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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement Flamand du 19/06/2009
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Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques du troisième degré ou d'une nouvelle discipline d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques du troisième degré ou d'une nouvelle discipline d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement
AUTORITE FLAMANDE AUTORITE FLAMANDE
19 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la 19 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la
programmation de subdivisions structurelles spécifiques du troisième programmation de subdivisions structurelles spécifiques du troisième
degré ou d'une nouvelle discipline d'écoles appartenant ou non à un degré ou d'une nouvelle discipline d'écoles appartenant ou non à un
centre d'enseignement centre d'enseignement
Le Gouvernement flamand, Le Gouvernement flamand,
Vu le décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à Vu le décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à
l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997
relatif à l'enseignement fondamental; relatif à l'enseignement fondamental;
Vu l'article 6bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre Vu l'article 6bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre
2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans
l'enseignement secondaire à temps plein, instauré par le décret du 8 l'enseignement secondaire à temps plein, instauré par le décret du 8
mai 2009 relatif à l'enseignement secondaire après secondaire et mai 2009 relatif à l'enseignement secondaire après secondaire et
l'enseignement supérieur professionnel; l'enseignement supérieur professionnel;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 janvier 2009 modifiant Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 janvier 2009 modifiant
certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement
secondaire à temps plein; secondaire à temps plein;
Vu les avis du 'Vlaamse Onderwijsraad' (Conseil flamand de Vu les avis du 'Vlaamse Onderwijsraad' (Conseil flamand de
l'Enseignement), rendus en date des 12 mars 2009 et 24 mars 2009; l'Enseignement), rendus en date des 12 mars 2009 et 24 mars 2009;
Vu les avis de l'inspection de l'enseignement secondaire et de l' Vu les avis de l'inspection de l'enseignement secondaire et de l'
"Agentschap voor Onderwijsdiensten" (Agence de Services "Agentschap voor Onderwijsdiensten" (Agence de Services
d'Enseignement), rendus en date des 4 mars 2009 et 24 mars 2009; d'Enseignement), rendus en date des 4 mars 2009 et 24 mars 2009;
Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 5 juin Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 5 juin
2009; 2009;
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement
et de la Formation; et de la Formation;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Les établissements d'enseignement secondaire à temps

Article 1er.Les établissements d'enseignement secondaire à temps

plein visés ci-après, appartenant ou non à un centre d'enseignement, plein visés ci-après, appartenant ou non à un centre d'enseignement,
sont autorisés : 1° par application du décret du 14 juillet 1998 sont autorisés : 1° par application du décret du 14 juillet 1998
contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et
modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement
fondamental et fondamental et
2° sous réserve de l'accomplissement de la condition telle que visée à 2° sous réserve de l'accomplissement de la condition telle que visée à
l'article 6bis, premier alinéa, 2°, de l'arrêté du Gouvernement l'article 6bis, premier alinéa, 2°, de l'arrêté du Gouvernement
flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions
structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein, à procéder structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein, à procéder
à la programmation suivante : à la programmation suivante :
A. Programmation de subdivisions structurelles spécifiques du A. Programmation de subdivisions structurelles spécifiques du
troisième degré - établissements d'enseignement appartenant à un troisième degré - établissements d'enseignement appartenant à un
centre d'enseignement centre d'enseignement
1. K.T.A. Vilvoorde 1. K.T.A. Vilvoorde
Vaartstraat 1, bus 1 Vaartstraat 1, bus 1
1800 Vilvoorde 1800 Vilvoorde
troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid' troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'
discipline : 'personenzorg' (soins aux personnes) discipline : 'personenzorg' (soins aux personnes)
2. K.T.A. Vilvoorde 2. K.T.A. Vilvoorde
Vaartstraat 1, bus 1 Vaartstraat 1, bus 1
1800 Vilvoorde 1800 Vilvoorde
troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen' troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
3. K.T.A. Wollemarkt 3. K.T.A. Wollemarkt
Wollemarkt 36 Wollemarkt 36
2800 Mechelen 2800 Mechelen
troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen' troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
4. K.T.A. II 4. K.T.A. II
Mosselerlaan 94 Mosselerlaan 94
3600 Genk 3600 Genk
troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid' troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
5. K.T.A. II 5. K.T.A. II
Mosselerlaan 94 Mosselerlaan 94
3600 Genk 3600 Genk
troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen' troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
6. K.A. 6. K.A.
Groenestraat 170 Groenestraat 170
8800 Roeselare 8800 Roeselare
troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid' troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
7. K.A. 7. K.A.
Groenestraat 170 Groenestraat 170
8800 Roeselare 8800 Roeselare
troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen' troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
8. K.A. II 8. K.A. II
Kortrijksesteenweg 12 Kortrijksesteenweg 12
9000 Gent 9000 Gent
troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid' troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
9. K.A. II 9. K.A. II
Kortrijksesteenweg 12 Kortrijksesteenweg 12
9000 Gent 9000 Gent
troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen' troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
10. K.A. 10. K.A.
Papiermolenstraat 103 Papiermolenstraat 103
9500 Geraardsbergen 9500 Geraardsbergen
troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid' troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
11. K.A. 11. K.A.
Papiermolenstraat 103 Papiermolenstraat 103
9500 Geraardsbergen 9500 Geraardsbergen
troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen' troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
12. Provinciaal Instituut Sint-Godelieve 12. Provinciaal Instituut Sint-Godelieve
Brialmontlei 45 Brialmontlei 45
2018 Antwerpen 2018 Antwerpen
troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid' troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
13. Provinciaal Instituut Sint-Godelieve 13. Provinciaal Instituut Sint-Godelieve
Brialmontlei 45 Brialmontlei 45
2018 Antwerpen 2018 Antwerpen
troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen' troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
14. Sint-Guido-Instituut 14. Sint-Guido-Instituut
Dokter Jacobsstraat 67 Dokter Jacobsstraat 67
1070 Anderlecht 1070 Anderlecht
troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid' troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
15. Sint-Guido-Instituut 15. Sint-Guido-Instituut
Dokter Jacobsstraat 67 Dokter Jacobsstraat 67
1070 Anderlecht 1070 Anderlecht
troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen' troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
16. Sint-Norbertusinstituut 16. Sint-Norbertusinstituut
Amerikalei 47 Amerikalei 47
2000 Antwerpen 2000 Antwerpen
troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid' troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
17. Sint-Norbertusinstituut 17. Sint-Norbertusinstituut
Amerikalei 47 Amerikalei 47
2000 Antwerpen 2000 Antwerpen
troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen' troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
18. Heilig Grafinstituut 18. Heilig Grafinstituut
Patersstraat 26 Patersstraat 26
2300 Turnhout 2300 Turnhout
troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid' troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
19. Heilig Grafinstituut 19. Heilig Grafinstituut
Patersstraat 26 Patersstraat 26
2300 Turnhout 2300 Turnhout
troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen' troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
20. Sint-Franciscuscollege TSO/BSO 20. Sint-Franciscuscollege TSO/BSO
Brugstraat 14 Brugstraat 14
3550 Heusden-Zolder 3550 Heusden-Zolder
troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid' troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
21. Sint-Franciscuscollege TSO/BSO 21. Sint-Franciscuscollege TSO/BSO
Brugstraat 14 Brugstraat 14
3550 Heusden-Zolder 3550 Heusden-Zolder
troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen' troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
22. Technisch Instituut Sint-Vincentius 22. Technisch Instituut Sint-Vincentius
Spinneschoolstraat 10 Spinneschoolstraat 10
8820 Torhout 8820 Torhout
troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid' troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
23. Technisch Instituut Sint-Vincentius 23. Technisch Instituut Sint-Vincentius
Spinneschoolstraat 10 Spinneschoolstraat 10
8820 Torhout 8820 Torhout
troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen' troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
24. Technisch Instituut Sint-Carolus 24. Technisch Instituut Sint-Carolus
Hospitaalstraat 2 Hospitaalstraat 2
9100 Sint-Niklaas 9100 Sint-Niklaas
troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid' troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
25. Technisch Instituut Sint-Carolus 25. Technisch Instituut Sint-Carolus
Hospitaalstraat 2 Hospitaalstraat 2
9100 Sint-Niklaas 9100 Sint-Niklaas
troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen' troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
B. Programmation d'une discipline n'étant pas encore organisée par B. Programmation d'une discipline n'étant pas encore organisée par
l'école à aucun niveau d'études (nouvelle discipline) l'école à aucun niveau d'études (nouvelle discipline)
26. Stedelijk Handelsinstituut 26. Stedelijk Handelsinstituut
Vuurkruisenlaan 16 Vuurkruisenlaan 16
2170 Merksem 2170 Merksem
troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid' troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
27. Stedelijk Handelsinstituut 27. Stedelijk Handelsinstituut
Vuurkruisenlaan 16 Vuurkruisenlaan 16
2170 Merksem 2170 Merksem
troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen' troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'
28. Technische Scholen Mechelen 28. Technische Scholen Mechelen
Jef Denynplein 2 Jef Denynplein 2
2800 MECHELEN 2800 MECHELEN
troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid' troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'
discipline : 'personenzorg' discipline : 'personenzorg'

Art. 2.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions

Art. 2.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions

est chargé de l'exécution du présent arrêté. est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 19 juin 2009. Bruxelles, le 19 juin 2009.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
F. VANDENBROUCKE F. VANDENBROUCKE
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