publié le 28 août 2006
Impôts et Recouvrement Administration des douanes et accises. - Mutations Par arrêté de l'Administrateur Douanes et Accises du 1 er mars 2006, les agents repris da(...)
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Impôts et Recouvrement Administration des douanes et accises. - Mutations Par arrêté de l'Administrateur Douanes et Accises du 1er mars 2006, les agents repris dans la colonne 1 du tableau ci-après sont mutés à la résidence mentionnés en regard de leur nom dans la colonne 3 dudit tableau, à partir du 1er mars 2006.
Pour la consultation du tableau, voir image
Par arrêté de l'Administrateur Douanes et Accises du 8 mai 2006, M. Bils, Gert F., inspecteur principal d'administration fiscale à Hasselt est muté à Bruxelles (Recherches) (Division Bruxelles), à partir du 1er février 2006.
Par arrêté de l'Administrateur Douanes et Accises du 4 mai 2006, Mme Vansevenant, Miranda M., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruxelles S.C.G.O., est mutée à Bruxelles I.V.C.C.E., à partir du 1er mars 2006.
Par arrêté de l'Administrateur Douanes et Accises du 17 mars 2006, M. Delhez, André J.M.L.G., inspecteur principal d'administration fiscale, rémunéré dans l'échelle barémique 10S3 à Liège, est muté dans l'emploi d'inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service à Liège (Recherches), à partir du 1er décembre 2005.
L'intéressé prend rang dans le grade d'inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service, à la date du 1er janvier 2004.
Par arrêté de l'Administrateur Douanes et Accises du 17 mars 2006, Mme Springuel, Brigitte M.A.M.J.G., inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service à l'Administration des douanes et accises, est mutée de Bruxelles (Centre de formation professionnelle) à Liège I.V.C.C.E., à partir du 1er décembre 2005.
Par arrêté de l'Administrateur Douanes et Accises du 4 mai 2006, M. De Coster, Patrick G.L., inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service à Gand (Direction), est muté à Bruxelles (Comptabilité), à partir du 1er décembre 2005.
Par arrêté de l'Administrateur Douanes et Accises du 8 mai 2006, les agents repris dans la colonne 1 du tableau ci-après sont mutés aux emplois d'inspecteur principal d'administration fiscale, auxquels est attachée la fonction de chef de service aux résidences mentionnées en regard de leur nom dans la colonne 3 dudit tableau, à partir du 1er decembre 2005.
Pour la consultation du tableau, voir image M. Gielis, Edward V.A., prend rang dans le grade d'inspecteur principal d'administration fiscale auquel est attachée la fonction de chef de service, à partir du 1er décembre 2003, date à laquelle il a été chargé des fonctions d'inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service à Anvers (Comptabilité II).
Par arrêté de l'Administrateur Douanes et Accises du 4 mai 2006, M. Maes, Danny A.C., inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service à Anvers (Direction), est muté à Anvers (Comptabilité I), à partir du 1er décembre 2005.
Par arrêté de l'Administrateur Douanes et Accises du 8 mai 2006, M. Vallaey, Frans M., inspecteur principal d'administration fiscale à Halle D.A., est muté dans un emploi d'inspecteur principal d'administration fiscale auquel est attachée la fonction de chef de service à Bruxelles S.C.G.O., à partir du 1er décembre 2005.