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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement Flamand du 18/07/2008
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Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation "Master of Human Ecology" de la "Vrije Universiteit Brussel" Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation "Master of Human Ecology" de la "Vrije Universiteit Brussel"
AUTORITE FLAMANDE AUTORITE FLAMANDE
18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément
temporaire de la formation "Master of Human Ecology" de la "Vrije temporaire de la formation "Master of Human Ecology" de la "Vrije
Universiteit Brussel" Universiteit Brussel"
Le Gouvernement flamand, Le Gouvernement flamand,
Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de
l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 60bis, inséré l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 60bis, inséré
par le décret du 19 mars 2004; par le décret du 19 mars 2004;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 relatif à Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 relatif à
l'agrément temporaire de formations dans l'enseignement supérieur; l'agrément temporaire de formations dans l'enseignement supérieur;
Vu le rapport d'accréditation du 12 juin 2008 définitivement établi Vu le rapport d'accréditation du 12 juin 2008 définitivement établi
par l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande contenant une par l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande contenant une
évaluation finale négative pour la formation "Master of Human Ecology" évaluation finale négative pour la formation "Master of Human Ecology"
de la "Vrije Universiteit Brussel"; de la "Vrije Universiteit Brussel";
Vu le dossier de demande pour l'agrément temporaire, déposé par la Vu le dossier de demande pour l'agrément temporaire, déposé par la
"Vrije Universiteit Brussel" en date du 16 juin 2008; "Vrije Universiteit Brussel" en date du 16 juin 2008;
Vu l'avis positif de la Commission d'Agrément, rendu le 25 juin 2008; Vu l'avis positif de la Commission d'Agrément, rendu le 25 juin 2008;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 14 juillet 2008; Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 14 juillet 2008;
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement
et de la Formation; et de la Formation;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.La formation "Master of Human Ecology" de la "Vrije

Article 1er.La formation "Master of Human Ecology" de la "Vrije

Universiteit Brussel" reçoit un agrément temporaire. Universiteit Brussel" reçoit un agrément temporaire.
Cet agrément temporaire vaut pour une période de trois ans qui prend Cet agrément temporaire vaut pour une période de trois ans qui prend
cours au début de l'année académique 2008-2009 et échoit à la fin de cours au début de l'année académique 2008-2009 et échoit à la fin de
l'année académique 2010-2011. l'année académique 2010-2011.

Art. 2.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions

Art. 2.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions

est chargé de l'exécution du présent arrêté. est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 18 juillet 2008. Bruxelles, le 18 juillet 2008.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
F. VANDENBROUCKE F. VANDENBROUCKE
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