publié le 13 décembre 2007
Séance plénière Lundi 17 décembre 2007, de 14 h 30 m à 18 heures et mardi 18 décembre 2007, à 14 h 30 m Session ordinaire 2007-2008 Ordre du jour 1. Communi(...) 2. Budget 2008 du Parlement francophone bruxellois. - Rapporteur : à désigner. - Discussion g(...)
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PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS
Séance plénière Lundi 17 décembre 2007, de 14 h 30 m à 18 heures et mardi 18 décembre 2007, à 14 h 30 m (Salle des séances plénières du Parlement bruxellois - rue du Lombard 69) Session ordinaire 2007-2008 Ordre du jour 1. Communications.2. Budget 2008 du Parlement francophone bruxellois. - Rapporteur : à désigner. - Discussion générale. - Examen des tableaux. 3. Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007. Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007.
Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007.
Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007. - Rapporteurs : Mme Dominique Braeckman et M. Didier Gosuin. - Discussion générale. - Examen des artistes et tableaux. 4. Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008. Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008.
Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008.
Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008. - Rapporteurs : Mme Dominique Braeckman et M. Didier Gosuin. - Discussion générale. - Examen des artistes et tableaux.
Votes : - le mardi 18 décembre à partir de 16 heures sur les points dont la discussion est terminée.
Les membres sont priés de se munir des documents qui leur ont été adressés (ceux-ci peuvent être consultés sur le site internet du Parlement dans la mesure de leur disponibilité).
Toute information complémentaires peut être obtenue au 02-504 96 21.