Tribunal de première instance d'Anvers La désignation de Mme Van Coppenolle, I., juge au tribunal de première instance d'Anvers, comme vice-présidente à ce tribunal, est renouvelée pour une période de trois ans prenant cours le 16 octobre 2003.

source: pouvoir judiciaire

numac: 2003009767

pub.: 09/10/2003

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POUVOIR JUDICIAIRE

Titre du document concerné:	Tribunal de première instance d'Anvers La désignation de Mme Van Coppenolle, I., juge au tribunal de première instance d'Anvers, comme vice-présidente à ce tribunal, est renouvelée pour une période de trois ans prenant cours le 16 octobre 2003.
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Tribunal de première instance d'Anvers La désignation de Mme Van Coppenolle, I., juge au tribunal de première instance d'Anvers, comme vice-présidente à ce tribunal, est renouvelée pour une période de trois ans prenant cours le 16 octobre 2003.

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