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Séances plénières Ordre du jour Jeudi 23 décembre 2010 Vendredi 24 décembre 2010, à 9 heures (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Projets d'ordonnance. - Pro(...) - Projet d'ordonnance ajustant le Budget général des Dépenses de la Commission communautaire commun(...) Séances plénières Ordre du jour Jeudi 23 décembre 2010 Vendredi 24 décembre 2010, à 9 heures (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Projets d'ordonnance. - Pro(...) - Projet d'ordonnance ajustant le Budget général des Dépenses de la Commission communautaire commun(...)
ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION
DE BRUXELLES-CAPITALE DE BRUXELLES-CAPITALE
Séances plénières Séances plénières
Ordre du jour Ordre du jour
Jeudi 23 décembre 2010 Jeudi 23 décembre 2010
(à l'issue du point 2 de l'ordre du jour du Parlement) (à l'issue du point 2 de l'ordre du jour du Parlement)
Vendredi 24 décembre 2010, à 9 heures Vendredi 24 décembre 2010, à 9 heures
(Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69)
1. Projets d'ordonnance. 1. Projets d'ordonnance.
- Projet d'ordonnance ajustant le Budget des Voies et Moyens de la - Projet d'ordonnance ajustant le Budget des Voies et Moyens de la
Commission communautaire commune pour l'année budgétaire 2010. Commission communautaire commune pour l'année budgétaire 2010.
- Projet d'ordonnance ajustant le Budget général des Dépenses de la - Projet d'ordonnance ajustant le Budget général des Dépenses de la
Commission communautaire commune pour l'année budgétaire 2010. Commission communautaire commune pour l'année budgétaire 2010.
- Projet d'ordonnance contenant le Budget des Voies et Moyens de la - Projet d'ordonnance contenant le Budget des Voies et Moyens de la
Commission communautaire commune pour l'année budgétaire 2011. Commission communautaire commune pour l'année budgétaire 2011.
- Projet d'ordonnance contenant le Budget des Dépenses de la - Projet d'ordonnance contenant le Budget des Dépenses de la
Commission communautaire commune pour l'année budgétaire 2011. Commission communautaire commune pour l'année budgétaire 2011.
Rapporteurs : MM. Vincent LURQUIN et René COPPENS. Rapporteurs : MM. Vincent LURQUIN et René COPPENS.
Discussion conjointe. Discussion conjointe.
2. Question orale. 2. Question orale.
(*) - Question orale de M. Emmanuel DE BOCK à Mmes Brigitte GROUWELS, (*) - Question orale de M. Emmanuel DE BOCK à Mmes Brigitte GROUWELS,
membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux membre du Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux
Personnes et la Fonction publique, et Evelyne HUYTEBROECK, membre du Personnes et la Fonction publique, et Evelyne HUYTEBROECK, membre du
Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les Collège réuni, compétente pour la Politique d'Aide aux Personnes, les
Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « le Finances, le Budget et les Relations extérieures, concernant « le
nombre d'allocataires sociaux à charge des C.P.A.S. dans les 19 nombre d'allocataires sociaux à charge des C.P.A.S. dans les 19
communes bruxelloises ». communes bruxelloises ».
3. Questions d'actualité (**). 3. Questions d'actualité (**).
4. Votes nominatifs (***) : 4. Votes nominatifs (***) :
- sur les projets d'ordonnance terminés. - sur les projets d'ordonnance terminés.
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Note Note
(*) Question écrite à laquelle il n'a pas été répondu. (*) Question écrite à laquelle il n'a pas été répondu.
(**) Le jeudi 23 décembre 2010, à 14 heures. (**) Le jeudi 23 décembre 2010, à 14 heures.
(***) Le vendredi 24 décembre 2010, à partir de 12 heures. (***) Le vendredi 24 décembre 2010, à partir de 12 heures.
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