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Pierre, est nommé juge social effectif au titre de travailleur employé au tribunal du travail de Bruxelles,
en remplacement de M. Vermeiren, Raymond, dont il a Par arrêté
royal du 4 février 1998, M. Denies, Jacques, est nommé juge social effectif au titre(...)"
| Juridictions du travail Nominations Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Dupont, Pierre, est nommé juge social effectif au titre de travailleur employé au tribunal du travail de Bruxelles, en remplacement de M. Vermeiren, Raymond, dont il a Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Denies, Jacques, est nommé juge social effectif au titre(...) | Juridictions du travail Nominations Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Dupont, Pierre, est nommé juge social effectif au titre de travailleur employé au tribunal du travail de Bruxelles, en remplacement de M. Vermeiren, Raymond, dont il a Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Denies, Jacques, est nommé juge social effectif au titre(...) |
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| MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL | MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL |
| Juridictions du travail | Juridictions du travail |
| Nominations | Nominations |
| Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Dupont, Pierre, est nommé juge | Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Dupont, Pierre, est nommé juge |
| social effectif au titre de travailleur employé au tribunal du travail | social effectif au titre de travailleur employé au tribunal du travail |
| de Bruxelles, en remplacement de M. Vermeiren, Raymond, dont il | de Bruxelles, en remplacement de M. Vermeiren, Raymond, dont il |
| achèvera le mandat. | achèvera le mandat. |
| Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Denies, Jacques, est nommé juge | Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Denies, Jacques, est nommé juge |
| social effectif au titre de travailleur ouvrier au tribunal du travail | social effectif au titre de travailleur ouvrier au tribunal du travail |
| de Charleroi, en remplacement de M. Henuy, Roland, dont il achèvera le | de Charleroi, en remplacement de M. Henuy, Roland, dont il achèvera le |
| mandat. | mandat. |