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Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master "Master of Technology for Integrated Water Management" comme nouvelle formation de l'"Universiteit Antwerpen" et de l'"Universiteit Gent" | Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master "Master of Technology for Integrated Water Management" comme nouvelle formation de l'"Universiteit Antwerpen" et de l'"Universiteit Gent" |
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AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
4 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la | 4 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la |
formation de master après master "Master of Technology for Integrated | formation de master après master "Master of Technology for Integrated |
Water Management" comme nouvelle formation de l'"Universiteit | Water Management" comme nouvelle formation de l'"Universiteit |
Antwerpen" et de l'"Universiteit Gent" | Antwerpen" et de l'"Universiteit Gent" |
Le Gouvernement flamand, | Le Gouvernement flamand, |
Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de | Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de |
l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 29, § 1er, | l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 29, § 1er, |
8°, 9°, l'article 30, 11°, 12°, 13°, l'article 86, § 3, l'article | 8°, 9°, l'article 30, 11°, 12°, 13°, l'article 86, § 3, l'article |
60septies, inséré par le décret du 19 mars 2004, les articles 61 et | 60septies, inséré par le décret du 19 mars 2004, les articles 61 et |
62, modifiés en dernier lieu par le décret du 8 mai 2009; | 62, modifiés en dernier lieu par le décret du 8 mai 2009; |
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 relatif à | Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 relatif à |
l'introduction de demandes de nouvelles formations dans l'enseignement | l'introduction de demandes de nouvelles formations dans l'enseignement |
supérieur; | supérieur; |
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 septembre 2005 portant | Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 septembre 2005 portant |
autorisation d'exécuter et de sanctionner certains règlements de | autorisation d'exécuter et de sanctionner certains règlements de |
l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande; | l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande; |
Vu l'avis positif de la Commission d'agrément sur la macro-efficacité, | Vu l'avis positif de la Commission d'agrément sur la macro-efficacité, |
rendu le 25 mai 2009; | rendu le 25 mai 2009; |
Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation | Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation |
néerlandaise-flamande, établi le 11 mai 2010; | néerlandaise-flamande, établi le 11 mai 2010; |
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 31 mai 2010; | Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 31 mai 2010; |
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la | Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la |
Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises; | Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises; |
Après délibération, | Après délibération, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.La formation de master après master "Master of Technology |
Article 1er.La formation de master après master "Master of Technology |
for Integrated Water Management" est agréée comme nouvelle formation | for Integrated Water Management" est agréée comme nouvelle formation |
de l'"Universiteit Antwerpen" et de l'"Universiteit Gent". La | de l'"Universiteit Antwerpen" et de l'"Universiteit Gent". La |
formation est classée dans la discipline combinée Sciences, Sciences | formation est classée dans la discipline combinée Sciences, Sciences |
appliquées et Sciences biologiques appliquées. La durée de la | appliquées et Sciences biologiques appliquées. La durée de la |
formation s'élève à 60 unités d'études. La langue d'enseignement est | formation s'élève à 60 unités d'études. La langue d'enseignement est |
l'anglais. La formation peut être organisée à partir de l'année | l'anglais. La formation peut être organisée à partir de l'année |
académique 2010-2011. | académique 2010-2011. |
Art. 2.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions |
Art. 2.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions |
est chargé de l'exécution du présent arrêté. | est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
Bruxelles, le 4 juin 2010. | Bruxelles, le 4 juin 2010. |
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, | Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, |
K. PEETERS | K. PEETERS |
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité | Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité |
des Chances et des Affaires bruxelloises, | des Chances et des Affaires bruxelloises, |
P. DE SMET | P. DE SMET |