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| Arrêté du Gouvernement flamand remplaçant l'annexe 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019 établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2019-2020 | Arrêté du Gouvernement flamand remplaçant l'annexe 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019 établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2019-2020 |
|---|---|
| AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
| 31 JANVIER 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand remplaçant l'annexe | 31 JANVIER 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand remplaçant l'annexe |
| 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019 établissant | 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019 établissant |
| la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel | la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel |
| dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre | dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre |
| pendant l'année académique 2019-2020 | pendant l'année académique 2019-2020 |
| Fondement juridique | Fondement juridique |
| Le présent arrêté est fondé sur : | Le présent arrêté est fondé sur : |
| - le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné | - le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné |
| par le décret du 20 décembre 2013, l'article II.170, § 2, remplacé par | par le décret du 20 décembre 2013, l'article II.170, § 2, remplacé par |
| le décret du 8 décembre 2017, et modifié par le décret du 5 avril 2019 | le décret du 8 décembre 2017, et modifié par le décret du 5 avril 2019 |
| ; | ; |
| Formalité | Formalité |
| Les formalités suivantes sont remplies : | Les formalités suivantes sont remplies : |
| - L'Inspection des Finances a donné son avis le 21 janvier 2020. | - L'Inspection des Finances a donné son avis le 21 janvier 2020. |
| Cadre juridique | Cadre juridique |
| Le présent arrêté fait suite à la réglementation suivante : | Le présent arrêté fait suite à la réglementation suivante : |
| - L'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019 établissant la | - L'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019 établissant la |
| liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel | liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel |
| dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre | dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre |
| pendant l'année académique 2019-2020 ; | pendant l'année académique 2019-2020 ; |
| Initiateur | Initiateur |
| Le présent arrêté est proposé par le Ministre flamand de | Le présent arrêté est proposé par le Ministre flamand de |
| l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse | l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse |
| Rand. | Rand. |
| Après délibération, | Après délibération, |
| LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE : | LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE : |
Article 1er.L'annexe 3 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 |
Article 1er.L'annexe 3 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 |
| juillet 2019 établissant la liste des formations de bachelor et de | juillet 2019 établissant la liste des formations de bachelor et de |
| master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en | master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en |
| Flandre pendant l'année académique 2019-2020 est remplacée par | Flandre pendant l'année académique 2019-2020 est remplacée par |
| l'annexe au présent arrêté. | l'annexe au présent arrêté. |
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année |
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année |
| académique 2019-2020. | académique 2019-2020. |
Art. 3.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans |
Art. 3.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans |
| ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. | ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 31 janvier 2020. | Bruxelles, le 31 janvier 2020. |
| Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, | Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, |
| J. JAMBON | J. JAMBON |
| Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des | Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des |
| Animaux et du Vlaamse Rand, | Animaux et du Vlaamse Rand, |
| B. WEYTS | B. WEYTS |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |