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Rémy, docteur en sciences appliquées, est nommé à titre temporaire en qualité de chargé de cours à temps
partiel à l'Ecole royale militaire, du 25 août 2 Un recours en annulation
de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section du c(...)"
Personnel enseignant civil. - Nomination Par arrêté royal n° 486 du 23 août 2014, M. Denos Rémy, docteur en sciences appliquées, est nommé à titre temporaire en qualité de chargé de cours à temps partiel à l'Ecole royale militaire, du 25 août 2 Un recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section du c(...) | Personnel enseignant civil. - Nomination Par arrêté royal n° 486 du 23 août 2014, M. Denos Rémy, docteur en sciences appliquées, est nommé à titre temporaire en qualité de chargé de cours à temps partiel à l'Ecole royale militaire, du 25 août 2 Un recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section du c(...) |
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MINISTERE DE LA DEFENSE | MINISTERE DE LA DEFENSE |
Personnel enseignant civil. - Nomination | Personnel enseignant civil. - Nomination |
Par arrêté royal n° 486 du 23 août 2014, M. Denos Rémy, docteur en | Par arrêté royal n° 486 du 23 août 2014, M. Denos Rémy, docteur en |
sciences appliquées, est nommé à titre temporaire en qualité de chargé | sciences appliquées, est nommé à titre temporaire en qualité de chargé |
de cours à temps partiel à l'Ecole royale militaire, du 25 août 2014 | de cours à temps partiel à l'Ecole royale militaire, du 25 août 2014 |
au 31 août 2015. | au 31 août 2015. |
Un recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut | Un recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut |
être soumis à la section du contentieux administratif du Conseil | être soumis à la section du contentieux administratif du Conseil |
d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête | d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête |
doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, | doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, |
1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |