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Vue multilingue de Arrêté Du Gouvernement De La Communauté Francaise du 11/09/2003
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Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination du secrétaire du Conseil académique de l'Université de Liège Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination du secrétaire du Conseil académique de l'Université de Liège
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
11 SEPTEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française 11 SEPTEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
portant nomination du secrétaire du Conseil académique de l'Université portant nomination du secrétaire du Conseil académique de l'Université
de Liège de Liège
Le Gouvernement de la Communauté française, Le Gouvernement de la Communauté française,
Vu la loi du 28 avril 1953 sur l'organisation de l'enseignement Vu la loi du 28 avril 1953 sur l'organisation de l'enseignement
universitaire par l'Etat, notamment l'article 12 modifié par la loi du universitaire par l'Etat, notamment l'article 12 modifié par la loi du
6 juillet 1964; 6 juillet 1964;
Vu l'arrêté royal du 23 octobre 1967 portant règlement général des Vu l'arrêté royal du 23 octobre 1967 portant règlement général des
universités et des centres universitaires de l'Etat, notamment les universités et des centres universitaires de l'Etat, notamment les
articles 19 et 27; articles 19 et 27;
Vu la liste présentée par le Conseil académique de l'université de Vu la liste présentée par le Conseil académique de l'université de
Liège, Liège,
Arrête : Arrête :
Article unique. M. Francis Peters, professeur ordinaire à la Faculté Article unique. M. Francis Peters, professeur ordinaire à la Faculté
des sciences appliquées de l'Université de Liège, est nommé secrétaire des sciences appliquées de l'Université de Liège, est nommé secrétaire
du Conseil académique de ladite université pour l'année académique du Conseil académique de ladite université pour l'année académique
2003-2004. 2003-2004.
Bruxelles, le 11 septembre 2003. Bruxelles, le 11 septembre 2003.
Pour le Gouvernement de la Communauté française : Pour le Gouvernement de la Communauté française :
La Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche La Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
scientifique, scientifique,
Mme F. DUPUIS Mme F. DUPUIS
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