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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement Flamand du 28/03/2003
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Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
28 MARS 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du 28 MARS 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du
Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et
subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire
Le Gouvernement flamand, Le Gouvernement flamand,
Vu le décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à Vu le décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à
l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997
relatif à l'enseignement fondamental, notamment l'article 4, modifié relatif à l'enseignement fondamental, notamment l'article 4, modifié
par le décret du 14 février 2003, l'article 5, l'article 6, modifié par le décret du 14 février 2003, l'article 5, l'article 6, modifié
par les décrets des 20 octobre 2000, 13 juillet 2001 et 14 février par les décrets des 20 octobre 2000, 13 juillet 2001 et 14 février
2003, et l'article 7; 2003, et l'article 7;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux
disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement
secondaire, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 secondaire, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27
avril 2001 et 18 janvier 2002; avril 2001 et 18 janvier 2002;
Vu la concertation ayant eu lieu avec des délégués des pouvoirs Vu la concertation ayant eu lieu avec des délégués des pouvoirs
organisateurs, suite à l'article 5 de la loi du 29 mai 1959 modifiant organisateurs, suite à l'article 5 de la loi du 29 mai 1959 modifiant
certaines dispositions de la législation de l'enseignement; certaines dispositions de la législation de l'enseignement;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 8 juillet 2002; Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 8 juillet 2002;
Vu la délibération du Gouvernement flamand, le 11 octobre 2002, sur la Vu la délibération du Gouvernement flamand, le 11 octobre 2002, sur la
demande d'avis à donner par le Conseil d'Etat dans un délai ne demande d'avis à donner par le Conseil d'Etat dans un délai ne
dépassant pas un mois; dépassant pas un mois;
Vu l'avis 34.625/1 du Conseil d'Etat, donné le 23 janvier 2003, par Vu l'avis 34.625/1 du Conseil d'Etat, donné le 23 janvier 2003, par
application de l'article 84, premier alinéa, 1°, des lois coordonnées application de l'article 84, premier alinéa, 1°, des lois coordonnées
sur le Conseil d'Etat; sur le Conseil d'Etat;
Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement et de la Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement et de la
Formation; Formation;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Dans l'annexe XV de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7

Article 1er.Dans l'annexe XV de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7
septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles
dans l'enseignement secondaire, modifié par les arrêtés du dans l'enseignement secondaire, modifié par les arrêtés du
Gouvernement flamand des 27 avril 2001 et 18 janvier 2002, la Gouvernement flamand des 27 avril 2001 et 18 janvier 2002, la
dénomination « KLEDING » dans l'intitulé est remplacée par la dénomination « KLEDING » dans l'intitulé est remplacée par la
dénomination « MODE ». dénomination « MODE ».

Art. 2.Dans l'annexe XVII du même arrêté :

Art. 2.Dans l'annexe XVII du même arrêté :
1° il est inséré, au deuxième degré E.S.T., dans la rubrique « 1° il est inséré, au deuxième degré E.S.T., dans la rubrique «
Dénominations actuelles », la dénomination « Dierenzorgtechnieken (à Dénominations actuelles », la dénomination « Dierenzorgtechnieken (à
partir du 1er septembre 2002) » et au même niveau, dans la rubrique « partir du 1er septembre 2002) » et au même niveau, dans la rubrique «
Nouvelles dénominations », il est inséré la même dénomination « Nouvelles dénominations », il est inséré la même dénomination «
Dierenzorgtechnieken »; Dierenzorgtechnieken »;
2° au troisième degré E.S.P., dans la rubrique « Dénominations 2° au troisième degré E.S.P., dans la rubrique « Dénominations
actuelles », le symbole « (NP) » après « Bloemsierkunst » est supprimé actuelles », le symbole « (NP) » après « Bloemsierkunst » est supprimé
et au même niveau, dans la rubrique « Nieuwe benamingen » d'une part, et au même niveau, dans la rubrique « Nieuwe benamingen » d'une part,
la dénomination « Tuinbouw » est remplacée par « Bloemsierkunst » et la dénomination « Tuinbouw » est remplacée par « Bloemsierkunst » et
dans la dernière rubrique d'autre part, le symbole « S » est inséré; dans la dernière rubrique d'autre part, le symbole « S » est inséré;
3° il est inséré, sous la mention « années de spécialisation E.S.P. », 3° il est inséré, sous la mention « années de spécialisation E.S.P. »,
dans la rubrique « Dénominations actuelles », la dénomination « dans la rubrique « Dénominations actuelles », la dénomination «
Landbouwdiversificatie (à partir du 1er septembre 2002) » et au même Landbouwdiversificatie (à partir du 1er septembre 2002) » et au même
niveau, dans la rubrique « Nouvelles dénominations », il est inséré la niveau, dans la rubrique « Nouvelles dénominations », il est inséré la
même dénomination « Landbouwdiversificatie ». même dénomination « Landbouwdiversificatie ».

Art. 3.Dans l'annexe XXI du même arrêté, il est inséré, au troisième

Art. 3.Dans l'annexe XXI du même arrêté, il est inséré, au troisième
degré E.S.T., dans la rubrique « Dénominations actuelles », la degré E.S.T., dans la rubrique « Dénominations actuelles », la
dénomination « Industriële ICT (à partir du 1er septembre 2002) » et dénomination « Industriële ICT (à partir du 1er septembre 2002) » et
au même niveau, dans la rubrique « Nouvelles dénominations », il est au même niveau, dans la rubrique « Nouvelles dénominations », il est
inséré la même dénomination « Industriële ICT ». inséré la même dénomination « Industriële ICT ».

Art. 4.Dans l'annexe XXXI du même arrêté la dénomination « Butler »

Art. 4.Dans l'annexe XXXI du même arrêté la dénomination « Butler »
sous la mention « années de spécialisation E.S.T. », dans la rubrique sous la mention « années de spécialisation E.S.T. », dans la rubrique
« Nouvelles dénominations », est remplacée par « Butler-Intendant (à « Nouvelles dénominations », est remplacée par « Butler-Intendant (à
partir du 1er septembre 2003) ». partir du 1er septembre 2003) ».

Art. 5.Dans l'annexe XXXIII du même arrêté, au troisième degré

Art. 5.Dans l'annexe XXXIII du même arrêté, au troisième degré
E.S.A., dans la rubrique « Dénominations actuelles », le symbole « E.S.A., dans la rubrique « Dénominations actuelles », le symbole «
(NP) » après « Industriële kunst » est supprimé et au même niveau, (NP) » après « Industriële kunst » est supprimé et au même niveau,
dans la rubrique « Nouvelles dénominations », les mots « dans la rubrique « Nouvelles dénominations », les mots «
specialisatiejaar KSO » sont supprimés. specialisatiejaar KSO » sont supprimés.

Art. 6.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2002.

Art. 6.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2002.

Art. 7.La Ministre flamande qui a l'Enseignement dans ses

Art. 7.La Ministre flamande qui a l'Enseignement dans ses
attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté. attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 28 mars 2003. Bruxelles, le 28 mars 2003.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
P. DEWAEL P. DEWAEL
La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation, La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,
M. VANDERPOORTEN M. VANDERPOORTEN
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