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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement De La Communauté Francaise du 06/04/2023
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Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le programme réalisé par le Conseil de l'enseignement des communes et des provinces et par Wallonie Bruxelles Enseignement relatif à l'éducation physique et à la santé Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le programme réalisé par le Conseil de l'enseignement des communes et des provinces et par Wallonie Bruxelles Enseignement relatif à l'éducation physique et à la santé
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
6 AVRIL 2023. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française 6 AVRIL 2023. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
approuvant le programme réalisé par le Conseil de l'enseignement des approuvant le programme réalisé par le Conseil de l'enseignement des
communes et des provinces et par Wallonie Bruxelles Enseignement communes et des provinces et par Wallonie Bruxelles Enseignement
relatif à l'éducation physique et à la santé (P1-P2) relatif à l'éducation physique et à la santé (P1-P2)
Le Gouvernement de la Communauté française, Le Gouvernement de la Communauté française,
Vu le Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement Vu le Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement
secondaire, en particulier ses articles 1.4.1-3, 1.4.4-1 et suivants, secondaire, en particulier ses articles 1.4.1-3, 1.4.4-1 et suivants,
et 1.5.1-1 et suivants ; et 1.5.1-1 et suivants ;
Vu le décret du 23 juin 2022 portant confirmation de l'arrêté du Vu le décret du 23 juin 2022 portant confirmation de l'arrêté du
Gouvernement de la communauté française du 9 septembre 2021 Gouvernement de la communauté française du 9 septembre 2021
déterminant le référentiel de français et langues anciennes, le déterminant le référentiel de français et langues anciennes, le
référentiel d'éducation culturelle et artistique, le référentiel de référentiel d'éducation culturelle et artistique, le référentiel de
langues modernes, le référentiel de mathématiques, le référentiel des langues modernes, le référentiel de mathématiques, le référentiel des
sciences, le référentiel de formation manuelle, technique, sciences, le référentiel de formation manuelle, technique,
technologique et numérique, le référentiel d'éducation à la technologique et numérique, le référentiel d'éducation à la
philosophie et à la citoyenneté et le référentiel d'éducation physique philosophie et à la citoyenneté et le référentiel d'éducation physique
et à la santé et adoptant le référentiel de la formation historique, et à la santé et adoptant le référentiel de la formation historique,
géographique, économique et sociale et instaurant une procédure de géographique, économique et sociale et instaurant une procédure de
dérogation à ces référentiels ; dérogation à ces référentiels ;
Sur la proposition de la Ministre de l'Education ; Sur la proposition de la Ministre de l'Education ;
Après délibération, Après délibération,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Le programme réalisé par le Conseil de l'enseignement des

Article 1er.Le programme réalisé par le Conseil de l'enseignement des

communes et des provinces et par Wallonie Bruxelles Enseignement communes et des provinces et par Wallonie Bruxelles Enseignement
relatif à l'éducation physique et à la santé (P1-P2), figurant en relatif à l'éducation physique et à la santé (P1-P2), figurant en
annexe I, est approuvé. annexe I, est approuvé.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.

Art. 3.Le Ministre de l'Education est chargé de l'exécution du

Art. 3.Le Ministre de l'Education est chargé de l'exécution du

présent arrêté. présent arrêté.
Bruxelles, le 6 avril 2023. Bruxelles, le 6 avril 2023.
Le Ministre-Président, Le Ministre-Président,
P.-Y. JEHOLET P.-Y. JEHOLET
La Ministre de l'Education, La Ministre de l'Education,
C. DESIR C. DESIR
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
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