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Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Institut royal du Patrimoine artistique. - Musée royal de l'Afrique centrale. - Musées royaux des B Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Nominations Par(...) Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Institut royal du Patrimoine artistique. - Musée royal de l'Afrique centrale. - Musées royaux des B Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Nominations Par(...)
SERVICES DU PREMIER MINISTRE SERVICES DU PREMIER MINISTRE
Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et
culturelles culturelles
Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les
Provinces. - Institut royal du Patrimoine artistique. - Musée royal de Provinces. - Institut royal du Patrimoine artistique. - Musée royal de
l'Afrique centrale. - Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. - l'Afrique centrale. - Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. -
Observatoire royal de Belgique. - Musées royaux d'Art et d'Histoire. - Observatoire royal de Belgique. - Musées royaux d'Art et d'Histoire. -
Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Institut Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. - Institut
d'Aéronomie spatiale de Belgique. - Bibliothèque royale de Belgique. - d'Aéronomie spatiale de Belgique. - Bibliothèque royale de Belgique. -
Nominations. - Démissions honorables. - Démission Nominations. - Démissions honorables. - Démission
Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces
Nominations Nominations
Par arrêté royal du 21 mai 2001, Mme Petitjean, Bernadette, attaché Par arrêté royal du 21 mai 2001, Mme Petitjean, Bernadette, attaché
sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat
dans les Provinces, est confirmée dans le rang A de la carrière dans les Provinces, est confirmée dans le rang A de la carrière
scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier
assistant au même établissement à partir du 28 avril 2001. assistant au même établissement à partir du 28 avril 2001.
Par arrêté royal du 12 juillet 2001, Mme De Mecheleer, Godelieve M. Par arrêté royal du 12 juillet 2001, Mme De Mecheleer, Godelieve M.
P., premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de P., premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de
l'Etat dans les Provinces, est promue au rang B de la carrière l'Etat dans les Provinces, est promue au rang B de la carrière
scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de
travaux au même établissement à partir du 1er mai 2001. travaux au même établissement à partir du 1er mai 2001.
Démissions honorables Démissions honorables
Par arrêté royal du 4 octobre 2001, démission honorable de ses Par arrêté royal du 4 octobre 2001, démission honorable de ses
fonctions est accordée à M. De Keyzer, Jules E. W., né le 24 mars fonctions est accordée à M. De Keyzer, Jules E. W., né le 24 mars
1940, chef de section aux Archives générales du Royaume et Archives de 1940, chef de section aux Archives générales du Royaume et Archives de
l'Etat dans les Provinces, à partir du 1er juillet 2002. l'Etat dans les Provinces, à partir du 1er juillet 2002.
L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension
immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions. immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 4 octobre 2001, démission honorable de ses Par arrêté royal du 4 octobre 2001, démission honorable de ses
fonctions est accordée à M. Vleeschouwers, Cyrille A. V. A., né le 16 fonctions est accordée à M. Vleeschouwers, Cyrille A. V. A., né le 16
avril 1937, chef de section aux Archives générales du Royaume et avril 1937, chef de section aux Archives générales du Royaume et
Archives de l'Etat dans les Provinces, à partir du 1er mai 2002. Archives de l'Etat dans les Provinces, à partir du 1er mai 2002.
L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de
retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions. retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Démission Démission
Par arrêté royal du 4 octobre 2001, démission de ses fonctions est Par arrêté royal du 4 octobre 2001, démission de ses fonctions est
accordée, à sa demande, à M. Yante, Jean-Marie J. Y., chef de travaux, accordée, à sa demande, à M. Yante, Jean-Marie J. Y., chef de travaux,
chef de section aux Archives générales du Royaume et Archives de chef de section aux Archives générales du Royaume et Archives de
l'Etat dans les Provinces, à partir du 1er septembre 2001. l'Etat dans les Provinces, à partir du 1er septembre 2001.
Institut royal du Patrimoine artistique Institut royal du Patrimoine artistique
Nominations Nominations
Par arrêté royal du 11 juin 2001, Mme Vandenbussche, Christina M., Par arrêté royal du 11 juin 2001, Mme Vandenbussche, Christina M.,
premier assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est premier assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est
promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique
et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir
du 1er mars 1998. du 1er mars 1998.
Par arrêté royal du 12 juillet 2001, Mme Gouders, Agnès, assistant à Par arrêté royal du 12 juillet 2001, Mme Gouders, Agnès, assistant à
l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au rang B de la l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au rang B de la
carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de
chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin 2001. chef de travaux au même établissement à partir du 1er juin 2001.
Démission honorable Démission honorable
Par arrêté royal du 4 octobre 2001, démission honorable de ses Par arrêté royal du 4 octobre 2001, démission honorable de ses
fonctions est accordée à Mme Schreurs, Anne, née le 9 mai 1940, fonctions est accordée à Mme Schreurs, Anne, née le 9 mai 1940,
assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, à partir du 1er assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, à partir du 1er
juillet 2002. juillet 2002.
L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension
immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions. immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Musée royal de l'Afrique centrale Musée royal de l'Afrique centrale
Nominations Nominations
Par arrêté royal du 11 juin 2001, M. Snoeks, Joseph, assistant sous Par arrêté royal du 11 juin 2001, M. Snoeks, Joseph, assistant sous
mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est confirmé dans le rang mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est confirmé dans le rang
A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au
grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er mars grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er mars
2001. 2001.
Par arrêté royal du 11 juin 2001, M. Van den Spiegel, Didier, Par arrêté royal du 11 juin 2001, M. Van den Spiegel, Didier,
assistant sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est assistant sous mandat au Musée royal de l'Afrique centrale, est
confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel
scientifique et nommé au grade de premier assistant au même scientifique et nommé au grade de premier assistant au même
établissement à partir du 1er novembre 2000. établissement à partir du 1er novembre 2000.
Par arrêté royal du 5 septembre 2001, M. Van den Spiegel, Didier, Par arrêté royal du 5 septembre 2001, M. Van den Spiegel, Didier,
premier assistant au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au premier assistant au Musée royal de l'Afrique centrale, est promu au
rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé
au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er
décembre 2000. décembre 2000.
Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique
Nominations Nominations
Par arrêté royal du 5 septembre 2001, Mme Bücken, Véronique, assistant Par arrêté royal du 5 septembre 2001, Mme Bücken, Véronique, assistant
sous mandat aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est sous mandat aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est
confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel
scientifique et nommée au grade de premier assistant au même scientifique et nommée au grade de premier assistant au même
établissement à partir du 1er juillet 2001. établissement à partir du 1er juillet 2001.
Par arrêté royal du 23 octobre 2001, Mme Vandepitte, Francisca, Par arrêté royal du 23 octobre 2001, Mme Vandepitte, Francisca,
assistant sous mandat aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, assistant sous mandat aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique,
est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel
scientifique et nommée au grade de premier assistant au même scientifique et nommée au grade de premier assistant au même
établissement à partir du 1er octobre 2001. établissement à partir du 1er octobre 2001.
Démissions honorables Démissions honorables
Par arrêté royal du 11 juin 2001, démission honorable de ses fonctions Par arrêté royal du 11 juin 2001, démission honorable de ses fonctions
est accordée à M. Baudson, Pierre, né le 12 décembre 1936, chef de est accordée à M. Baudson, Pierre, né le 12 décembre 1936, chef de
section aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, à partir du 1er section aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, à partir du 1er
janvier 2002. janvier 2002.
L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de
retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions. retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 11 juin 2001, démission honorable de ses fonctions Par arrêté royal du 11 juin 2001, démission honorable de ses fonctions
est accordée à Mme Zinque, Gisèle, née le 13 janvier 1937, chef de est accordée à Mme Zinque, Gisèle, née le 13 janvier 1937, chef de
département aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, à partir du département aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, à partir du
1er février 2002. 1er février 2002.
L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de
retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions. retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Observatoire royal de Belgique Observatoire royal de Belgique
Nominations Nominations
Par arrêté royal du 11 juin 2001, Mme Collin, Fabienne M. E. L. Gh., Par arrêté royal du 11 juin 2001, Mme Collin, Fabienne M. E. L. Gh.,
assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est nommée au grade de assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est nommée au grade de
premier assistant au même établissement à partir du 1er octobre 2000. premier assistant au même établissement à partir du 1er octobre 2000.
Par arrêté royal du 10 août 2001, Mme Collin, Fabienne M. E. L. Gh., Par arrêté royal du 10 août 2001, Mme Collin, Fabienne M. E. L. Gh.,
premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promue au premier assistant à l'Observatoire royal de Belgique, est promue au
rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée
au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er
novembre 2000. novembre 2000.
Par arrêté royal du 11 juin 2001, M. Boffin, Henri, premier assistant Par arrêté royal du 11 juin 2001, M. Boffin, Henri, premier assistant
à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang B de la carrière à l'Observatoire royal de Belgique, est promu au rang B de la carrière
scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de
travaux au même établissement à partir du 1er juin 2001. travaux au même établissement à partir du 1er juin 2001.
Par arrêté royal du 12 juillet 2001, M. Roosbeek, Fabian, assistant Par arrêté royal du 12 juillet 2001, M. Roosbeek, Fabian, assistant
sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmé dans le sous mandat à l'Observatoire royal de Belgique, est confirmé dans le
rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé
au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er
juillet 2001. juillet 2001.
Démission honorable Démission honorable
Par arrêté royal du 4 octobre 2001, démission honorable de ses Par arrêté royal du 4 octobre 2001, démission honorable de ses
fonctions est accordée à M. Sauval, Augustin J. P., né le 9 juin 1937, fonctions est accordée à M. Sauval, Augustin J. P., né le 9 juin 1937,
chef de section à l'Observatoire royal de Belgique, à partir du 1er chef de section à l'Observatoire royal de Belgique, à partir du 1er
juillet 2002. juillet 2002.
L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de
retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions. retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Musées royaux d'Art et d'Histoire Musées royaux d'Art et d'Histoire
Nominations Nominations
Par arrêté royal du 11 juin 2001, M. Cauwe, Nicolas J. Fr. R. M. Gh., Par arrêté royal du 11 juin 2001, M. Cauwe, Nicolas J. Fr. R. M. Gh.,
premier assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promu au premier assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promu au
rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé
au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mai au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mai
2001. 2001.
Par arrêté royal du 5 septembre 2001, Mme Van Raemdonck, Marie J. B. Par arrêté royal du 5 septembre 2001, Mme Van Raemdonck, Marie J. B.
M. L., assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au M. L., assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, est promue au
rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée
au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er
juillet 2001. juillet 2001.
Institut royal des Sciences naturelles de Belgique Institut royal des Sciences naturelles de Belgique
Nominations Nominations
Par arrêté royal du 11 juin 2001, M. Godefroit, Pascal, premier Par arrêté royal du 11 juin 2001, M. Godefroit, Pascal, premier
assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est
promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique promu au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique
et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du et nommé au grade de chef de travaux au même établissement à partir du
1er février 2001. 1er février 2001.
Par arrêté royal du 5 septembre 2001, M. Jadin, Ivan H. E., attaché Par arrêté royal du 5 septembre 2001, M. Jadin, Ivan H. E., attaché
sous mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, sous mandat à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique,
est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel
scientifique et nommé au grade de premier assistant au même scientifique et nommé au grade de premier assistant au même
établissement à partir du 1er janvier 2000. établissement à partir du 1er janvier 2000.
Par le même arrêté royal du 5 septembre 2001, l'arrêté royal du 4 Par le même arrêté royal du 5 septembre 2001, l'arrêté royal du 4
février 2000 par lequel M. Jadin, Ivan, attaché sous mandat à février 2000 par lequel M. Jadin, Ivan, attaché sous mandat à
l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est nommé au l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est nommé au
grade d'assistant au même établissement à partir du 1er janvier 2000, grade d'assistant au même établissement à partir du 1er janvier 2000,
pour le reste de la durée de son mandat, est rapporté. pour le reste de la durée de son mandat, est rapporté.
Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique
Démission honorable Démission honorable
Par arrêté royal du 12 juillet 2001, démission honorable de ses Par arrêté royal du 12 juillet 2001, démission honorable de ses
fonctions est accordée à M. Kockarts, Gaston, né le 7 mars 1937, chef fonctions est accordée à M. Kockarts, Gaston, né le 7 mars 1937, chef
de département à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique, à partir de département à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique, à partir
du 1er avril 2002. du 1er avril 2002.
L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de
retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions. retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Bibliothèque royale de Belgique Bibliothèque royale de Belgique
Nominations Nominations
Par arrêté royal du 5 septembre 2001, M. Brioen, Paul J. M., premier Par arrêté royal du 5 septembre 2001, M. Brioen, Paul J. M., premier
assistant à la Bibliothèque royale de Belgique, est promu au rang B de assistant à la Bibliothèque royale de Belgique, est promu au rang B de
la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade
de chef de travaux au même établissement à partir du 1er décembre de chef de travaux au même établissement à partir du 1er décembre
2000. 2000.
Par arrêté royal du 5 septembre 2001, Mlle Kelders, Ann, assistant Par arrêté royal du 5 septembre 2001, Mlle Kelders, Ann, assistant
sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmée dans sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmée dans
le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et
nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du
8 mars 2001. 8 mars 2001.
Par arrêté royal du 5 septembre 2001, M. Bracke, Wouter, assistant Par arrêté royal du 5 septembre 2001, M. Bracke, Wouter, assistant
sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmé dans le sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmé dans le
rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé
au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er
avril 2001. avril 2001.
Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut
être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans
les soixante jours après cette publication. La requête doit être les soixante jours après cette publication. La requête doit être
envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040
Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.
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