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| Arrêté du Gouvernement flamand relatif au pré-régime de garanties dans l'enseignement fondamental | Arrêté du Gouvernement flamand relatif au pré-régime de garanties dans l'enseignement fondamental |
|---|---|
| AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
| 17 JUILLET 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au | 17 JUILLET 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au |
| pré-régime de garanties dans l'enseignement fondamental | pré-régime de garanties dans l'enseignement fondamental |
| Le Gouvernement flamand, | Le Gouvernement flamand, |
| Vu la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, | Vu la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, |
| notamment l'article 20, modifié par la loi spéciale du 16 juillet 1993 | notamment l'article 20, modifié par la loi spéciale du 16 juillet 1993 |
| ; | ; |
| Vu le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, | Vu le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, |
| notamment les articles 163 et 172ter ; | notamment les articles 163 et 172ter ; |
| Vu la proposition de la commission de l'Enseignement communautaire, | Vu la proposition de la commission de l'Enseignement communautaire, |
| faite le 29 juin 2015 ; | faite le 29 juin 2015 ; |
| Vu la proposition de la commission de l'enseignement officiel | Vu la proposition de la commission de l'enseignement officiel |
| subventionné, faite le 25 juin 2015 ; | subventionné, faite le 25 juin 2015 ; |
| Vu la proposition de la commission de l'enseignement libre | Vu la proposition de la commission de l'enseignement libre |
| subventionné, faite le 23 juin 2015 ; | subventionné, faite le 23 juin 2015 ; |
| Vu l'accord de la Ministre flamande ayant le budget dans ses | Vu l'accord de la Ministre flamande ayant le budget dans ses |
| attributions, donné le 3 juillet 2015 ; | attributions, donné le 3 juillet 2015 ; |
| Vu le protocole n° 18 du 10 juillet 2015 portant les conclusions des | Vu le protocole n° 18 du 10 juillet 2015 portant les conclusions des |
| négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X, de la | négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X, de la |
| sous-section « Communauté flamande » de la section 2 du Comité des | sous-section « Communauté flamande » de la section 2 du Comité des |
| services publics provinciaux et locaux et du comité coordinateur de | services publics provinciaux et locaux et du comité coordinateur de |
| négociation, visé au décret du 5 avril 1995 portant création de | négociation, visé au décret du 5 avril 1995 portant création de |
| comités de négociation dans l'enseignement libre subventionné ; | comités de négociation dans l'enseignement libre subventionné ; |
| Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, | Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, |
| article 3, § 1er ; | article 3, § 1er ; |
| Vu l'urgence ; | Vu l'urgence ; |
| Considérant que les écoles et membres du personnel concernés doivent | Considérant que les écoles et membres du personnel concernés doivent |
| pouvoir obtenir avant le 1er septembre 2015 de la clarté quant aux | pouvoir obtenir avant le 1er septembre 2015 de la clarté quant aux |
| périodes de cours attribuées ; | périodes de cours attribuées ; |
| Considérant la communication du 5 juin 2015 faite au Gouvernement | Considérant la communication du 5 juin 2015 faite au Gouvernement |
| flamand relative au pré-régime de garanties dans l'enseignement | flamand relative au pré-régime de garanties dans l'enseignement |
| fondamental, en exécution du décret du 21 mars 2014 ; | fondamental, en exécution du décret du 21 mars 2014 ; |
| Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ; | Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ; |
| Après délibération, | Après délibération, |
| Arrête : | Arrête : |
| CHAPITRE 1er. - Dispositions autonomes | CHAPITRE 1er. - Dispositions autonomes |
Article 1er.Des périodes supplémentaires et des heures |
Article 1er.Des périodes supplémentaires et des heures |
| supplémentaires sont attribuées aux suivantes écoles d'enseignement | supplémentaires sont attribuées aux suivantes écoles d'enseignement |
| fondamental spécial, sur la proposition des commissions par réseau | fondamental spécial, sur la proposition des commissions par réseau |
| d'enseignement, visées à l'article 4, § 4, du décret du 3 juillet 2015 | d'enseignement, visées à l'article 4, § 4, du décret du 3 juillet 2015 |
| portant diverses dispositions relatives à l'enseignement : | portant diverses dispositions relatives à l'enseignement : |
| 1° pour l'Enseignement communautaire : les écoles visées à l'annexe 1re, | 1° pour l'Enseignement communautaire : les écoles visées à l'annexe 1re, |
| jointe au présent arrêté ; | jointe au présent arrêté ; |
| 2° pour l'enseignement officiel subventionné : les écoles visées à | 2° pour l'enseignement officiel subventionné : les écoles visées à |
| l'annexe 2, jointe au présent arrêté ; | l'annexe 2, jointe au présent arrêté ; |
| 3° pour l'enseignement libre subventionné : les écoles visées à | 3° pour l'enseignement libre subventionné : les écoles visées à |
| l'annexe 3, jointe au présent arrêté. | l'annexe 3, jointe au présent arrêté. |
| CHAPITRE 2. - Régime des prestations du personnel | CHAPITRE 2. - Régime des prestations du personnel |
Art. 2.§ 1er. Par dérogation aux dispositions de l'arrêté du |
Art. 2.§ 1er. Par dérogation aux dispositions de l'arrêté du |
| Gouvernement flamand du 17 juin 1997 relatif à la charge du personnel | Gouvernement flamand du 17 juin 1997 relatif à la charge du personnel |
| dans l'enseignement fondamental, une charge principale de 22 périodes | dans l'enseignement fondamental, une charge principale de 22 périodes |
| de cours et une charge scolaire de 26 heures d'horloge s'appliquent au | de cours et une charge scolaire de 26 heures d'horloge s'appliquent au |
| personnel enseignant, paramédical, médical, social, psychologique et | personnel enseignant, paramédical, médical, social, psychologique et |
| orthopédagogique qui, pendant l'année scolaire 2015-2016, est désigné | orthopédagogique qui, pendant l'année scolaire 2015-2016, est désigné |
| à temps plein au projet temporaire du pré-régime de garanties dans | à temps plein au projet temporaire du pré-régime de garanties dans |
| l'enseignement fondamental spécial. | l'enseignement fondamental spécial. |
| § 2. La charge principale telle que visée au paragraphe 1er consiste | § 2. La charge principale telle que visée au paragraphe 1er consiste |
| dans l'appui au personnel enseignant dans l'enseignement fondamental | dans l'appui au personnel enseignant dans l'enseignement fondamental |
| ordinaire, tel que prévu dans le projet visé au chapitre XI, section | ordinaire, tel que prévu dans le projet visé au chapitre XI, section |
| 3, du décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental. | 3, du décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental. |
| § 3. Le temps nécessaire pour la professionnalisation, la concertation | § 3. Le temps nécessaire pour la professionnalisation, la concertation |
| et la coopération, des tâches de coordination et des déplacements de | et la coopération, des tâches de coordination et des déplacements de |
| service, fait partie de la charge scolaire visée au paragraphe 1er. | service, fait partie de la charge scolaire visée au paragraphe 1er. |
| CHAPITRE 3. - Dispositions finales | CHAPITRE 3. - Dispositions finales |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2015. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2015. |
Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions |
Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions |
| est chargé de l'exécution du présent arrêté. | est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 17 juillet 2015. | Bruxelles, le 17 juillet 2015. |
| Le Ministre-Président du Gouvernement flamand | Le Ministre-Président du Gouvernement flamand |
| G. BOURGEOIS | G. BOURGEOIS |
| La Ministre flamande de l'Enseignement, | La Ministre flamande de l'Enseignement, |
| H. CREVITS | H. CREVITS |
| Bijlage 1. De scholen, vermeld in artikel 1, 1° | Bijlage 1. De scholen, vermeld in artikel 1, 1° |
| De volgende scholen van het Gemeenschapsonderwijs krijgen extra | De volgende scholen van het Gemeenschapsonderwijs krijgen extra |
| lestijden en extra uren toegewezen: | lestijden en extra uren toegewezen: |
| 1° Medisch pedagogisch instituut - De Kaproenen (3509), Kaproenhof 32, | 1° Medisch pedagogisch instituut - De Kaproenen (3509), Kaproenhof 32, |
| 8200 Sint-Michiels: 52 lestijden en 80 uren; | 8200 Sint-Michiels: 52 lestijden en 80 uren; |
| 2° Medisch pedagogisch instituut - Sterrebos (3574), Bornstraat 52, | 2° Medisch pedagogisch instituut - Sterrebos (3574), Bornstraat 52, |
| 8800 Rumbeke: 78 lestijden en 80 uren; | 8800 Rumbeke: 78 lestijden en 80 uren; |
| 3° Basisschool voor buitengewoon onderwijs - De Brug (3624), | 3° Basisschool voor buitengewoon onderwijs - De Brug (3624), |
| Koebrugstraat 7, 9420 Erpe: 78 lestijden en 120 uren; | Koebrugstraat 7, 9420 Erpe: 78 lestijden en 120 uren; |
| 4° Medisch pedagogisch instituut - Kompas (3392), Eekhoornstraat 1, | 4° Medisch pedagogisch instituut - Kompas (3392), Eekhoornstraat 1, |
| 9100 Sint-Niklaas: 78 lestijden en 120 uren; | 9100 Sint-Niklaas: 78 lestijden en 120 uren; |
| 5° Basisschool voor buitengewoon onderwijs - Lentekind (3319), Karel | 5° Basisschool voor buitengewoon onderwijs - Lentekind (3319), Karel |
| Keymolenstraat 35_B, 1750 Lennik: 104 lestijden en 120 uren; | Keymolenstraat 35_B, 1750 Lennik: 104 lestijden en 120 uren; |
| 6° Basisschool voor buitengewoon onderwijs - Woudlucht (3401), | 6° Basisschool voor buitengewoon onderwijs - Woudlucht (3401), |
| Prosperdreef 3, 3001 Heverlee: 78 lestijden en 120 uren; | Prosperdreef 3, 3001 Heverlee: 78 lestijden en 120 uren; |
| 7° Basisschool voor buitengewoon onderwijs - Groenlaar (3384), | 7° Basisschool voor buitengewoon onderwijs - Groenlaar (3384), |
| Predikherenhoevestraat 31, 2840 Reet: 104 lestijden en 149 uren; | Predikherenhoevestraat 31, 2840 Reet: 104 lestijden en 149 uren; |
| 8° Basisschool voor buitengewoon onderwijs - Wilgenduin (3335), | 8° Basisschool voor buitengewoon onderwijs - Wilgenduin (3335), |
| Vogelenzangstraat 115, 2920 Kalmthout: 104 lestijden en 120 uren; | Vogelenzangstraat 115, 2920 Kalmthout: 104 lestijden en 120 uren; |
| 9° Medisch pedagogisch instituut - De Mast (3368), Pater Damiaanstraat | 9° Medisch pedagogisch instituut - De Mast (3368), Pater Damiaanstraat |
| 10, 2460 Kasterlee: 86 lestijden en 120 uren; | 10, 2460 Kasterlee: 86 lestijden en 120 uren; |
| 10° Medisch pedagogisch instituut - De Dageraad (3467), Tapstraat 12, | 10° Medisch pedagogisch instituut - De Dageraad (3467), Tapstraat 12, |
| 3720 Kortessem: 78 lestijden en 80 uren. | 3720 Kortessem: 78 lestijden en 80 uren. |
| Gezien om gevoegd te worden bij het besluit van de Vlaamse Regering | Gezien om gevoegd te worden bij het besluit van de Vlaamse Regering |
| van 17 juli 2015 betreffende de pre-waarborgregeling in het | van 17 juli 2015 betreffende de pre-waarborgregeling in het |
| basisonderwijs. | basisonderwijs. |
| Brussel, 17 juli 2015. | Brussel, 17 juli 2015. |
| De minister-president van de Vlaamse Regering, | De minister-president van de Vlaamse Regering, |
| G. BOURGEOIS | G. BOURGEOIS |
| De Vlaamse minister van Onderwijs, | De Vlaamse minister van Onderwijs, |
| H. CREVITS | H. CREVITS |
| Bijlage 2. De scholen, vermeld in artikel 1, 2° | Bijlage 2. De scholen, vermeld in artikel 1, 2° |
| De volgende scholen van het officieel gesubsidieerd onderwijs krijgen | De volgende scholen van het officieel gesubsidieerd onderwijs krijgen |
| extra lestijden en extra uren toegewezen: | extra lestijden en extra uren toegewezen: |
| 1° Gemeentelijke lagere school voor buitengewoon onderwijs - Oase | 1° Gemeentelijke lagere school voor buitengewoon onderwijs - Oase |
| (25411), De Bavaylei 130, 1800 Vilvoorde: 44 lestijden en 15 uren; | (25411), De Bavaylei 130, 1800 Vilvoorde: 44 lestijden en 15 uren; |
| 2° Gemeentelijke lagere school voor buitengewoon onderwijs - | 2° Gemeentelijke lagere school voor buitengewoon onderwijs - |
| Parkschool (25916), Geldenaaksebaan 18, 3001 Leuven: 44 lestijden en | Parkschool (25916), Geldenaaksebaan 18, 3001 Leuven: 44 lestijden en |
| 30 uren; | 30 uren; |
| 3° Gemeentelijke lagere school voor buitengewoon onderwijs - `t | 3° Gemeentelijke lagere school voor buitengewoon onderwijs - `t |
| Schakeltje (26161), Borreshoefstraat 10, 3650 Dilsen-Stokkem: 44 | Schakeltje (26161), Borreshoefstraat 10, 3650 Dilsen-Stokkem: 44 |
| lestijden en 15 uren; | lestijden en 15 uren; |
| 4° Provinciale lagere school voor buitengewoon onderwijs - De Zeppelin | 4° Provinciale lagere school voor buitengewoon onderwijs - De Zeppelin |
| (130237), Assenedesteenweg 78, 9060 Zelzate: 30 lestijden en 6 uren; | (130237), Assenedesteenweg 78, 9060 Zelzate: 30 lestijden en 6 uren; |
| 5° Gemeentelijke basisschool voor buitengewoon onderwijs - De Klimop | 5° Gemeentelijke basisschool voor buitengewoon onderwijs - De Klimop |
| (26625), Theophiel Toyeplein 9, 8550 Zwevegem: 44 lestijden en 30 | (26625), Theophiel Toyeplein 9, 8550 Zwevegem: 44 lestijden en 30 |
| uren; | uren; |
| 6° Gemeentelijke basisschool voor buitengewoon onderwijs - | 6° Gemeentelijke basisschool voor buitengewoon onderwijs - |
| Kasterlinden (25271), Dilbeekstraat 1, 1082 Sint-Agatha-Berchem: 44 | Kasterlinden (25271), Dilbeekstraat 1, 1082 Sint-Agatha-Berchem: 44 |
| lestijden en 30 uren; | lestijden en 30 uren; |
| 7° Gemeentelijke lagere school voor buitengewoon onderwijs - De | 7° Gemeentelijke lagere school voor buitengewoon onderwijs - De |
| Leerexpert (25528), August Leyweg 14, 2020 Antwerpen: 44 lestijden en | Leerexpert (25528), August Leyweg 14, 2020 Antwerpen: 44 lestijden en |
| 30 uren; | 30 uren; |
| 8° Gemeentelijke basisschool voor buitengewoon onderwijs - De | 8° Gemeentelijke basisschool voor buitengewoon onderwijs - De |
| Zonnepoort (26906), Sint-Lievenspoortstraat 2, 9000 Gent: 66 lestijden | Zonnepoort (26906), Sint-Lievenspoortstraat 2, 9000 Gent: 66 lestijden |
| en 30 uren; | en 30 uren; |
| 9° Gemeentelijke basisschool voor buitengewoon onderwijs - GIBLO | 9° Gemeentelijke basisschool voor buitengewoon onderwijs - GIBLO |
| (25701), Schransdriesstraat 47, 2340 Beerse: 44 lestijden en 30 uren. | (25701), Schransdriesstraat 47, 2340 Beerse: 44 lestijden en 30 uren. |
| Gezien om gevoegd te worden bij het besluit van de Vlaamse Regering | Gezien om gevoegd te worden bij het besluit van de Vlaamse Regering |
| van 17 juli 2015 betreffende de pre-waarborgregeling in het | van 17 juli 2015 betreffende de pre-waarborgregeling in het |
| basisonderwijs. | basisonderwijs. |
| Brussel, 17 juli 2015. | Brussel, 17 juli 2015. |
| De minister-president van de Vlaamse Regering, | De minister-president van de Vlaamse Regering, |
| G. BOURGEOIS | G. BOURGEOIS |
| De Vlaamse minister van Onderwijs, | De Vlaamse minister van Onderwijs, |
| H. CREVITS | H. CREVITS |
| Bijlage 3. De scholen, vermeld in artikel 1, 3° | Bijlage 3. De scholen, vermeld in artikel 1, 3° |
| De volgende scholen van het het vrij gesubsidieerd onderwijs krijgen | De volgende scholen van het het vrij gesubsidieerd onderwijs krijgen |
| extra lestijden en extra uren toegewezen: | extra lestijden en extra uren toegewezen: |
| 1° Vrije basisschool voor buitengewoon onderwijs - Levensblij (27128), | 1° Vrije basisschool voor buitengewoon onderwijs - Levensblij (27128), |
| Galgestraat 2, 9700 Oudenaarde: 110 lestijden en 99 uren; | Galgestraat 2, 9700 Oudenaarde: 110 lestijden en 99 uren; |
| 2° Vrije lagere school voor buitengewoon onderwijs - Korenbloem | 2° Vrije lagere school voor buitengewoon onderwijs - Korenbloem |
| (26849), Korenbloemstraat 17, 9000 Gent: 90 lestijden en 72 uren; | (26849), Korenbloemstraat 17, 9000 Gent: 90 lestijden en 72 uren; |
| 3° Vrije lagere school voor buitengewoon onderwijs - Don Bosco | 3° Vrije lagere school voor buitengewoon onderwijs - Don Bosco |
| (27011), Bergemeersenstraat 106, 9300 Aalst: 110 lestijden en 72 uren; | (27011), Bergemeersenstraat 106, 9300 Aalst: 110 lestijden en 72 uren; |
| 4° Vrije lagere school voor buitengewoon onderwijs - Klimop (26351), | 4° Vrije lagere school voor buitengewoon onderwijs - Klimop (26351), |
| Pluimstraat 22, 8600 Diksmuide: 110 lestijden en 72 uren; | Pluimstraat 22, 8600 Diksmuide: 110 lestijden en 72 uren; |
| 5° Vrije lagere school voor buitengewoon onderwijs - De Klimrank | 5° Vrije lagere school voor buitengewoon onderwijs - De Klimrank |
| (26773), Deken De Bolaan 2, 8970 Poperinge: 88 lestijden en 72 uren; | (26773), Deken De Bolaan 2, 8970 Poperinge: 88 lestijden en 72 uren; |
| 6° Vrije basisschool voor buitengewoon onderwijs - Heilig Hartschool | 6° Vrije basisschool voor buitengewoon onderwijs - Heilig Hartschool |
| (26476), Clivialaan 9, 8400 Oostende: 110 lestijden en 72 uren; | (26476), Clivialaan 9, 8400 Oostende: 110 lestijden en 72 uren; |
| 7° Vrije basisschool voor buitengewoon onderwijs - Sint-Martinusschool | 7° Vrije basisschool voor buitengewoon onderwijs - Sint-Martinusschool |
| (26112), E. Van Dorenlaan 145, 3600 Genk: 110 lestijden en 102 uren; | (26112), E. Van Dorenlaan 145, 3600 Genk: 110 lestijden en 102 uren; |
| 8° Vrije basisschool voor buitengewoon onderwijs - De Brug (26294), | 8° Vrije basisschool voor buitengewoon onderwijs - De Brug (26294), |
| Maasheide 17, 3580 Beringen: 88 lestijden en 72 uren; | Maasheide 17, 3580 Beringen: 88 lestijden en 72 uren; |
| 9° Vrije basisschool voor buitengewoon onderwijs - St.-Elisabethschool | 9° Vrije basisschool voor buitengewoon onderwijs - St.-Elisabethschool |
| (26096), Steenovenstraat 20 A, 3990 Peer (Wijchmaal): 88 lestijden en | (26096), Steenovenstraat 20 A, 3990 Peer (Wijchmaal): 88 lestijden en |
| 72 uren; | 72 uren; |
| 10° Vrije basisschool voor buitengewoon onderwijs - Ter Elst (25783), | 10° Vrije basisschool voor buitengewoon onderwijs - Ter Elst (25783), |
| Zandstraat 30, 2570 Duffel: 88 lestijden en 72 uren; | Zandstraat 30, 2570 Duffel: 88 lestijden en 72 uren; |
| 11° Vrije basisschool voor buitengewoon onderwijs - Windekind (25891), | 11° Vrije basisschool voor buitengewoon onderwijs - Windekind (25891), |
| Schapenstraat 98, 3000 Leuven: 110 lestijden en 72 uren. | Schapenstraat 98, 3000 Leuven: 110 lestijden en 72 uren. |
| Gezien om gevoegd te worden bij het besluit van de Vlaamse Regering | Gezien om gevoegd te worden bij het besluit van de Vlaamse Regering |
| van 17 juli 2015 betreffende de pre-waarborgregeling in het | van 17 juli 2015 betreffende de pre-waarborgregeling in het |
| basisonderwijs. | basisonderwijs. |
| Brussel, 17 juli 2015. | Brussel, 17 juli 2015. |
| De minister-president van de Vlaamse Regering, | De minister-president van de Vlaamse Regering, |
| G. BOURGEOIS | G. BOURGEOIS |
| De Vlaamse minister van Onderwijs, | De Vlaamse minister van Onderwijs, |
| H. CREVITS | H. CREVITS |