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publié le 24 juin 2009

Séance plénière * Jeudi 25 juin 2009, à 14 h 30 m Salle des séances plénières du Parlement bruxellois, rue du Lombard 69, à 1000 Bruxelles Ordre du jour 1. Installation du Parlement. 2. Nomination du Bureau . 3.(...) ? Sont appelés à siéger au Parlement fracophone bruxellois les membres du groupe linguistique franç(...)

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parlement francophone bruxellois
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24/06/2009
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PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS


Séance plénière * Jeudi 25 juin 2009, à 14 h 30 m Salle des séances plénières du Parlement bruxellois, rue du Lombard 69, à 1000 Bruxelles Ordre du jour 1. Installation du Parlement.2. Nomination du Bureau (pour mémoire).3. Communications. ? Sont appelés à siéger au Parlement fracophone bruxellois les membres du groupe linguistique français du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale qui auront prêté serment le 23 juin 2009. ? Chaque membre est invité à prendre place au siège qui lui a été attribué lors de sa prestation de serment en qualité de membre du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale. ? Tout renseignement complémentaire relatif à cette convocation peut être obtenu auprès des services en appelant le numéro 02-504 96 21. * En application de l'article 71, § 1er, de la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux institutions bruxelloises.

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