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Vincent, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1 er avril 2011. Il porte
le titre d'attaché. Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services
effectifs prestés à partir (...)"
Personnel civil. - Nomination Par arrêté royal n° 8400 du 11 juin 2011, M. Longrée-Lallemand, Vincent, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1 er avril 2011. Il porte le titre d'attaché. Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir (...) | Personnel civil. - Nomination Par arrêté royal n° 8400 du 11 juin 2011, M. Longrée-Lallemand, Vincent, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1 er avril 2011. Il porte le titre d'attaché. Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir (...) |
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MINISTERE DE LA DEFENSE | MINISTERE DE LA DEFENSE |
Personnel civil. - Nomination | Personnel civil. - Nomination |
Par arrêté royal n° 8400 du 11 juin 2011, M. Longrée-Lallemand, | Par arrêté royal n° 8400 du 11 juin 2011, M. Longrée-Lallemand, |
Vincent, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er avril | Vincent, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er avril |
2011. Il porte le titre d'attaché. | 2011. Il porte le titre d'attaché. |
Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les | Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les |
services effectifs prestés à partir du 1er avril 2010 sont pris en | services effectifs prestés à partir du 1er avril 2010 sont pris en |
considération. | considération. |
Le présent arrêté produit ses effets à partir du 1er avril 2011, à | Le présent arrêté produit ses effets à partir du 1er avril 2011, à |
l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er avril 2010. | l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er avril 2010. |
Un recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut | Un recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut |
être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |