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| Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 mars 2023 approuvant le programme général de formation professionnelle continue des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des centres PMS pour la période entre les années scolaires 2023-2024 et 2028-2029 de Wallonie-Bruxelles Enseignement | Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 mars 2023 approuvant le programme général de formation professionnelle continue des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des centres PMS pour la période entre les années scolaires 2023-2024 et 2028-2029 de Wallonie-Bruxelles Enseignement |
|---|---|
| MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE | MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE |
| 21 MARS 2024. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française | 21 MARS 2024. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française |
| modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 | modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 |
| mars 2023 approuvant le programme général de formation professionnelle | mars 2023 approuvant le programme général de formation professionnelle |
| continue des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres | continue des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres |
| du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des centres PMS pour la | du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des centres PMS pour la |
| période entre les années scolaires 2023-2024 et 2028-2029 de | période entre les années scolaires 2023-2024 et 2028-2029 de |
| Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) | Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) |
| Le Gouvernement de la Communauté française, | Le Gouvernement de la Communauté française, |
| Vu le Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement | Vu le Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement |
| secondaire, les articles 6.1.1-1, 3° et 6.1.5-9 ; | secondaire, les articles 6.1.1-1, 3° et 6.1.5-9 ; |
| Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 mars 2023 | Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 mars 2023 |
| approuvant le programme général de formation professionnelle continue | approuvant le programme général de formation professionnelle continue |
| des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du | des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du |
| personnel de l'équipe pluridisciplinaire des centres PMS pour la | personnel de l'équipe pluridisciplinaire des centres PMS pour la |
| période entre les années scolaires 2023-2024 et 2028-2029 de | période entre les années scolaires 2023-2024 et 2028-2029 de |
| Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) ; | Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) ; |
| Vu l'avis de la Commission de pilotage du 20 février 2024 ; | Vu l'avis de la Commission de pilotage du 20 février 2024 ; |
| Sur la proposition de la Ministre de l'Education ; | Sur la proposition de la Ministre de l'Education ; |
| Après délibération, | Après délibération, |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.L'intitulé de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté |
Article 1er.L'intitulé de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté |
| française du 2 mars 2023 approuvant le programme général de formation | française du 2 mars 2023 approuvant le programme général de formation |
| professionnelle continue des membres de l'équipe éducative des écoles | professionnelle continue des membres de l'équipe éducative des écoles |
| et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des centres | et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des centres |
| PMS pour la période entre les années scolaires 2023-2024 et 2028-2029 | PMS pour la période entre les années scolaires 2023-2024 et 2028-2029 |
| de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) est remplacé par ce qui suit | de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) est remplacé par ce qui suit |
| : « arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 mars 2023 | : « arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 mars 2023 |
| approuvant le programme général de formation professionnelle continue | approuvant le programme général de formation professionnelle continue |
| des membres de l'équipe éducative des écoles, des membres de l'équipe | des membres de l'équipe éducative des écoles, des membres de l'équipe |
| pluridisciplinaire des Centres PMS et des membres de l'équipe | pluridisciplinaire des Centres PMS et des membres de l'équipe |
| pluridisciplinaire des pôles territoriaux de Wallonie-Bruxelles | pluridisciplinaire des pôles territoriaux de Wallonie-Bruxelles |
| Enseignement (WBE) pour la période comprise entre les années scolaires | Enseignement (WBE) pour la période comprise entre les années scolaires |
| 2023-2024 et 2028-2029 ». | 2023-2024 et 2028-2029 ». |
Art. 2.Dans le même arrêté, il est inséré trois articles entre |
Art. 2.Dans le même arrêté, il est inséré trois articles entre |
| l'article 2 et l'article 3, rédigés comme suit : | l'article 2 et l'article 3, rédigés comme suit : |
| « Art. 2/1.Le programme général de formation professionnelle continue |
« Art. 2/1.Le programme général de formation professionnelle continue |
| à destination des membres de l'équipe pluridisciplinaire des pôles | à destination des membres de l'équipe pluridisciplinaire des pôles |
| territoriaux, présenté par Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE), | territoriaux, présenté par Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE), |
| repris en annexe 3, est approuvé pour la période entre les années | repris en annexe 3, est approuvé pour la période entre les années |
| scolaires 2024-2025 et 2028-2029. ». | scolaires 2024-2025 et 2028-2029. ». |
| « Art. 2/2.Certaines formations du programme général de formation |
« Art. 2/2.Certaines formations du programme général de formation |
| professionnelle continue à destination des membres de l'équipe | professionnelle continue à destination des membres de l'équipe |
| éducative des écoles présenté par Wallonie-Bruxelles Enseignement | éducative des écoles présenté par Wallonie-Bruxelles Enseignement |
| (WBE) sont ouvertes aux membres du personnel des pôles territoriaux. | (WBE) sont ouvertes aux membres du personnel des pôles territoriaux. |
| Ces formations sont reprises à l'annexe 4. Les membres du personnel | Ces formations sont reprises à l'annexe 4. Les membres du personnel |
| des pôles territoriaux peuvent bénéficier de ces formations entre les | des pôles territoriaux peuvent bénéficier de ces formations entre les |
| années scolaires 2024-2025 et 2028-2029. ». | années scolaires 2024-2025 et 2028-2029. ». |
| « Art. 2/3.Certaines formations du programme général de formation |
« Art. 2/3.Certaines formations du programme général de formation |
| professionnelle continue à destination des membres de l'équipe | professionnelle continue à destination des membres de l'équipe |
| pluridisciplinaire des Centres PMS présenté par Wallonie-Bruxelles | pluridisciplinaire des Centres PMS présenté par Wallonie-Bruxelles |
| Enseignement (WBE) sont ouvertes aux membres du personnel des pôles | Enseignement (WBE) sont ouvertes aux membres du personnel des pôles |
| territoriaux. Ces formations sont reprises à l'annexe 5. Les membres | territoriaux. Ces formations sont reprises à l'annexe 5. Les membres |
| du personnel des pôles territoriaux peuvent bénéficier de ces | du personnel des pôles territoriaux peuvent bénéficier de ces |
| formations entre les années scolaires 2024-2025 et 2028-2029. ». | formations entre les années scolaires 2024-2025 et 2028-2029. ». |
Art. 3.Dans le même arrêté, il est inséré une annexe 3 qui est jointe |
Art. 3.Dans le même arrêté, il est inséré une annexe 3 qui est jointe |
| en annexe 1reau présent arrêté. | en annexe 1reau présent arrêté. |
Art. 4.Dans le même arrêté, il est inséré une annexe 4 qui est jointe |
Art. 4.Dans le même arrêté, il est inséré une annexe 4 qui est jointe |
| en annexe 2 au présent arrêté. | en annexe 2 au présent arrêté. |
Art. 5.Dans le même arrêté, il est inséré une annexe 5 qui est jointe |
Art. 5.Dans le même arrêté, il est inséré une annexe 5 qui est jointe |
| en annexe 3 au présent arrêté. | en annexe 3 au présent arrêté. |
Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur au 1er avril 2024. |
Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur au 1er avril 2024. |
Art. 7.Le Ministre ayant l'enseignement obligatoire dans ses |
Art. 7.Le Ministre ayant l'enseignement obligatoire dans ses |
| attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. | attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 21 mars 2024. | Bruxelles, le 21 mars 2024. |
| Pour le Gouvernement de la Communauté française : | Pour le Gouvernement de la Communauté française : |
| Le Ministre-Président, en charge des Relations internationales, des | Le Ministre-Président, en charge des Relations internationales, des |
| Sports et de l'Enseignement de Promotion sociale, | Sports et de l'Enseignement de Promotion sociale, |
| P.-Y. JEHOLET | P.-Y. JEHOLET |
| La Ministre de l'Education, | La Ministre de l'Education, |
| C. DESIR | C. DESIR |
| Pour la consultation du tableau, voir image | Pour la consultation du tableau, voir image |