← Retour vers "Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique des implants, institué auprès
du Service des soins de santé. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 12 novembre
2008, qui produit ses effets le 1 er"
| Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique des implants, institué auprès du Service des soins de santé. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 12 novembre 2008, qui produit ses effets le 1 er | Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique des implants, institué auprès du Service des soins de santé. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 12 novembre 2008, qui produit ses effets le 1 er |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE |
| Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique | Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique |
| des implants, institué auprès du Service des soins de santé. - | des implants, institué auprès du Service des soins de santé. - |
| Démission et nomination de membres | Démission et nomination de membres |
| Par arrêté royal du 12 novembre 2008, qui produit ses effets le 1er | Par arrêté royal du 12 novembre 2008, qui produit ses effets le 1er |
| novembre 2008, démission honorable de ses fonctions de membre du | novembre 2008, démission honorable de ses fonctions de membre du |
| Conseil technique des implants, institué auprès du Service des soins | Conseil technique des implants, institué auprès du Service des soins |
| de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, est | de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, est |
| accordée à M. De Pierre, J., membre effectif. | accordée à M. De Pierre, J., membre effectif. |
| Par le même arrêté, Mme Bonnewyn, C., est nommée audit Conseil, en | Par le même arrêté, Mme Bonnewyn, C., est nommée audit Conseil, en |
| qualité de membre effectif, au titre de représentante d'un organisme | qualité de membre effectif, au titre de représentante d'un organisme |
| assureur, en remplacement de M. De Pierre, J., dont elle achèvera le | assureur, en remplacement de M. De Pierre, J., dont elle achèvera le |
| mandat. | mandat. |