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Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation "Master of Human Ecology" de la "Vrije Universiteit Brussel" | Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation "Master of Human Ecology" de la "Vrije Universiteit Brussel" |
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AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément | 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément |
temporaire de la formation "Master of Human Ecology" de la "Vrije | temporaire de la formation "Master of Human Ecology" de la "Vrije |
Universiteit Brussel" | Universiteit Brussel" |
Le Gouvernement flamand, | Le Gouvernement flamand, |
Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de | Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de |
l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 60bis, inséré | l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 60bis, inséré |
par le décret du 19 mars 2004; | par le décret du 19 mars 2004; |
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 relatif à | Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 relatif à |
l'agrément temporaire de formations dans l'enseignement supérieur; | l'agrément temporaire de formations dans l'enseignement supérieur; |
Vu le rapport d'accréditation du 12 juin 2008 définitivement établi | Vu le rapport d'accréditation du 12 juin 2008 définitivement établi |
par l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande contenant une | par l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande contenant une |
évaluation finale négative pour la formation "Master of Human Ecology" | évaluation finale négative pour la formation "Master of Human Ecology" |
de la "Vrije Universiteit Brussel"; | de la "Vrije Universiteit Brussel"; |
Vu le dossier de demande pour l'agrément temporaire, déposé par la | Vu le dossier de demande pour l'agrément temporaire, déposé par la |
"Vrije Universiteit Brussel" en date du 16 juin 2008; | "Vrije Universiteit Brussel" en date du 16 juin 2008; |
Vu l'avis positif de la Commission d'Agrément, rendu le 25 juin 2008; | Vu l'avis positif de la Commission d'Agrément, rendu le 25 juin 2008; |
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 14 juillet 2008; | Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 14 juillet 2008; |
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement | Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement |
et de la Formation; | et de la Formation; |
Après délibération, | Après délibération, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.La formation "Master of Human Ecology" de la "Vrije |
Article 1er.La formation "Master of Human Ecology" de la "Vrije |
Universiteit Brussel" reçoit un agrément temporaire. | Universiteit Brussel" reçoit un agrément temporaire. |
Cet agrément temporaire vaut pour une période de trois ans qui prend | Cet agrément temporaire vaut pour une période de trois ans qui prend |
cours au début de l'année académique 2008-2009 et échoit à la fin de | cours au début de l'année académique 2008-2009 et échoit à la fin de |
l'année académique 2010-2011. | l'année académique 2010-2011. |
Art. 2.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions |
Art. 2.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions |
est chargé de l'exécution du présent arrêté. | est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
Bruxelles, le 18 juillet 2008. | Bruxelles, le 18 juillet 2008. |
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, | Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, |
K. PEETERS | K. PEETERS |
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, | Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, |
F. VANDENBROUCKE | F. VANDENBROUCKE |