Etaamb.openjustice.be
Document
publié le 23 février 2024

Environnement Par décision administrative du 5 février 2024, Mme. Heindrichs, Directrice Générale du SPW ARNE octroie l'agrément au système d'épuration individuelle présenté par la société ELOY Water sise Rue des Spinettes, 16 à 4140 Sprimont, Par décision administrative du 5 février 2024, Mme. Heindrichs, Directrice Générale du SPW ARNE(...)

source
service public de wallonie
numac
2024200842
pub.
23/02/2024
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Environnement Par décision administrative du 5 février 2024, Mme. Heindrichs, Directrice Générale du SPW ARNE octroie l'agrément au système d'épuration individuelle présenté par la société ELOY Water sise Rue des Spinettes, 16 à 4140 Sprimont, sous l'appellation commerciale " Oxyfix C 90 R 20 EH » pour une capacité de 20 équivalent-habitants.

L'agrément, qui porte le numéro de référence 2023/04/015/A, entre en vigueur le jour de la signature de la décision et est accordé pour cinq ans.

Par décision administrative du 5 février 2024, Mme. Heindrichs, Directrice Générale du SPW ARNE octroie l'agrément aux systèmes d'épuration individuelle présentés par la société ELOY Water sise Rue des Spinettes, 16 à 4140 Sprimont, sous l'appellation commerciale " Oxyfix C 90 R 25-80 EH » pour une capacité de 25 à 80 équivalent-habitants. L'agrément, qui porte le numéro de référence 2023/04/016/A, entre en vigueur le jour de la signature de la décision et est accordé pour cinq ans.

Par décision administrative du 5 février 2024, Mme. Heindrichs, Directrice Générale du SPW ARNE octroie l'agrément aux systèmes d'épuration individuelle présentés par la société ELOY Water sise Rue des Spinettes, 16 à 4140 Sprimont, sous l'appellation commerciale " Oxyfix C 90 R 90 et 99 EH » pour une capacité de 90 et 99 équivalent-habitants. L'agrément, qui porte le numéro de référence 2023/04/017/A, entre en vigueur le jour de la signature de la décision et est accordé pour cinq ans.

Par décision administrative du 5 février 2024, Mme. Heindrichs, Directrice Générale du SPW ARNE octroie l'agrément aux systèmes d'épuration individuelle présentés par la société EPUR sise Rue de la Bureautique, 1 à 4460 GRACE-HOLLOGNE, sous l'appellation commerciale "BIO+ R 1-5 W01 et BIO+ R 6-9 W01 » pour une capacité respective de 5 et 9 équivalent-habitants. L'agrément, qui porte le numéro de référence 2023/01/018/A, entre en vigueur le jour de la signature de la décision et est accordé pour cinq ans.

^