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Avis. - Publication de la Résolution MSC.391 adoptant le Recueil international de règles de sécurité applicables aux navires qui utilisent des gaz ou d'autres combustibles à faible point d'éclair (Recueil IGF) Conformément à la loi du 24 av(...) Avis. - Publication de la Résolution MSC.391 adoptant le Recueil international de règles de sécurité applicables aux navires qui utilisent des gaz ou d'autres combustibles à faible point d'éclair (Recueil IGF) Conformément à la loi du 24 av(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
Avis. - Publication de la Résolution MSC.391 (95) adoptant le Recueil Avis. - Publication de la Résolution MSC.391 (95) adoptant le Recueil
international de règles de sécurité applicables aux navires qui international de règles de sécurité applicables aux navires qui
utilisent des gaz ou d'autres combustibles à faible point d'éclair utilisent des gaz ou d'autres combustibles à faible point d'éclair
(Recueil IGF) (Recueil IGF)
Conformément à la loi du 24 avril 2014 relative à la publication de Conformément à la loi du 24 avril 2014 relative à la publication de
divers actes internationaux portant des prescriptions techniques en divers actes internationaux portant des prescriptions techniques en
matière de navires et de navigation maritime, la Résolution MSC.391 matière de navires et de navigation maritime, la Résolution MSC.391
(95) adoptant le Recueil international de règles de sécurité (95) adoptant le Recueil international de règles de sécurité
applicables aux navires qui utilisent des gaz ou d'autres combustibles applicables aux navires qui utilisent des gaz ou d'autres combustibles
à faible point d'éclair (Recueil IGF) est publiée sur le site web du à faible point d'éclair (Recueil IGF) est publiée sur le site web du
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(http://mobilit.belgium.be/fr). (http://mobilit.belgium.be/fr).
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