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Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2023-2024 | Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2023-2024 |
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AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
7 JUILLET 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste | 7 JUILLET 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste |
des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées | des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées |
par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant | par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant |
l'année académique 2023-2024 | l'année académique 2023-2024 |
Fondement juridique | Fondement juridique |
Le présent arrêté est fondé sur : | Le présent arrêté est fondé sur : |
- le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné | - le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné |
par le décret du 20 décembre 2013, article II.170, § 2, remplacé par | par le décret du 20 décembre 2013, article II.170, § 2, remplacé par |
le décret du 8 décembre 2017 et modifié par les décrets des 5 avril | le décret du 8 décembre 2017 et modifié par les décrets des 5 avril |
2019, 3 juillet 2020 et 9 juillet 2021, article II.155/3, inséré par | 2019, 3 juillet 2020 et 9 juillet 2021, article II.155/3, inséré par |
le décret du 4 mai 2018, et article II.399, inséré par le décret du 4 | le décret du 4 mai 2018, et article II.399, inséré par le décret du 4 |
mai 2018 et modifié par le décret du 1er mars 2019. | mai 2018 et modifié par le décret du 1er mars 2019. |
Formalité | Formalité |
La formalité suivante a été remplie : | La formalité suivante a été remplie : |
- L'Inspection des Finances a rendu un avis le 28 juin 2023. | - L'Inspection des Finances a rendu un avis le 28 juin 2023. |
Initiateur | Initiateur |
Le présent arrêté est proposé par le ministre flamand de | Le présent arrêté est proposé par le ministre flamand de |
l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse | l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse |
Rand. | Rand. |
Après délibération, | Après délibération, |
LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE : | LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE : |
Article 1er.L'annexe 1re, jointe au présent arrêté, établit la liste |
Article 1er.L'annexe 1re, jointe au présent arrêté, établit la liste |
des formations de l'enseignement supérieur professionnel qui, | des formations de l'enseignement supérieur professionnel qui, |
conformément à l'article II.152 du Code de l'Enseignement supérieur du | conformément à l'article II.152 du Code de l'Enseignement supérieur du |
11 octobre 2013 sont agréées par le Gouvernement flamand et qui | 11 octobre 2013 sont agréées par le Gouvernement flamand et qui |
peuvent être dispensées par les instituts supérieurs, conformément à | peuvent être dispensées par les instituts supérieurs, conformément à |
la compétence d'enseignement, visée aux articles II.83 à II.100/2 du | la compétence d'enseignement, visée aux articles II.83 à II.100/2 du |
code précité. | code précité. |
L'annexe 2, jointe au présent arrêté, établit la liste des formations | L'annexe 2, jointe au présent arrêté, établit la liste des formations |
de l'enseignement supérieur professionnel qui, conformément à | de l'enseignement supérieur professionnel qui, conformément à |
l'article II.155/3, alinéa 1er, du code précité, sont actualisées et | l'article II.155/3, alinéa 1er, du code précité, sont actualisées et |
qui peuvent être dispensées par les instituts supérieurs, conformément | qui peuvent être dispensées par les instituts supérieurs, conformément |
à la compétence d'enseignement, visée aux articles II. 83 à II.100/1 | à la compétence d'enseignement, visée aux articles II. 83 à II.100/1 |
du code précité. | du code précité. |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année |
académique 2023-2024. | académique 2023-2024. |
Art. 3.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans |
Art. 3.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans |
ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. | ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
Bruxelles, le 7 juillet 2023. | Bruxelles, le 7 juillet 2023. |
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, | Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, |
J. JAMBON | J. JAMBON |
Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-être animal | Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-être animal |
et du Vlaamse Rand, | et du Vlaamse Rand, |
B. WEYTS | B. WEYTS |
Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |