Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement Flamand du 19/09/2011
← Retour vers "Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in het onderwijs : schoolontwikkeling" en tant que nouvelle formation de la "Katholieke Hogeschool Zuid-West-Vlaanderen" "
Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in het onderwijs : schoolontwikkeling" en tant que nouvelle formation de la "Katholieke Hogeschool Zuid-West-Vlaanderen" Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in het onderwijs : schoolontwikkeling" en tant que nouvelle formation de la "Katholieke Hogeschool Zuid-West-Vlaanderen"
AUTORITE FLAMANDE AUTORITE FLAMANDE
19 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément 19 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément
de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in het onderwijs de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in het onderwijs
: schoolontwikkeling" en tant que nouvelle formation de la "Katholieke : schoolontwikkeling" en tant que nouvelle formation de la "Katholieke
Hogeschool Zuid-West-Vlaanderen" Hogeschool Zuid-West-Vlaanderen"
Le Gouvernement flamand, Le Gouvernement flamand,
Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de
l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 50, 5°, l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 50, 5°,
l'article 60septies, inséré par le décret du 19 mars 2004, l'article l'article 60septies, inséré par le décret du 19 mars 2004, l'article
61, modifié en dernier lieu par le décret du 8 mai 2009, et l'article 61, modifié en dernier lieu par le décret du 8 mai 2009, et l'article
62, modifié en dernier lieu par le décret du 1er juillet 2011; 62, modifié en dernier lieu par le décret du 1er juillet 2011;
Vu l'avis positif de la Commission d'agrément sur la macro-efficacité, Vu l'avis positif de la Commission d'agrément sur la macro-efficacité,
rendu le 28 mai 2010; rendu le 28 mai 2010;
Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation
néerlandaise-flamande du 1er septembre 2011; néerlandaise-flamande du 1er septembre 2011;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 14 septembre 2011; Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 14 septembre 2011;
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la
Jeunesse, de l'Egalité des chances et des Affaires bruxelloises; Jeunesse, de l'Egalité des chances et des Affaires bruxelloises;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.La formation de bachelor après bachelor "bachelor in het

Article 1er.La formation de bachelor après bachelor "bachelor in het

onderwijs : schoolontwikkeling" est agréée en tant que nouvelle onderwijs : schoolontwikkeling" est agréée en tant que nouvelle
formation de la "Katholieke Hogeschool Zuid-West-Vlaanderen". La formation de la "Katholieke Hogeschool Zuid-West-Vlaanderen". La
formation est classée dans la discipline "Onderwijs" (Enseignement). formation est classée dans la discipline "Onderwijs" (Enseignement).
La durée de la formation s'élève à 60 unités d'études. La langue La durée de la formation s'élève à 60 unités d'études. La langue
d'enseignement est le néerlandais. La formation peut être organisée à d'enseignement est le néerlandais. La formation peut être organisée à
partir de l'année académique 2011-2012. partir de l'année académique 2011-2012.

Art. 2.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions

Art. 2.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions

est chargé de l'exécution du présent arrêté. est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 19 septembre 2011. Bruxelles, le 19 septembre 2011.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité
des chances et des Affaires bruxelloises, des chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET P. SMET
^