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| Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor « bachelor in sport en bewegen » en tant que nouvelle formation de la Thomas More Kempen | Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation professionnelle de bachelor « bachelor in sport en bewegen » en tant que nouvelle formation de la Thomas More Kempen |
|---|---|
| AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
| 3 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance | 3 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance |
| de la formation professionnelle de bachelor « bachelor in sport en | de la formation professionnelle de bachelor « bachelor in sport en |
| bewegen » en tant que nouvelle formation de la Thomas More Kempen | bewegen » en tant que nouvelle formation de la Thomas More Kempen |
| Le Gouvernement flamand, | Le Gouvernement flamand, |
| Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné | Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné |
| par le décret du 20 décembre 2013, notamment l'article II.95, 2°, 5°, | par le décret du 20 décembre 2013, notamment l'article II.95, 2°, 5°, |
| et les articles II.150, II.152 et II.153 ; | et les articles II.150, II.152 et II.153 ; |
| Vu l'avis positif de la Commissie Hoger Onderwijs sur la | Vu l'avis positif de la Commissie Hoger Onderwijs sur la |
| macro-efficacité, rendu le 28 mai 2014 ; | macro-efficacité, rendu le 28 mai 2014 ; |
| Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation | Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation |
| néerlandaise-flamande du 9 février 2015 ; | néerlandaise-flamande du 9 février 2015 ; |
| Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 13 mars | Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 13 mars |
| 2015 ; | 2015 ; |
| Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ; | Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ; |
| Après délibération, | Après délibération, |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.La formation professionnelle de bachelor « bachelor in |
Article 1er.La formation professionnelle de bachelor « bachelor in |
| sport en bewegen » est reconnue en tant que nouvelle formation de la | sport en bewegen » est reconnue en tant que nouvelle formation de la |
| Thomas More Kempen, site d'implantation Turnhout. La formation est | Thomas More Kempen, site d'implantation Turnhout. La formation est |
| classée dans les disciplines « Gezondheidszorg en Onderwijs » (Soins | classée dans les disciplines « Gezondheidszorg en Onderwijs » (Soins |
| de santé et Enseignement). Le volume des études s'élève à | de santé et Enseignement). Le volume des études s'élève à |
| cent-quatre-vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le | cent-quatre-vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le |
| néerlandais. La formation peut être organisée à partir de l'année | néerlandais. La formation peut être organisée à partir de l'année |
| académique 2015-2016. | académique 2015-2016. |
Art. 2.La formation professionnelle de « bachelor in de logistiek » |
Art. 2.La formation professionnelle de « bachelor in de logistiek » |
| offerte par la Thomas More Kempen est rayée du Registre de | offerte par la Thomas More Kempen est rayée du Registre de |
| l'Enseignement supérieur à partir de l'année académique dans laquelle | l'Enseignement supérieur à partir de l'année académique dans laquelle |
| la nouvelle formation visée à l'article 1er est organisée. | la nouvelle formation visée à l'article 1er est organisée. |
Art. 3.La Ministre flamande ayant l'enseignement dans ses |
Art. 3.La Ministre flamande ayant l'enseignement dans ses |
| attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté. | attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 3 avril 2015. | Bruxelles, le 3 avril 2015. |
| Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, | Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, |
| G. BOURGEOIS | G. BOURGEOIS |
| La Ministre flamande de l'Enseignement, | La Ministre flamande de l'Enseignement, |
| H. CREVITS | H. CREVITS |