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arrêté royal du 20 janvier 2009 qui produit ses effets le 16 octobre 2008 : - démission honorable
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Office de sécurité sociale d'outre-mer. - Comité de gestion Démission et nomination du président Par arrêté royal du 20 janvier 2009 qui produit ses effets le 16 octobre 2008 : - démission honorable de son mandat de président du Comité de - M. Patrick Moriau, est nommé président du Comité de gestion de l'Office de sécurité sociale d'out(...) | Office de sécurité sociale d'outre-mer. - Comité de gestion Démission et nomination du président Par arrêté royal du 20 janvier 2009 qui produit ses effets le 16 octobre 2008 : - démission honorable de son mandat de président du Comité de - M. Patrick Moriau, est nommé président du Comité de gestion de l'Office de sécurité sociale d'out(...) |
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SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE |
Office de sécurité sociale d'outre-mer. - Comité de gestion | Office de sécurité sociale d'outre-mer. - Comité de gestion |
Démission et nomination du président | Démission et nomination du président |
Par arrêté royal du 20 janvier 2009 qui produit ses effets le 16 | Par arrêté royal du 20 janvier 2009 qui produit ses effets le 16 |
octobre 2008 : | octobre 2008 : |
- démission honorable de son mandat de président du Comité de gestion | - démission honorable de son mandat de président du Comité de gestion |
de l'Office de sécurité sociale d'outre-mer, est accordée à Mme | de l'Office de sécurité sociale d'outre-mer, est accordée à Mme |
Isabelle Simonis; | Isabelle Simonis; |
- M. Patrick Moriau, est nommé président du Comité de gestion de | - M. Patrick Moriau, est nommé président du Comité de gestion de |
l'Office de sécurité sociale d'outre-mer. | l'Office de sécurité sociale d'outre-mer. |