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Jordi, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1 er juin 2021. Il porte le
titre d'attaché. Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs
prestés à partir (...)"
| Personnel civil. - Nomination Par arrêté royal n° 3595 du 6 septembre 2021, monsieur Cochez Jordi, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1 er juin 2021. Il porte le titre d'attaché. Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir (...) | Personnel civil. - Nomination Par arrêté royal n° 3595 du 6 septembre 2021, monsieur Cochez Jordi, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1 er juin 2021. Il porte le titre d'attaché. Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir (...) |
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| MINISTERE DE LA DEFENSE | MINISTERE DE LA DEFENSE |
| Personnel civil. - Nomination | Personnel civil. - Nomination |
| Par arrêté royal n° 3595 du 6 septembre 2021, monsieur Cochez Jordi, | Par arrêté royal n° 3595 du 6 septembre 2021, monsieur Cochez Jordi, |
| est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er juin 2021. Il | est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er juin 2021. Il |
| porte le titre d'attaché. | porte le titre d'attaché. |
| Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les | Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les |
| services effectifs prestés à partir du 1er juin 2020 sont pris en | services effectifs prestés à partir du 1er juin 2020 sont pris en |
| considération. | considération. |
| Le présent arrêté produit ses effets le 1er juin 2021, à l'exception | Le présent arrêté produit ses effets le 1er juin 2021, à l'exception |
| de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er juin 2020. | de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er juin 2020. |
| Un recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut | Un recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut |
| être soumis à la section du contentieux administratif du Conseil | être soumis à la section du contentieux administratif du Conseil |
| d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête | d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête |
| doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, | doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, |
| 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |