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Personnel enseignant civil. - Nominations Par arrêté royal n° 4859 du 22 février 2024, madame Elise Rooseleers, porteuse du diplôme Master e(...) Personnel enseignant civil. - Nominations Par arrêté royal n° 4859 du 22 février 2024, madame Elise Rooseleers, porteuse du diplôme Master e(...)
MINISTERE DE LA DEFENSE MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnel enseignant civil. - Nominations Personnel enseignant civil. - Nominations
Par arrêté royal n° 4859 du 22 février 2024, madame Elise Rooseleers, Par arrêté royal n° 4859 du 22 février 2024, madame Elise Rooseleers,
porteuse du diplôme Master en droit international et européen, est porteuse du diplôme Master en droit international et européen, est
nommée à titre définitif, en qualité de répétiteur à l'Ecole royale nommée à titre définitif, en qualité de répétiteur à l'Ecole royale
militaire, le 1er août 2023. militaire, le 1er août 2023.
Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours
peut être introduit endéans les soixante jours après cette peut être introduit endéans les soixante jours après cette
publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la
poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES. poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES.
Par arrêté royal n° 4860 du 22 février 2024, monsieur Emmanuel Dubois, Par arrêté royal n° 4860 du 22 février 2024, monsieur Emmanuel Dubois,
est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er juillet 2023. Il est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er juillet 2023. Il
porte le titre d'attaché. porte le titre d'attaché.
Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les
services effectifs prestés à partir du 1er juillet 2022 sont pris en services effectifs prestés à partir du 1er juillet 2022 sont pris en
considération. considération.
Le présent arrêté produit ses effets le 1er juillet 2023, à Le présent arrêté produit ses effets le 1er juillet 2023, à
l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er juillet 2022. l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er juillet 2022.
Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours
peut être introduit endéans les soixante jours après cette peut être introduit endéans les soixante jours après cette
publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la
poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES. poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES.
Par arrêté royal n° 4861 du 22 février 2024, monsieur Abdoul Sare, est Par arrêté royal n° 4861 du 22 février 2024, monsieur Abdoul Sare, est
nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er septembre 2023. Il nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er septembre 2023. Il
porte le titre d'attaché. porte le titre d'attaché.
Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les
services effectifs prestés à partir du 1er septembre 2022 sont pris en services effectifs prestés à partir du 1er septembre 2022 sont pris en
considération. considération.
Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2023, à Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2023, à
l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er septembre l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er septembre
2022. 2022.
Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours
peut être introduit endéans les soixante jours après cette peut être introduit endéans les soixante jours après cette
publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la
poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES. poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES.
Par arrêté royal n° 4862 du 22 février 2024, madame Olivia Par arrêté royal n° 4862 du 22 février 2024, madame Olivia
Mastrolilli, est nommée à titre définitif dans la classe A1, le 1er Mastrolilli, est nommée à titre définitif dans la classe A1, le 1er
août 2023. Elle porte le titre d'attaché. août 2023. Elle porte le titre d'attaché.
Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les
services effectifs prestés à partir du 1er août 2022 sont pris en services effectifs prestés à partir du 1er août 2022 sont pris en
considération. considération.
Le présent arrêté produit ses effets le 1er août 2023, à l'exception Le présent arrêté produit ses effets le 1er août 2023, à l'exception
de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er août 2022. de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er août 2022.
Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours
peut être introduit endéans les soixante jours après cette peut être introduit endéans les soixante jours après cette
publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la
poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES. poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33 à 1040 BRUXELLES.
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