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Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in het onderwijs : schoolontwikkeling" en tant que nouvelle formation de la "HUB-EHSAL" | Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in het onderwijs : schoolontwikkeling" en tant que nouvelle formation de la "HUB-EHSAL" |
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AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
23 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément | 23 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément |
de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in het onderwijs | de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in het onderwijs |
: schoolontwikkeling" en tant que nouvelle formation de la "HUB-EHSAL" | : schoolontwikkeling" en tant que nouvelle formation de la "HUB-EHSAL" |
Le Gouvernement flamand, | Le Gouvernement flamand, |
Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de | Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de |
l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 33, 3°, | l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 33, 3°, |
l'article 60septies, inséré par le décret du 19 mars 2004, l'article | l'article 60septies, inséré par le décret du 19 mars 2004, l'article |
61, modifié en dernier lieu par le décret du 8 mai 2009, et l'article | 61, modifié en dernier lieu par le décret du 8 mai 2009, et l'article |
62, modifié en dernier lieu par le décret du 1er juillet 2011; | 62, modifié en dernier lieu par le décret du 1er juillet 2011; |
Vu l'avis positif de la Commission d'agrément sur la macro-efficacité, | Vu l'avis positif de la Commission d'agrément sur la macro-efficacité, |
rendu le 28 mai 2010; | rendu le 28 mai 2010; |
Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation | Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation |
néerlandaise-flamande du 12 juillet 2011; | néerlandaise-flamande du 12 juillet 2011; |
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 29 juillet 2011; | Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 29 juillet 2011; |
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la | Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la |
Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises; | Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises; |
Après délibération, | Après délibération, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.La formation de bachelor après bachelor "bachelor in het |
Article 1er.La formation de bachelor après bachelor "bachelor in het |
onderwijs : schoolontwikkeling" est agréée en tant que nouvelle | onderwijs : schoolontwikkeling" est agréée en tant que nouvelle |
formation de la "HUB-EHSAL". La formation est classée dans la | formation de la "HUB-EHSAL". La formation est classée dans la |
discipline "Onderwijs" (Enseignement). La durée de la formation | discipline "Onderwijs" (Enseignement). La durée de la formation |
s'élève à 60 unités d'études. La langue d'enseignement est le | s'élève à 60 unités d'études. La langue d'enseignement est le |
néerlandais. La formation peut être organisée à partir de l'année | néerlandais. La formation peut être organisée à partir de l'année |
académique 2011-2012. | académique 2011-2012. |
Art. 2.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions |
Art. 2.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions |
est chargé de l'exécution du présent arrêté. | est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
Bruxelles, le 23 septembre 2011. | Bruxelles, le 23 septembre 2011. |
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, | Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, |
K. PEETERS | K. PEETERS |
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité | Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité |
des Chances et des Affaires bruxelloises, | des Chances et des Affaires bruxelloises, |
P. SMET | P. SMET |