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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement Flamand du 09/09/2011
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Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de master "master in de taalkunde" de la "Katholieke Universiteit Leuven" Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de master "master in de taalkunde" de la "Katholieke Universiteit Leuven"
AUTORITE FLAMANDE AUTORITE FLAMANDE
9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément 9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément
temporaire de la formation de master "master in de taalkunde" de la temporaire de la formation de master "master in de taalkunde" de la
"Katholieke Universiteit Leuven" "Katholieke Universiteit Leuven"
Le Gouvernement flamand, Le Gouvernement flamand,
Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de
l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 60bis, inséré l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 60bis, inséré
par le décret du 19 mars 2004; par le décret du 19 mars 2004;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 relatif à Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 relatif à
l'agrément temporaire de formations dans l'enseignement supérieur; l'agrément temporaire de formations dans l'enseignement supérieur;
Vu le rapport d'accréditation du 21 juin 2011 définitivement établi Vu le rapport d'accréditation du 21 juin 2011 définitivement établi
par l'Organisation d'Accréditation néerlandaise-flamande contenant une par l'Organisation d'Accréditation néerlandaise-flamande contenant une
évaluation finale négative pour la formation de "master in de évaluation finale négative pour la formation de "master in de
taalkunde" de la "Katholieke Universiteit Leuven"; taalkunde" de la "Katholieke Universiteit Leuven";
Vu le dossier de demande pour l'agrément temporaire, introduit le 28 Vu le dossier de demande pour l'agrément temporaire, introduit le 28
juin 2011 par la "Katholieke Universiteit Leuven"; juin 2011 par la "Katholieke Universiteit Leuven";
Vu l'avis de la Commission d'Agrément, rendu le 1er août 2011; Vu l'avis de la Commission d'Agrément, rendu le 1er août 2011;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 1er septembre 2011; Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 1er septembre 2011;
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la
Jeunesse, de l'Egalité des Chances et de Bruxelles; Jeunesse, de l'Egalité des Chances et de Bruxelles;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.La formation de "master in de taalkunde" de la

Article 1er.La formation de "master in de taalkunde" de la

"Katholieke Universiteit Leuven" reçoit un agrément temporaire. "Katholieke Universiteit Leuven" reçoit un agrément temporaire.
L'agrément temporaire vaut pour une période de trois ans qui prend L'agrément temporaire vaut pour une période de trois ans qui prend
cours au début de l'année académique 2011-2012 et qui échoit à la fin cours au début de l'année académique 2011-2012 et qui échoit à la fin
de l'année académique 2013-2014. de l'année académique 2013-2014.

Art. 2.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions

Art. 2.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions

est chargé de l'exécution du présent arrêté. est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 9 septembre 2011. Bruxelles, le 9 septembre 2011.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité
des Chances et de Bruxelles, des Chances et de Bruxelles,
P. SMET P. SMET
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