PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS

Assemblée de la Commission communautaire française Convocation (1) Mercredi 11 mai 2011, à 10 h 15 m (rue du Lombard 69 - Salle 206) Session ordinaire 2010-2011, n° 32 Commission de la Santé Ordre du jour : 1. Proposition de résolution relative à l'ancadrement de la publicité sur l'alcool en vue de la limiter, déposée par M.Serge de Patoul, Mme Anne Charlotte d'Ursel, Mme Isabelle Molenberg, Mme Fatoumata Sidibé, Mme Gisèle Mandaila et M. Philippe Pivin.

Rapporteuse : Mme Béatrice Fraiteur. - Ordre des travaux. 2. Proposition de résolution relative au rôle de la Commission communautaire française dans le cadre de la prévention de l'alcoolisme incluant l'incompatibilité entre les messages de prévention et les pratiques commerciales en matière d'alcool, déposée par M.André du Bus de Warnaffe, M. Serge de Patoul, Mme Olivia P'tito et M. Jacques Morel. - Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. - Exposé des auteurs. - Discussion générale. - Examen des référents, des considérants et du dispositif. - Vote sur l'ensemble. 3. Divers. ________ (1) Dans les conditions de l'article 20 du règlement, les réunions des commissions sont publiques.