publié le 23 mai 2003
Administration des douanes et accises Nominations, promotions et mutations Par arrêté du directeur général du 6 février 2003, Mme Andries Veerle, inspecteur principal d'admin(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
Administration des douanes et accises Nominations, promotions et mutations Par arrêté du directeur général du 6 février 2003, Mme Andries Veerle, inspecteur principal d'administration fiscale est mutée d'Anvers à Vilvorde D à partir du 1er janvier 2003.
Par arrêté du directeur général du 6 février 2003, M. Arimont, Rudolf M., inspecteur principal d'administration fiscale est muté de Huy D.A. à Liège à partir du 1er janvier 2003.
Par arrêté ministériel du 24 mars 2003, M. Hermans, Yvo, inspecteur principal d'administration fiscale à Anvers (recherches), est promu par avancement barémique dans l'échelle 10S3 à partir du 1er novembre 2002.
L'intéressé est, à la même date, désigné dans l'emploi d'inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service à Bruxelles (comptabilité I).
Par arrêté ministériel du 24 mars 2003, M. Fiers, Dirk J.J., inspecteur principal d'administration fiscale, est promu par avancement barémique dans l'échelle 10S3 à partir du 1er novembre 2002.
L'intéressé est, à la même date, désigné dans l'emploi d'inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service à Bruxelles (centre de formation professionnelle).
Par arrêté ministériel du 24 mars 2003, M. Marchal, Gilbert H.J., inspecteur principal d'administration fiscale à Eupen D.A., est promu par avancement barémique dans l'échelle 10S3 à partir du 1er novembre 2002.
L'intéressé est, à la même date, muté dans l'emploi d'inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service à Eupen I.V.C.C.E. Par arrêté ministériel du 24 mars 2003, M. Van Poucke, Erik R.F.J., inspecteur principal d'administration fiscale à Anvers D.A., est promu par avancement barémique dans l'échelle 10S3 à partir du 1er janvier 2003.
L'intéressé est, à la même date, désigné dans l'emploi d'inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service à Anvers D.A. Par arrêté royal du 4 avril 2003, M. Vos, Paul L.A., inspecteur principal d'administration fiscale, chef de service est nommé au grade de directeur d'administration fiscale à Anvers à partir du 1er avril 2003.
Par arrêté du directeur général du 8 avril 2003, Mme Vansevenant, Miranda M., inspecteur principal d'administration fiscale est mutée de Bruxelles (recherches) aux Services de contrôle général et d'organisation à Bruxelles à partir du 1er septembre 2002.
Par arrêté du directeur général du 9 avril 2003, M. Verschueren, Aloysius H.M., inspecteur principal d'administration fiscale est muté de Geel D.A.E. à Turnhout I.V.C.C.E. à partir du 1er mai 2003.