publié le 18 novembre 2009
Convocation Jeudi 19 novembre 2009, à 15 heures (Rue du Lombard 69 - Salle 206) Session ordinaire 2009-2010, n° 9 Commission de la Santé Ordre du jour 1. Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commis(...) -Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. -Exposé de M. Benoît Cerexhe, membre du Collège en(...)
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- parlement francophone bruxellois
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- 2009020054
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- 18/11/2009
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PARLEMENT FRANCOPHONE BRUXELLOIS
Convocation (1) Jeudi 19 novembre 2009, à 15 heures (Rue du Lombard 69 - Salle 206) Session ordinaire 2009-2010, n° 9 Commission de la Santé Ordre du jour 1. Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009. -Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. -Exposé de M. Benoît Cerexhe, membre du Collège en charge de la Santé. -Discussion et examen des tableaux partim en ce qui concerne les compétences de la commission. -Avis. 2. Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010. -Désignation du rapporteur/de la rapporteuse. -Exposé de M. Benoît Cerexhe, membre du Collège en charge de la Santé. -Discussion et examen des tableaux partim en ce qui concerne les compétences de la commission. -Avis. 3. Divers. (1) Dans les conditions de l'article 20 du Règlement, les réunions des commissions sont publiques.