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| Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 septembre 2015 portant nomination d'administrateurs du conseil d'administration de la Société des Transports intercommunaux de Bruxelles | Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 septembre 2015 portant nomination d'administrateurs du conseil d'administration de la Société des Transports intercommunaux de Bruxelles |
|---|---|
| REGION DE BRUXELLES-CAPITALE | REGION DE BRUXELLES-CAPITALE |
| 12 JUILLET 2018. - Arrêté du Gouvernement de la Région de | 12 JUILLET 2018. - Arrêté du Gouvernement de la Région de |
| Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de | Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de |
| Bruxelles-Capitale du 3 septembre 2015 portant nomination | Bruxelles-Capitale du 3 septembre 2015 portant nomination |
| d'administrateurs du conseil d'administration de la Société des | d'administrateurs du conseil d'administration de la Société des |
| Transports intercommunaux de Bruxelles | Transports intercommunaux de Bruxelles |
| Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, | Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, |
| Vu l'ordonnance du 22 novembre 1990 relative à l'organisation des | Vu l'ordonnance du 22 novembre 1990 relative à l'organisation des |
| transports en commun dans la Région de Bruxelles-Capitale, notamment | transports en commun dans la Région de Bruxelles-Capitale, notamment |
| l'article 7; | l'article 7; |
| Vu les arrêtés du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 | Vu les arrêtés du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 |
| septembre 2015 et du 18 février 2016 portant nomination | septembre 2015 et du 18 février 2016 portant nomination |
| d'administrateurs du conseil d'administration de la Société des | d'administrateurs du conseil d'administration de la Société des |
| Transports intercommunaux de Bruxelles; | Transports intercommunaux de Bruxelles; |
| Sur la proposition du Ministre chargé de la Mobilité et des Travaux | Sur la proposition du Ministre chargé de la Mobilité et des Travaux |
| publics, | publics, |
| Après délibération, | Après délibération, |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement de la Région |
Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement de la Région |
| de Bruxelles-Capitale du 3 september 2015 portant nomination | de Bruxelles-Capitale du 3 september 2015 portant nomination |
| d'administrateurs du conseil d'administration de la Société des | d'administrateurs du conseil d'administration de la Société des |
| Transports intercommunaux de Bruxelles, Kwinten Lambrecht est remplacé | Transports intercommunaux de Bruxelles, Kwinten Lambrecht est remplacé |
| par Lieselot Van Haverbeke et Emilie Eloy est remplacé par Lara | par Lieselot Van Haverbeke et Emilie Eloy est remplacé par Lara |
| Thommès. | Thommès. |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 12 juillet 2018. |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 12 juillet 2018. |
Art. 3.Le Ministre qui a la Mobilité et les Travaux publics dans ses |
Art. 3.Le Ministre qui a la Mobilité et les Travaux publics dans ses |
| attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté. | attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté. |
| Bruxelles, le 12 juillet 2018. | Bruxelles, le 12 juillet 2018. |
| Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale : | Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale : |
| Le Ministre-Président du gouvernement de la Région de | Le Ministre-Président du gouvernement de la Région de |
| Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement | Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement |
| territorial, de la Politique de la Ville, des Monuments et Sites, des | territorial, de la Politique de la Ville, des Monuments et Sites, des |
| Affaires étudiantes, du Tourisme, de la Fonction publique, de la | Affaires étudiantes, du Tourisme, de la Fonction publique, de la |
| Recherche scientifique et de la Propreté publique, | Recherche scientifique et de la Propreté publique, |
| R. VERVOORT | R. VERVOORT |
| Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé | Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé |
| de la Mobilité et des Travaux publics, | de la Mobilité et des Travaux publics, |
| P. SMET | P. SMET |