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Pierre, est nommé juge social effectif au titre de travailleur employé au tribunal du travail de Bruxelles,
en remplacement de M. Vermeiren, Raymond, dont il a Par arrêté
royal du 4 février 1998, M. Denies, Jacques, est nommé juge social effectif au titre(...)"
Juridictions du travail Nominations Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Dupont, Pierre, est nommé juge social effectif au titre de travailleur employé au tribunal du travail de Bruxelles, en remplacement de M. Vermeiren, Raymond, dont il a Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Denies, Jacques, est nommé juge social effectif au titre(...) | Juridictions du travail Nominations Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Dupont, Pierre, est nommé juge social effectif au titre de travailleur employé au tribunal du travail de Bruxelles, en remplacement de M. Vermeiren, Raymond, dont il a Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Denies, Jacques, est nommé juge social effectif au titre(...) |
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MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL | MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL |
Juridictions du travail | Juridictions du travail |
Nominations | Nominations |
Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Dupont, Pierre, est nommé juge | Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Dupont, Pierre, est nommé juge |
social effectif au titre de travailleur employé au tribunal du travail | social effectif au titre de travailleur employé au tribunal du travail |
de Bruxelles, en remplacement de M. Vermeiren, Raymond, dont il | de Bruxelles, en remplacement de M. Vermeiren, Raymond, dont il |
achèvera le mandat. | achèvera le mandat. |
Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Denies, Jacques, est nommé juge | Par arrêté royal du 4 février 1998, M. Denies, Jacques, est nommé juge |
social effectif au titre de travailleur ouvrier au tribunal du travail | social effectif au titre de travailleur ouvrier au tribunal du travail |
de Charleroi, en remplacement de M. Henuy, Roland, dont il achèvera le | de Charleroi, en remplacement de M. Henuy, Roland, dont il achèvera le |
mandat. | mandat. |