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de la province d'Anvers, institué auprès du Service des indemnités. - Démission. - Nomination Par
arrêté royal du 9 mars 2003, qui entre Par le même arrêté, est nommé à ladite Commission
régionale, au titre de représentant d'un organism(...)"
Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province d'Anvers, institué auprès du Service des indemnités. - Démission. - Nomination Par arrêté royal du 9 mars 2003, qui entre Par le même arrêté, est nommé à ladite Commission régionale, au titre de représentant d'un organism(...) | Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province d'Anvers, institué auprès du Service des indemnités. - Démission. - Nomination Par arrêté royal du 9 mars 2003, qui entre Par le même arrêté, est nommé à ladite Commission régionale, au titre de représentant d'un organism(...) |
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SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE |
Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission | Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission |
régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province d'Anvers, | régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province d'Anvers, |
institué auprès du Service des indemnités. - Démission. - Nomination | institué auprès du Service des indemnités. - Démission. - Nomination |
Par arrêté royal du 9 mars 2003, qui entre en vigueur le jour de la | Par arrêté royal du 9 mars 2003, qui entre en vigueur le jour de la |
présente publication, démission honorable de ses fonctions de membre | présente publication, démission honorable de ses fonctions de membre |
de la Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la | de la Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la |
province d'Anvers, institué auprès du Service des indemnités de | province d'Anvers, institué auprès du Service des indemnités de |
l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, est accordée à M. | l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, est accordée à M. |
Robben, A., membre suppléant. | Robben, A., membre suppléant. |
Par le même arrêté, est nommé à ladite Commission régionale, au titre | Par le même arrêté, est nommé à ladite Commission régionale, au titre |
de représentant d'un organisme assureur, M. Baillien, D., en qualité | de représentant d'un organisme assureur, M. Baillien, D., en qualité |
de membre suppléant, en remplacement de M. Robben, A., dont il | de membre suppléant, en remplacement de M. Robben, A., dont il |
achèvera le mandat. | achèvera le mandat. |