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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement Flamand du 19/06/2009
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Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément du "Master of Urban Studies" comme nouvelle formation de la "Vrije Universiteit Brussel" Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément du "Master of Urban Studies" comme nouvelle formation de la "Vrije Universiteit Brussel"
AUTORITE FLAMANDE AUTORITE FLAMANDE
19 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément du 19 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément du
"Master of Urban Studies" comme nouvelle formation de la "Vrije "Master of Urban Studies" comme nouvelle formation de la "Vrije
Universiteit Brussel" Universiteit Brussel"
Le Gouvernement flamand, Le Gouvernement flamand,
Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de
l'enseignement supérieur en Flandre, article 31, 2° à 8° inclus, 11°, l'enseignement supérieur en Flandre, article 31, 2° à 8° inclus, 11°,
article 60septies, inséré par le décret du 19 mars 2004, article 61, article 60septies, inséré par le décret du 19 mars 2004, article 61,
remplacé par le décret du 19 mars 2004 et modifié par les décrets des remplacé par le décret du 19 mars 2004 et modifié par les décrets des
30 avril 2004 et 16 juin 2006, et article 62, remplacé par le décret 30 avril 2004 et 16 juin 2006, et article 62, remplacé par le décret
du 19 mars 2004 et modifié par le décret du 16 juin 2006; du 19 mars 2004 et modifié par le décret du 16 juin 2006;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 relatif à Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 relatif à
l'introduction de demandes de nouvelles formations dans l'enseignement l'introduction de demandes de nouvelles formations dans l'enseignement
supérieur; supérieur;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 septembre 2005 portant Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 septembre 2005 portant
autorisation d'exécuter et de sanctionner certains règlements de autorisation d'exécuter et de sanctionner certains règlements de
l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande; l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande;
Vu l'évaluation positive que le Gouvernement flamand a donné le 10 Vu l'évaluation positive que le Gouvernement flamand a donné le 10
juillet 2008 quant à la macro-efficacité de la formation; juillet 2008 quant à la macro-efficacité de la formation;
Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation
néerlandaise-flamande, établi le 6 avril 2009; néerlandaise-flamande, établi le 6 avril 2009;
Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 5 juin Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 5 juin
2009; 2009;
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement
et de la Formation; et de la Formation;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.La formation de master Master of Urban Studies est agréée

Article 1er.La formation de master Master of Urban Studies est agréée

comme nouvelle formation de la "Vrije Universiteit Brussel". La comme nouvelle formation de la "Vrije Universiteit Brussel". La
formation est classée dans la discipline combinée Langue et formation est classée dans la discipline combinée Langue et
littérature, Histoire, Archéologie et sciences de l'art, Droit, littérature, Histoire, Archéologie et sciences de l'art, Droit,
notariat et criminologie, Psychologie et sciences de l'éducation, notariat et criminologie, Psychologie et sciences de l'éducation,
Sciences économiques et sciences économiques appliquées, Sciences Sciences économiques et sciences économiques appliquées, Sciences
politiques et sociales et Sciences. La durée de la formation s'élève à politiques et sociales et Sciences. La durée de la formation s'élève à
120 unités d'études. La langue d'enseignement est l'anglais. La 120 unités d'études. La langue d'enseignement est l'anglais. La
formation peut être organisée à partir de l'année académique formation peut être organisée à partir de l'année académique
2009-2010. 2009-2010.

Art. 2.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions

Art. 2.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions

est chargé de l'exécution du présent arrêté. est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 19 juin 2009. Bruxelles, le 19 juin 2009.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
F. VANDENBROUCKE F. VANDENBROUCKE
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