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du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Institut royal du Patrimoine artistique. - Musée
royal de l'Afrique centrale. - Bibliothèque royale Archives
générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Nominations Par arrêt(...)"
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| SERVICES DU PREMIER MINISTRE | SERVICES DU PREMIER MINISTRE |
| Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et | Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et |
| culturelles | culturelles |
| Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les | Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les |
| Provinces. - Institut royal du Patrimoine artistique. - Musée royal de | Provinces. - Institut royal du Patrimoine artistique. - Musée royal de |
| l'Afrique centrale. - Bibliothèque royale de Belgique. - Nominations. | l'Afrique centrale. - Bibliothèque royale de Belgique. - Nominations. |
| - Démissions | - Démissions |
| Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces | Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces |
| Nominations | Nominations |
| Par arrêté royal du 16 février 2000, Messire de Moreau de Gerbehaye, | Par arrêté royal du 16 février 2000, Messire de Moreau de Gerbehaye, |
| Claude E.Gh., écuyer, assistant sous mandat aux Archives générales du | Claude E.Gh., écuyer, assistant sous mandat aux Archives générales du |
| Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé au rang | Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé au rang |
| A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au | A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au |
| grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er | grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er |
| février 2000. | février 2000. |
| Par le même arrêté royal du 16 février 2000, Mme Depoortere, Rolande | Par le même arrêté royal du 16 février 2000, Mme Depoortere, Rolande |
| A.-C.A.H., assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et | A.-C.A.H., assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et |
| Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmée au rang A de la | Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmée au rang A de la |
| carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de | carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de |
| premier assistant au même établissement à partir du 1er février 2000. | premier assistant au même établissement à partir du 1er février 2000. |
| Par arrêté royal du 16 février 2000, Mme Vancoppenolle, Chantal M.C., | Par arrêté royal du 16 février 2000, Mme Vancoppenolle, Chantal M.C., |
| assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de | assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de |
| l'Etat dans les Provinces, porteur du diplôme de docteur délivré le 5 | l'Etat dans les Provinces, porteur du diplôme de docteur délivré le 5 |
| mars 1993 par l'Université catholique du Brabant à Tilburg et reconnu | mars 1993 par l'Université catholique du Brabant à Tilburg et reconnu |
| comme équivalent au grade académique flamand de docteur en histoire, | comme équivalent au grade académique flamand de docteur en histoire, |
| est confirmée au rang A de la carrière scientifique du personnel | est confirmée au rang A de la carrière scientifique du personnel |
| scientifique et nommée au grade de premier assistant au même | scientifique et nommée au grade de premier assistant au même |
| établissement à partir du 1er février 2000. | établissement à partir du 1er février 2000. |
| Par arrêté royal du 12 mars 2000, M. Desmaele, Bernard G.E.Gh., | Par arrêté royal du 12 mars 2000, M. Desmaele, Bernard G.E.Gh., |
| premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de | premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de |
| l'Etat dans les Provinces, est promu au rang B de la carrière | l'Etat dans les Provinces, est promu au rang B de la carrière |
| scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de | scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de |
| travaux au même établissement à partir du 1er août 1999. | travaux au même établissement à partir du 1er août 1999. |
| Institut royal du Patrimoine artistique. - Nominations | Institut royal du Patrimoine artistique. - Nominations |
| Par arrêté royal du 12 mars 2000, Mme Hodiamont, Chantal, J.Fr.M., | Par arrêté royal du 12 mars 2000, Mme Hodiamont, Chantal, J.Fr.M., |
| premier assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est | premier assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est |
| promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique | promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique |
| et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir | et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir |
| du 1er mars 1998. | du 1er mars 1998. |
| Par arrêté royal du 1er mars 2000, M. Coenen, Hubert Fr., premier | Par arrêté royal du 1er mars 2000, M. Coenen, Hubert Fr., premier |
| assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promu au | assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promu au |
| rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé | rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé |
| au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars | au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er mars |
| 1998. | 1998. |
| Par arrêté royal du 1er mars 2000, Mme Wouters, Helena J.M., premier | Par arrêté royal du 1er mars 2000, Mme Wouters, Helena J.M., premier |
| assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au | assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue au |
| rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée | rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée |
| au grade de chef de travaux à partir du 1er mars 1998. | au grade de chef de travaux à partir du 1er mars 1998. |
| Musée royal de l'Afrique centrale. - Démission | Musée royal de l'Afrique centrale. - Démission |
| Par arrêté royal du 1er mars 2000, l'arrêté royal du 30 mars 1999 par | Par arrêté royal du 1er mars 2000, l'arrêté royal du 30 mars 1999 par |
| lequel M. Tack, Luc est nommé Directeur du Musée royal de l'Afrique | lequel M. Tack, Luc est nommé Directeur du Musée royal de l'Afrique |
| centrale à partir du 1er avril 1999, est abrogé à sa demande à partir | centrale à partir du 1er avril 1999, est abrogé à sa demande à partir |
| du 1er mars 2000. | du 1er mars 2000. |
| A partir de la même date, l'intéressé reprend l'exercice de ses | A partir de la même date, l'intéressé reprend l'exercice de ses |
| fonctions de chef de travaux agrégé au même établissement. | fonctions de chef de travaux agrégé au même établissement. |
| Bibliothèque royale de Belgique. - Nomination | Bibliothèque royale de Belgique. - Nomination |
| Par arrêté royal du 23 décembre 1999 produisant ses effets le 5 | Par arrêté royal du 23 décembre 1999 produisant ses effets le 5 |
| janvier 2000, M. El Khadem, Hossam, docteur en philologie et histoire | janvier 2000, M. El Khadem, Hossam, docteur en philologie et histoire |
| orientales, chef de travaux, chef de section à la Bibliothèque royale | orientales, chef de travaux, chef de section à la Bibliothèque royale |
| de Belgique, est nommé chef du département V "Collections historiques" | de Belgique, est nommé chef du département V "Collections historiques" |
| au même établissement. | au même établissement. |
| Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
| être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans | être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans |
| les soixante jours après cette publication. La requête doit être | les soixante jours après cette publication. La requête doit être |
| envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 | envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 |
| Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |