PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS

Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale Séance plénière (1) Vendredi 5 mai 2006, à 9 h 30 m (Salle des séances plénières du Parlement bruxellois, rue du Lombard 69, 1000 Bruxelles) Ordre du jour 1. Communications.2. Prise en considération : - de la proposition de résolution relative à la prévention du cancer du sein, déposée par M.François Roelants du Vivier, Mmes Caroline Persoons et Nathalie Gilson. 3. Proposition de résolution relative à la lutte contre les violences conjugales et familiales, déposée par Mmes Céline Fremault, Fatiha Saïdi, Nathalie Gilson, Dominique Braeckman, MM.Bea Diallo et Jacques Simonet. - Rapporteuses : Mmes Nadia El Yousfi et Fatima Moussaoui. - Discussion générale. - Examen des considérants et points du dispositif. 4. Interpellations : - de Mme Dominique Braeckman, relative à la question de l'évaluation et au suivi du processus des Assises de l'Ambulatoire; et interpellation jointe de Mme Souad Razzouk, relative aux Assises ambulatoires et le Pacte associatif à M. Benoît Cerexhe, ministre-président du Gouvernement; - de Mme Caroline Persoons à M. Benoît Cerexhe, président du Gouvernement, ministre en charge de la Fonction publique et à Mme Françoise Dupuis, ministre en charge de l'Enseignement, concernant le statut des fonctionnaires de la fonction publique et de l'enseignement; - de M. Denis Grimberghs à M. Emir Kir, ministre en charge du Sport, concernant les infrastructures sportives; - de M. André du Bus de Warnaffe à M. Emir Kir, ministre en charge de la Famille, concernant le financement des Centres d'Aide familiale. 5. Questions orales : - de Mme Caroline Persoons à M.Benoît Cerexhe, ministre-président du Gouvernement, concernant la place de la Commission communautaire française dans le dialogue intra-francophone; - de Mme Caroline Persoons à M. Benoît Cerexhe, ministre-président du Gouvernement, et à Mme Françoise Dupuis, ministre en charge de la Culture, concernant le devenir de l'ADAC; - de M. Ahmed El Ktibi à Mme Françoise Dupuis, ministre en charge du Transport scolaire, concernant le transport des enfants fréquentant les « centres de jour pour enfants scolarisés pendant les vacances »; - de M. André du Bus de Warnaffe à Mme Françoise Dupuis, ministre en charge de la Culture, concernant les maisons locales des cultures et de la cohésion sociale.

Questions d'actualité : (Conformément à l'article 89.4 du Règlement, les questions d'actualité doivent parvenir au président au plus tard à 9 heures.) - fixées à 12 heures.

Votes : à l'issue des travaux et à partir de 12 h 30 m. (1) Les membres sont priés de se munir des documents qui leur ont été adressés (ceux-ci peuvent être consultés sur le site internet du Parlement dans la mesure de leur disponitilité). Toute information complémentaire peut être obtenue au 02-504 96 21.