être organisée à | La formation de master visée au premier alinéa peut être organisée à |
| partir de l'année académique 2022-2023. | partir de l'année académique 2022-2023. |
Art. 2.La Commission de l'Enseignement supérieur a rendu le 30 avril |
Art. 2.La Commission de l'Enseignement supérieur a rendu le 30 avril |
| 2021 un avis positif sur la demande d'exemption de la suppression | 2021 un avis positif sur la demande d'exemption de la suppression |
| progressive d'une formation initiale existante. | progressive d'une formation initiale existante. |
Art. 3.Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la |
Art. 3.Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la |
| formation est chargé d'exécuter le présent arrêté. | formation est chargé d'exécuter le présent arrêté. |
| Bruxelles, le 1 avril 2022. | Bruxelles, le 1 avril 2022. |
| Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, | Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, |
| J. JAMBON | J. JAMBON |
| Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-être des | Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-être des |
| Animaux et du Vlaamse Rand, | Animaux et du Vlaamse Rand, |
| B. WEYTS | B. WEYTS |