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Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in het systeem- en netwerkbeheer » en tant que nouvelle formation de l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen | Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in het systeem- en netwerkbeheer » en tant que nouvelle formation de l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen |
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AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
5 FEVRIER 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand portant | 5 FEVRIER 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand portant |
reconnaissance du « graduaat in het systeem- en netwerkbeheer » en | reconnaissance du « graduaat in het systeem- en netwerkbeheer » en |
tant que nouvelle formation de l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen | tant que nouvelle formation de l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen |
Fondement juridique | Fondement juridique |
Le présent arrêté est fondé sur : | Le présent arrêté est fondé sur : |
- le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné | - le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné |
par le décret du 20 décembre 2013, l'article II.88, § 1er, remplacé | par le décret du 20 décembre 2013, l'article II.88, § 1er, remplacé |
par le décret du 4 mai 2018. | par le décret du 4 mai 2018. |
Formalités | Formalités |
Les formalités suivantes sont remplies : | Les formalités suivantes sont remplies : |
- L'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen et le CVO HBO5 Antwerpen ont | - L'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen et le CVO HBO5 Antwerpen ont |
signé, le 26 octobre 2017, la déclaration d'intention sur le transfert | signé, le 26 octobre 2017, la déclaration d'intention sur le transfert |
et l'intégration des formations HBO5. | et l'intégration des formations HBO5. |
- La Nederlands-Vlaamse Accreditatieorganisatie (Organisation | - La Nederlands-Vlaamse Accreditatieorganisatie (Organisation |
d'accréditation néerlandaise-flamande) a pris une décision | d'accréditation néerlandaise-flamande) a pris une décision |
d'évaluation positive le 1er décembre 2020. | d'évaluation positive le 1er décembre 2020. |
- Le ministre flamand ayant le budget dans ses attributions a donné | - Le ministre flamand ayant le budget dans ses attributions a donné |
son accord le 4 février 2021. | son accord le 4 février 2021. |
Cadre juridique | Cadre juridique |
Le présent arrêté fait suite à la réglementation suivante : | Le présent arrêté fait suite à la réglementation suivante : |
- l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 octobre 2019 portant | - l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 octobre 2019 portant |
développement d'une qualification d'enseignement " graduaat in het | développement d'une qualification d'enseignement " graduaat in het |
systeem- en netwerkbeheer » (graduat en gestion des systèmes et | systeem- en netwerkbeheer » (graduat en gestion des systèmes et |
réseaux). | réseaux). |
Initiateur | Initiateur |
Le présent arrêté est proposé par le Ministre flamand de | Le présent arrêté est proposé par le Ministre flamand de |
l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse | l'Enseignement, des Sports, du Bien-Etre des Animaux et du Vlaamse |
Rand. | Rand. |
Après délibération, | Après délibération, |
LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE : | LE GOUVERNEMENT FLAMAND ARRETE : |
Article 1er.La formation de graduat « graduaat in het systeem- en |
Article 1er.La formation de graduat « graduaat in het systeem- en |
netwerkbeheer » est reconnue en tant que nouvelle formation de | netwerkbeheer » est reconnue en tant que nouvelle formation de |
l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen dans les implantations | l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen dans les implantations |
d'Anvers, de Malines et de Turnhout. | d'Anvers, de Malines et de Turnhout. |
La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans la discipline « | La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans la discipline « |
Handelswetenschappen en bedrijfskunde » (Sciences commerciales et | Handelswetenschappen en bedrijfskunde » (Sciences commerciales et |
gestion d'entreprise). Le volume des études de la formation s'élève à | gestion d'entreprise). Le volume des études de la formation s'élève à |
120 unités d'études et la langue d'enseignement est le néerlandais. | 120 unités d'études et la langue d'enseignement est le néerlandais. |
La formation visée à l'alinéa 1er peut être organisée à partir de | La formation visée à l'alinéa 1er peut être organisée à partir de |
l'année académique 2021-2022. | l'année académique 2021-2022. |
Art. 2.Le ministre flamand ayant l'enseignement et la formation dans |
Art. 2.Le ministre flamand ayant l'enseignement et la formation dans |
ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. | ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
Bruxelles, le 5 février 2021. | Bruxelles, le 5 février 2021. |
Le Ministre-président du Gouvernement flamand, | Le Ministre-président du Gouvernement flamand, |
J. JAMBON | J. JAMBON |
Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-être des | Le Ministre flamand de l'Enseignement, des Sports, du Bien-être des |
animaux et du Vlaamse Rand, | animaux et du Vlaamse Rand, |
B. WEYTS | B. WEYTS |