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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement Flamand du 07/07/2023
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Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2023-2024 Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2023-2024
AUTORITE FLAMANDE AUTORITE FLAMANDE
7 JUILLET 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste 7 JUILLET 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste
des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées
par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant
l'année académique 2023-2024 l'année académique 2023-2024
Fondement juridique Fondement juridique
Le présent arrêté est fondé sur : Le présent arrêté est fondé sur :
- le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné - le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné
par le décret du 20 décembre 2013, article II.170, § 2, remplacé par par le décret du 20 décembre 2013, article II.170, § 2, remplacé par
le décret du 8 décembre 2017 et modifié par les décrets des 5 avril le décret du 8 décembre 2017 et modifié par les décrets des 5 avril
2019, 3 juillet 2020 et 9 juillet 2021, article II.155/3, inséré par 2019, 3 juillet 2020 et 9 juillet 2021, article II.155/3, inséré par
le décret du 4 mai 2018, et article II.399, inséré par le décret du 4 le décret du 4 mai 2018, et article II.399, inséré par le décret du 4
mai 2018 et modifié par le décret du 1er mars 2019. mai 2018 et modifié par le décret du 1er mars 2019.
Formalité Formalité
La formalité suivante a été remplie : La formalité suivante a été remplie :
- L'Inspection des Finances a rendu un avis le 28 juin 2023. - L'Inspection des Finances a rendu un avis le 28 juin 2023.
Initiateur Initiateur
Le présent arrêté est proposé par le ministre flamand de Le présent arrêté est proposé par le ministre flamand de
l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse
Rand. Rand.
Après délibération, Après délibération,
LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE : LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE :

Article 1er.L'annexe 1re, jointe au présent arrêté, établit la liste

Article 1er.L'annexe 1re, jointe au présent arrêté, établit la liste

des formations de l'enseignement supérieur professionnel qui, des formations de l'enseignement supérieur professionnel qui,
conformément à l'article II.152 du Code de l'Enseignement supérieur du conformément à l'article II.152 du Code de l'Enseignement supérieur du
11 octobre 2013 sont agréées par le Gouvernement flamand et qui 11 octobre 2013 sont agréées par le Gouvernement flamand et qui
peuvent être dispensées par les instituts supérieurs, conformément à peuvent être dispensées par les instituts supérieurs, conformément à
la compétence d'enseignement, visée aux articles II.83 à II.100/2 du la compétence d'enseignement, visée aux articles II.83 à II.100/2 du
code précité. code précité.
L'annexe 2, jointe au présent arrêté, établit la liste des formations L'annexe 2, jointe au présent arrêté, établit la liste des formations
de l'enseignement supérieur professionnel qui, conformément à de l'enseignement supérieur professionnel qui, conformément à
l'article II.155/3, alinéa 1er, du code précité, sont actualisées et l'article II.155/3, alinéa 1er, du code précité, sont actualisées et
qui peuvent être dispensées par les instituts supérieurs, conformément qui peuvent être dispensées par les instituts supérieurs, conformément
à la compétence d'enseignement, visée aux articles II. 83 à II.100/1 à la compétence d'enseignement, visée aux articles II. 83 à II.100/1
du code précité. du code précité.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année

académique 2023-2024. académique 2023-2024.

Art. 3.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans

Art. 3.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans

ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 7 juillet 2023. Bruxelles, le 7 juillet 2023.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
J. JAMBON J. JAMBON
Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-être animal Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-être animal
et du Vlaamse Rand, et du Vlaamse Rand,
B. WEYTS B. WEYTS
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
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