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honorable de ses fonctions de greffier du Conseil de Noblesse est accordée à M. Carl Peeters. Il est
autorisé à porter le titre honorifique de sa fonct Par le même arrêté M. Boudewijn Dereymaeker
est nommé greffier du Conseil de Noblesse. Cet arrêt(...)"
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Par arrêté royal du 13 octobre 2019, démission honorable de ses | Par arrêté royal du 13 octobre 2019, démission honorable de ses |
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Cet arrêté entre en vigueur le 15 novembre 2019. | Cet arrêté entre en vigueur le 15 novembre 2019. |