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de la province d'Anvers, institué auprès du Service des indemnités. - Démission et nomination de membres Par
arrêté royal du 2 octobre 2009, qui produit ses effets le 1 er octobre 2009, démissio(...)"
| Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province d'Anvers, institué auprès du Service des indemnités. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 2 octobre 2009, qui produit ses effets le 1 er octobre 2009, démissio(...) | Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province d'Anvers, institué auprès du Service des indemnités. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 2 octobre 2009, qui produit ses effets le 1 er octobre 2009, démissio(...) |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE |
| Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission | Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission |
| régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province d'Anvers, | régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province d'Anvers, |
| institué auprès du Service des indemnités. - Démission et nomination | institué auprès du Service des indemnités. - Démission et nomination |
| de membres | de membres |
| Par arrêté royal du 2 octobre 2009, qui produit ses effets le 1er | Par arrêté royal du 2 octobre 2009, qui produit ses effets le 1er |
| octobre 2009, démission honorable de leurs fonctions de membres de la | octobre 2009, démission honorable de leurs fonctions de membres de la |
| Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province | Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province |
| d'Anvers, institué auprès du Service des indemnités de l'Institut | d'Anvers, institué auprès du Service des indemnités de l'Institut |
| national d'assurance maladie-invalidité, est accordée à Mme CEULEMANS, | national d'assurance maladie-invalidité, est accordée à Mme CEULEMANS, |
| E., membre effectif, à Mme RONSE, M. et à M. NELIS, G., membres | E., membre effectif, à Mme RONSE, M. et à M. NELIS, G., membres |
| suppléants. | suppléants. |
| Par le même arrêté, sont nommés à ladite Commission régionale, au | Par le même arrêté, sont nommés à ladite Commission régionale, au |
| titre de représentants d'un organisme assureur, Mme CEULEMANS, E. et | titre de représentants d'un organisme assureur, Mme CEULEMANS, E. et |
| M. COOLS, J., en qualité de membres suppléants, en remplacement | M. COOLS, J., en qualité de membres suppléants, en remplacement |
| respectivement de Mme RONSE, M. et de M. NELIS, G., dont ils | respectivement de Mme RONSE, M. et de M. NELIS, G., dont ils |
| achèveront le mandat. | achèveront le mandat. |