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1 er juin 2005, M. Buelinckx, Erik, né le 10 juillet 1959, attaché so(...)"
| Etablissements scientifiques fédéraux Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 1 er juin 2005, M. Buelinckx, Erik, né le 10 juillet 1959, attaché so(...) | Etablissements scientifiques fédéraux Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 1 er juin 2005, M. Buelinckx, Erik, né le 10 juillet 1959, attaché so(...) |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE | SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE |
| Etablissements scientifiques fédéraux | Etablissements scientifiques fédéraux |
| Personnel. - Nominations | Personnel. - Nominations |
| Par arrêté royal du 1er juin 2005, M. Buelinckx, Erik, né le 10 | Par arrêté royal du 1er juin 2005, M. Buelinckx, Erik, né le 10 |
| juillet 1959, attaché sous mandat à l'Institut royal du Patrimoine | juillet 1959, attaché sous mandat à l'Institut royal du Patrimoine |
| artistique, est nommé pour un deuxième mandat de deux ans au grade | artistique, est nommé pour un deuxième mandat de deux ans au grade |
| d'attaché au même établissement à partir du 1er avril 2005. | d'attaché au même établissement à partir du 1er avril 2005. |
| Par arrêté royal du 15 juin 2005, M. Roose, Patrick, né le 23 août | Par arrêté royal du 15 juin 2005, M. Roose, Patrick, né le 23 août |
| 1964, attaché sous mandat à l'institut royal des Sciences naturelles | 1964, attaché sous mandat à l'institut royal des Sciences naturelles |
| de Belgique est nommé pour un deuxième mandat de deux ans au grade | de Belgique est nommé pour un deuxième mandat de deux ans au grade |
| d'attaché au même établissement à partir du 1er avril 2005. | d'attaché au même établissement à partir du 1er avril 2005. |
| Dans l'arrêté royal du 26 mars 2005 portant sur la désignation de M. | Dans l'arrêté royal du 26 mars 2005 portant sur la désignation de M. |
| Karel Velle, comme titulaire de la fonction de management N-1 aux | Karel Velle, comme titulaire de la fonction de management N-1 aux |
| Archives générales du Royaume de Belgique, les mots « Archives | Archives générales du Royaume de Belgique, les mots « Archives |
| générales du Royaume de Belgique » sont remplacés par les mots « | générales du Royaume de Belgique » sont remplacés par les mots « |
| Archives générales du Royaume de Belgique et Archives de l'Etat dans | Archives générales du Royaume de Belgique et Archives de l'Etat dans |
| les Provinces », conformément à l'article 1er de l'arrêté royal du 3 | les Provinces », conformément à l'article 1er de l'arrêté royal du 3 |
| juillet 2005. | juillet 2005. |
| Par arrêté royal du 3 juillet 2005, M. Swalus, Wouter, né le 9 | Par arrêté royal du 3 juillet 2005, M. Swalus, Wouter, né le 9 |
| novembre 1979, est nommé à titre définitif dans le grade d'ingénieur | novembre 1979, est nommé à titre définitif dans le grade d'ingénieur |
| industriel à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique à | industriel à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique à |
| partir du 17 mai 2005. | partir du 17 mai 2005. |
| Par arrêté royal du 18 juillet 2005, Mme De Poorter, Alexandra, née le | Par arrêté royal du 18 juillet 2005, Mme De Poorter, Alexandra, née le |
| 24 juillet 1961, assistant sous mandat aux Musées royaux d'Art et | 24 juillet 1961, assistant sous mandat aux Musées royaux d'Art et |
| d'Histoire, est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique | d'Histoire, est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique |
| du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au | du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au |
| même établissement à partir du 1er mars 2005. | même établissement à partir du 1er mars 2005. |
| Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle |
| peut-être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat | peut-être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat |
| endéans les soixantes jours après cette publication. | endéans les soixantes jours après cette publication. |
| La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la | La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la |
| Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |