Etaamb.openjustice.be
Document Des Services Du Premier Ministre
publié le 17 décembre 2002

Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles. Publication des comptes de 2001 et du budget 2002 de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, dressés par la commission de gestion et approuvés par le Ministre de la Politi KONINKLIJKE ACADEMIE VOOR OVERZEESE WETENSCHAPPEN ACADEMIE ROYALE DES SCIENCES D'OUTRE-MER

source
services du premier ministre
numac
2002021464
pub.
17/12/2002
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICES DU PREMIER MINISTRE


Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles. Publication des comptes de 2001 et du budget 2002 de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, dressés par la commission de gestion et approuvés par le Ministre de la Politique scientifique, en application de l'article 6, alinéa 3 de l'arrêté royal du 3 juin 1955 accordant la personnalité civile à l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer KONINKLIJKE ACADEMIE VOOR OVERZEESE WETENSCHAPPEN ACADEMIE ROYALE DES SCIENCES D'OUTRE-MER Pour la consultation du tableau, voir image Le Ministre de la Recherche scientifique, CH. PICQUE

^