← Retour vers "Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor « bachelor in het energiemanagement » en tant que nouvelle formation de la « Hogeschool West-Vlaanderen » "
| Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor « bachelor in het energiemanagement » en tant que nouvelle formation de la « Hogeschool West-Vlaanderen » | Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor « bachelor in het energiemanagement » en tant que nouvelle formation de la « Hogeschool West-Vlaanderen » |
|---|---|
| AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
| 6 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance | 6 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance |
| de la formation professionnelle de bachelor « bachelor in het | de la formation professionnelle de bachelor « bachelor in het |
| energiemanagement » (bachelor en gestion énergétique) en tant que | energiemanagement » (bachelor en gestion énergétique) en tant que |
| nouvelle formation de la « Hogeschool West-Vlaanderen » | nouvelle formation de la « Hogeschool West-Vlaanderen » |
| LE GOUVERNEMENT FLAMAND, | LE GOUVERNEMENT FLAMAND, |
| Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné | Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné |
| par le décret du 20 décembre 2013, notamment les articles II.91, 4°, | par le décret du 20 décembre 2013, notamment les articles II.91, 4°, |
| II.150, II.152 et II.153 ; | II.150, II.152 et II.153 ; |
| Vu l'avis positif de la Commission d'agrément sur la macro-efficacité, | Vu l'avis positif de la Commission d'agrément sur la macro-efficacité, |
| rendu le 29 mai 2013 ; | rendu le 29 mai 2013 ; |
| Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation | Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation |
| néerlandaise-flamande du 1er avril 2014 ; | néerlandaise-flamande du 1er avril 2014 ; |
| Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 20 mai 2014 ; | Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 20 mai 2014 ; |
| Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la | Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la |
| Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises ; | Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises ; |
| Après délibération, | Après délibération, |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.La formation professionnelle de bachelor « bachelor in |
Article 1er.La formation professionnelle de bachelor « bachelor in |
| het energiemanagement » est agréée en tant que nouvelle formation de | het energiemanagement » est agréée en tant que nouvelle formation de |
| la « Hogeschool Gent », implantation de Kortrijk. La formation est | la « Hogeschool Gent », implantation de Kortrijk. La formation est |
| classée dans la discipline « Industriële wetenschappen en technologie | classée dans la discipline « Industriële wetenschappen en technologie |
| » (Sciences industrielles et technologie). La durée de la formation | » (Sciences industrielles et technologie). La durée de la formation |
| s'élève à cent quatre-vingts unités d'études. La langue d'enseignement | s'élève à cent quatre-vingts unités d'études. La langue d'enseignement |
| est le néerlandais. La formation peut être organisée à partir de | est le néerlandais. La formation peut être organisée à partir de |
| l'année académique 2014-2015. | l'année académique 2014-2015. |
Art. 2.La formation de bachelor après bachelor « bachelor in het |
Art. 2.La formation de bachelor après bachelor « bachelor in het |
| onderwijs : buitengewoon onderwijs » (bachelor en enseignement : | onderwijs : buitengewoon onderwijs » (bachelor en enseignement : |
| enseignement spécial), implantation de Brugge, offerte par la « | enseignement spécial), implantation de Brugge, offerte par la « |
| Hogeschool West-Vlaanderen », est rayée du Registre de l'Enseignement | Hogeschool West-Vlaanderen », est rayée du Registre de l'Enseignement |
| supérieur à partir de l'année académique dans laquelle la nouvelle | supérieur à partir de l'année académique dans laquelle la nouvelle |
| formation mentionnée à l'article 1er est organisée. | formation mentionnée à l'article 1er est organisée. |
Art. 3.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions |
Art. 3.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions |
| est chargé de l'exécution du présent arrêté. | est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 6 juin 2014. | Bruxelles, le 6 juin 2014. |
| Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, | Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, |
| K. PEETERS | K. PEETERS |
| Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité | Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité |
| des Chances et des Affaires bruxelloises, | des Chances et des Affaires bruxelloises, |
| P. SMET | P. SMET |